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TARIF DOUANIER
Liste des chapitres du tarif
Chapitre 33
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Chapitre 33

Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie
ou de toilette préparés et préparations cosmétiques

 

Notes.
1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :

     a) les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des n°s 13.01 ou 13.02;

     b) les savons et autres produits du n° 34.01;

     c)  les essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et les autres produits du n° 38.05.

2.- Aux fins du n° 33.02, l'expression substances odoriférantes couvre uniquement les substances du n° 33.01, les ingrédients odoriférants extraits de ces substances et les produits aromatiques obtenus par voie de synthèse.

3.‑ Les n°s 33.03 à 33.07 s'appliquent notamment aux produits même non mélangés (autres que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles), propres à être utilisés comme produits de ces positions et conditionnés pour la vente au détail en vue de leur emploi à ces usages.

4.‑ On entend par produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques au sens du n° 33.07, notamment les produits suivants : les petits sachets contenant une partie de plante aromatique; les préparations odoriférantes agissant par combustion; les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de fards; les solutions liquides pour verres de contact ou pour yeux artificiels; les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de parfum ou de fards; les produits de toilette préparés pour animaux.

 

 

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