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Nomenclature et classification.Amendements à la nomenclature du Système Harmonisé

Cette brochure présente l'ensemble des amendements apportés à la Nomenclature figurant en annexe à la Convention internationale sur le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises,qui ont été officiellement adoptés dans le cadre de la Recommandation du Conseil de coopération douanière du 26 juin 2009 et qui sont entrés en vigueur depuis le 1er janvier 2012 .

Auteur: 
Organisation Mondiale des Douanes(OMD)
Date : 
1 janvier, 2012