Web Analytics
logo douane

Vous êtes ici

Texte reglementaire
TEXTES REGLEMENTAIRES
La Direction Générale des Douanes met à votre disposition une base de données documentaire. Les documents ont une portée limitée dans le temps puisqu’il intervient de manière circonstancielle pour appuyer un développement de l’action administrative douanière.

 

  • Circulaire
  • Décision
  • Notes d'information
  • Notes de services
  • Décret
  • Arrêté
  • Convocation
  • Conventions
  • Autres
Par ex., 29/03/2024
Par ex., 29/03/2024
Type Mots Clés Numéro Date de signature Objet Reférence Signataire Contenu du document Fichier
NOTE D INFORMATION 18 25/01/2012 Consultation du Statut des AV-DAI-BSC sur le Site Internet de la Douanes col. DA PIERRE A. Visionner
NOTE DE SERVICE 12 25/01/2012 Invitations aux soutenances 2011 col. DA PIERRE A. Visionner
NOTE DE SERVICE 13 25/01/2012 Formation au Module informatique T1/ Gestion du Transit Circulaire n°1419 du 19-01-201 Circulaire n°1457 du 10-06-2010 Circulaire n°1492 du 09-08-2011 col. DA PIERRE A. Visionner
NOTE DE SERVICE 14 25/01/2012 Procédure de gestion des Exonérations -Code des Douanes -Séminaire sur la rationalisation des exonérations des 16,17 et 18 Juin 2010 col. DA PIERRE A. Visionner
NOTE DE SERVICE 10 23/01/2012 Intérim Col. Maj. ISSA COULIBALY Visionner
NOTE DE SERVICE 11 23/01/2012 Intérim Col. Maj. ISSA COULIBALY Visionner
DECISION 08 20/01/2012 Portant création et composition du comité de suivi de la migration et de l'apurement des sommiers issus du SYDAM 1 Col. Maj. ISSA COULIBALY Visionner
CIRCULAIRE 1520 20/01/2012 Migration et apurement des sommaires du SYDAM 1 Col. Maj. ISSA COULIBALY Visionner
CIRCULAIRE 1519 20/01/2012 Mode opératoire de la migration et de l'apurement des sommaires du SYDAM 1 Col. Maj. ISSA COULIBALY Visionner
CIRCULAIRE 1518 19/01/2012 Dédouanement et escorte douanière du riz avarié Ma Circulaire n°1510/MEF/DGD/DU 15 décembre 2011 Col. Maj. ISSA COULIBALY Visionner

Pages