Web Analytics
logo douane

Vous êtes ici

Texte reglementaire
TEXTES REGLEMENTAIRES
La Direction Générale des Douanes met à votre disposition une base de données documentaire. Les documents ont une portée limitée dans le temps puisqu’il intervient de manière circonstancielle pour appuyer un développement de l’action administrative douanière.

 

  • Circulaire
  • Décision
  • Notes d'information
  • Notes de services
  • Décret
  • Arrêté
  • Convocation
  • Conventions
  • Autres
Par ex., 07/06/2025
Par ex., 07/06/2025
Type Mots Clés Numéro Date de signature Objet Reférence Signataire Contenu du document Fichier
CIRCULAIRE 1184 17/09/2003 Entrepôt à jour pour l’année 2003 Col. Maj. K. Gnamien Visionner
CIRCULAIRE 1183 16/09/2003 Fonctionnement des entrepôts Col. Maj. K. Gnamien Visionner
CIRCULAIRE 1182 04/09/2003 Service ECOR Col. Maj. K. Gnamien Visionner
CIRCULAIRE 1181 04/09/2003 Traitement du manifeste Col. Maj. K. Gnamien Visionner
CIRCULAIRE 1180 02/09/2003 Circuit blanc/Marchandises soumises à autorisation préalable Ma Circulaire n°1178 du 19 août 2003 Col. Maj. K. Gnamien Visionner
CIRCULAIRE 1179 01/09/2003 DELAI DE MISE EN DEPOT DES MACHANDISES K GNAMIEN CIRCULAIRE N° 1179 DU 01 SEPTEMBRE 2003 OBJET: DELAI DE MISE EN DEPOT DES MACHANDISES J’ai l'honneur de porter a la connaissance de l'ensemble du service et des usagers que, suite à la levée du couvre feu, le délai de mise en dépôt des marchandises est ramène de trente cinq (35) à vingt (20) jours. Cette Circulaire prend effet pour compter du Lundi 08 Septembre 2003. K GNAMIEN Visionner
DECISION 43 28/08/2003 Portant création d'un Comité de mise en oeuvre du Code des Douanes Communautaire Col. Maj. K. Gnamien Visionner
CIRCULAIRE 1178 19/08/2003 Circuit blanc Col. Maj. K. Gnamien Visionner
DECISION 36 13/08/2003 Portant création du Bureau Provisoire des Douanes de Yamoussoukro K. GNAMIEN Visionner
CIRCULAIRE 1177 06/08/2003 Comité d’arbitrage de la valeur Décision n°01/2003/DGD du 03 janvier 2003 Col. Maj. K. Gnamien Visionner

Pages