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TARIF DOUANIER
Liste des chapitres du tarif

   
97 Chapitre(s) trouvés

Code Libelle Notes du SH Positions
00 Effets personnels et depouilles mortelles
01 ANIMAUX VIVANTS Consulter
02 VIANDES ET ABATS COMESTIBLES Consulter
03 POISSONS ET CRUSTACES, MOLLUSQUES ET AUTRES INVERTEBRES AQUATIQUES Consulter
04 LAIT ET PRODUITS DE LA LAITERIE; OEUFS D'OISEAUX; MIEL NATUREL; PRODUITSCOMESTIBLES D'ORIGINE ANIMALE, NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS Consulter
05 AUTRES PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE, NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS Consulter
06 PLANTES VIVANTES ET PRODUITS DE LA FLORICULTURE Consulter
07 LEGUMES, PLANTES, RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES Consulter
08 FRUITS COMESTIBLES; ECORCES D'AGRUMES OU DE MELONS Consulter
09 CAFE, THE, MATE ET EPICES Consulter
10 CEREALES Consulter
11 PRODUITS DE LA MINOTERIE; MALT; AMIDONS ET FECULES; INULINE; GLUTEN DEFROMENT Consulter
12 GRAINES ET FRUITS OLEAGINEUX; GRAINES, SEMENCES ET FRUITS DIVERS; PLANTESINDUSTRIELLES OU MEDICINALES; PAILLES ET FOURRAGES Consulter
13 GOMMES, RESINES ET AUTRES SUCS ET EXTRAITS VEGETAUX Consulter
14 MATIERES A TRESSER ET AUTRES PRODUITS D'ORIGINE VEGETALE, NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS Consulter
15 GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VEGETALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION;GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE Consulter
16 PREPARATIONS DE VIANDES, DE POISSONS OU DE CRUSTACES, DE MOLLUSQUES OUD'AUTRES INVERTEBRES AQUATIQUES Consulter
17 SUCRES ET SUCRERIES Consulter
18 CACAO ET SES PREPARATIONS Consulter
19 PREPARATIONS A BASE DE CEREALES,DE FARINES,D'AMIDONS,DE FECULES OU DELAIT;PATISSERIES Consulter
20 PREPARATIONS DE LEGUMES, DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES DE PLANTES Consulter
21 PREPARATIONS ALIMENTAIRES DIVERSES Consulter
22 BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES Consulter
23 RESIDUS ET DECHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES;ALIMENTS PREPARES POURANIMAUX Consulter
24 TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES Consulter
25 SEL; SOUFRE; TERRES ET PIERRES; PLATRES, CHAUX ET CIMENTS Consulter
26 MINERAIS, SCORIES ET CENDRES Consulter
27 COMBUSTIBLES MINERAUX, HUILES MINERALES ET PRODUITS DE LEUR DISTILLATION;MATIERES BITUMINEUSES; CIRES MINERALES Consulter
28 PRODUITS CHIMIQUES INORGANIQUES; COMPOSES INORGANIQUES OU ORGANIQUES DEMETAUX PRECIEUX, D'ELEMENTS RADIOACTIFS, DE METAUX DES TERRES RARES OUD'ISOTOPES Consulter
29 PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUES Consulter
30 PRODUITS PHARMACEUTIQUES Consulter
31 ENGRAIS Consulter
32 EXTRAITS TANNANTS OU TINCTORIAUX;TANINS ET LEURS DERIVES;PIGMENTS ETAUTRES MATIERES COLORANTES;PEINTURES ET VERNIS;MASTICS;ENCRES Consulter
33 HUILES ESSENTIELLES ET RESINOIDES; PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTEPREPARES ET PREPARATIONS COSMETIQUES Consulter
34 SAVONS, AGENTS DE SURFACE ORGANIQUES, PREPARATIONS POUR LESSIVES,PREPARATIONS LUBRIFIANTES, CIRES ARTIFICIELLES, CIRES PREPAREES, PRODUITSD'ENTRETIEN, BOUGIES ET ARTICLES SIMILAIRES, PATES A MODELER, "CIRES POU Consulter
35 MATIERES ALBUMINOIDES; PRODUITS A BASE D'AMIDONS OU DE FECULES MODIFIES;COLLES; ENZYMES Consulter
36 POUDRES ET EXPLOSIFS; ARTICLES DE PYROTECHNIE; ALLUMETTES; ALLIAGESPYROPHORIQUES; MATIERES INFLAMMABLES Consulter
37 PRODUITS PHOTOGRAPHIQUES OU CINEMATOGRAPHIQUES Consulter
38 PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES Consulter
39 MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES Consulter
40 CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC Consulter
41 PEAUX (AUTRES QUE LES PELLETERIES) ET CUIRS Consulter
42 OUVRAGES EN CUIR; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DEVOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX Consulter
43 PELLETERIES ET FOURRURES; PELLETERIES FACTICES Consulter
44 BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS Consulter
45 LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE Consulter
46 OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE Consulter
47 PATES DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU DE CARTON A RECYCLER. Consulter
