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CONSULTER LA BASE DES DESIGNATIONS COMMERCIALES |
LA RECHERCHE DIRECTE
- Etape 1: Saisissez le nom de la marchandise (en français ou en anglais) dans la première zone de texte, puis cliquez sur le bouton «OK».
- Etape 2: Lisez bien les libellés des désignations com-merciales trouvées et leurs positions tarifaires, puis cliquez sur «Taxes/afficher» pour afficher les droits et taxes correspondant à la désignation commerciale de votre marchandise.
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LA RECHERCHE SEQUENTIELLE
- Etape 1: Saisissez le nom de la marchandise (en français ou en anglais)dans la deuxième zone de texte, puis cliquez sur le bouton «OK».
- Etape 2: Lisez bien les libellés des chapitres trouvés pour rechercher le chapitre correspondant à votre marchandise, puis cliquez sur «positions». Les chapitres en haut de page sont les plus utilisés pour le mot clé que vous avez saisis.
- Etape 3: Lisez bien les libellés des positions tarifaires trouvées pour rechercher la position correspondant à votre marchandise, puis cliquez sur:
- «BDC/produit» pour afficher la liste des produits de la Base des Désignations Commerciales correspondant à la position tarifaire selectionnée.
- «Taxes/afficher» pour afficher les droits et taxes correspondant à la position tarifaire selectionnée.
- Etape 4: Assurez-vous de la correspondance de la position tarifaire dans la liste des produits trouvés, puis cliquez sur «Taxes/afficher».
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