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» Recherche directe
» Recherche séquentielle
 
CONSULTER LA BASE DES DESIGNATIONS COMMERCIALES

LA RECHERCHE DIRECTE

  • Etape 1: Saisissez le nom de la marchandise (en français ou en anglais) dans la première zone de texte, puis cliquez sur le bouton «OK».
  • Etape 2: Lisez bien les libellés des désignations com-merciales trouvées et leurs positions tarifaires, puis cliquez sur «Taxes/afficher» pour afficher les droits et taxes correspondant à la désignation commerciale de votre marchandise.
  Recherche directe  
 

LA RECHERCHE SEQUENTIELLE

  • Etape 1: Saisissez le nom de la marchandise (en français ou en anglais)dans la deuxième zone de texte, puis cliquez sur le bouton «OK».
  • Etape 2: Lisez bien les libellés des chapitres trouvés pour rechercher le chapitre correspondant à votre marchandise, puis cliquez sur «positions». Les chapitres en haut de page sont les plus utilisés pour le mot clé que vous avez saisis.
  • Etape 3: Lisez bien les libellés des positions tarifaires trouvées pour rechercher la position correspondant à votre marchandise, puis cliquez sur:
      - «BDC/produit» pour afficher la liste des produits de la Base des Désignations Commerciales correspondant à la position tarifaire selectionnée.
      - «Taxes/afficher» pour afficher les droits et taxes correspondant à la position tarifaire selectionnée.
  • Etape 4: Assurez-vous de la correspondance de la position tarifaire dans la liste des produits trouvés, puis cliquez sur «Taxes/afficher».
  Recherche séquentielle  

 

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