48 PAPIERS ET CARTONS; OUVRAGES EN PATE DE CELLULOSE, EN PAPIER OU EN CARTON Consulter
49 PRODUITS DE L'EDITION, DE LA PRESSE OU DES AUTRES INDUSTRIES GRAPHIQUES;TEXTES MANUSCRITS OU DACTYLOGRAPHIES ET PLANS Consulter
50 SOIE
51 LAINE, POILS FINS OU GROSSIERS; FILS ET TISSUS DE CRIN Consulter
52 COTON Consulter
53 AUTRES FIBRES TEXTILES VEGETALES; FILS DE PAPIER ET TISSUS DE FILS DEPAPIER
54 FILAMENTS SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELS; LAMES ET FORMES SIMILAIRES EN MATIERES TEXTILES SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELLES. Consulter
55 FIBRES SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELLES DISCONTINUES Consulter
56 OUATES, FEUTRES ET NONTISSES; FILS SPECIAUX; FICELLES, CORDES ET CORDAGES; ARTICLES DE CORDERIE Consulter
57 TAPIS ET AUTRES REVETEMENTS DE SOLS EN MATIERES TEXTILES Consulter
58 TISSUS SPECIAUX; SURFACES TEXTILES TOUFFETEES; DENTELLES; TAPISSERIES;PASSEMENTERIES; BRODERIES Consulter
59 TISSUS IMPREGNES, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIES;ARTICLES TECHNIQUES EN MATIERES TEXTILES Consulter
60 ETOFFES DE BONNETERIE Consulter
61 VETEMENTS ET ACCESSOIRES DU VETEMENT, EN BONNETERIE Consulter
62 VETEMENTS ET ACCESSOIRES DU VETEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE Consulter
63 AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNES; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS Consulter
64 CHAUSSURES, GUETRES ET ARTICLES ANALOGUES ; PARTIES DE CES OBJETS Consulter
65 COIFFURES ET PARTIES DE COIFFURES Consulter
66 PARAPLUIES, OMBRELLES, PARASOLS, CANNES, CANNES-SIEGES, FOUETS, CRAVACHESET LEURS PARTIES Consulter
67 PLUMES ET DUVET APPRETES ET ARTICLES EN PLUMES OU EN DUVET ; FLEURSARTIFICIELLES ; OUVRAGES EN CHEVEUX Consulter
68 OUVRAGES EN PIERRES, PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIERES ANALOGUES Consulter
69 PRODUITS CERAMIQUES Consulter
70 VERRE ET OUVRAGES EN VERRE Consulter
71 PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIERES;BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES Consulter
72 FONTE, FER ET ACIER Consulter
73 OUVRAGES EN FONTE, FER OU ACIER Consulter
74 CUIVRE ET OUVRAGES EN CUIVRE Consulter
75 NICKEL ET OUVRAGES EN NICKEL Consulter
76 ALUMINIUM ET OUVRAGES EN ALUMINIUM Consulter
78 PLOMB ET OUVRAGES EN PLOMB Consulter
79 ZINC ET OUVRAGES EN ZINC Consulter
80 ETAIN ET OUVRAGES EN ETAIN Consulter
81 AUTRES METAUX COMMUNS; CERMETS; OUVRAGES EN CES MATIERES Consulter
82 OUTILS ET OUTILLAGE, ARTICLES DE COUTELLERIE ET COUVERTS DE TABLE, ENMETAUX COMMUNS; PARTIES DE CES ARTICLES, EN METAUX COMMUNS Consulter
83 OUVRAGES DIVERS EN METAUX COMMUNS Consulter
84 REACTEURS NUCLEAIRES, CHAUDIERES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINSMECANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS Consulter
85 MACHINES, APPAREILS ET MATERIELS ELECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILSD'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OUDE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET Consulter
86 VEHICULES ET MATERIEL POUR VOIES FERREES OU SIMILAIRES ET LEURS PARTIES;APPAREILS MECANIQUES (Y COMPRIS ELECTROMECANIQUES) DE SIGNALISATION POURVOIES DE COMMUNICATIONS Consulter
87 VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VEHICULES TERRESTRES,LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES Consulter
88 NAVIGATION AERIENNE OU SPATIALE Consulter
89 NAVIGATION MARITIME OU FLUVIALE Consulter
90 INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILSMEDICO-CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAR Consulter
91 HORLOGERIE Consulter
92 INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS Consulter
93 ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES Consulter
94 MEUBLES; MOBILIER MEDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES;APPAREILS D'ECLAIRAGE NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS, LAMPES-RECLAMES,ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLESS Consulter
95 JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS; LEURS PARTIESET ACCESSOIRES Consulter
96 OUVRAGES DIVERS Consulter
97 OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITE Consulter

 

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