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Chapitre 2
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Chapitre 2
Viandes et abats comestibles

Note.
1.‑      Le présent Chapitre ne comprend pas :
     a)  en ce qui concerne les n°s 02.01 à 02.08 et 02.10, les produits impropres à l'alimentation humaine;
     b)  les boyaux, vessies et estomacs d'animaux (n° 05.04), ni le sang d'animal (n°s 05.11 ou 30.02);
     c)  les graisses animales autres que les produits du n° 02.09 (Chapitre 15).

 

 

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