TEXTES REGLEMENTAIRES
La Direction Générale des Douanes met à votre disposition une base de données documentaire. Les documents ont une portée limitée dans le temps puisqu’il intervient de manière circonstancielle pour appuyer un développement de l’action administrative douanière.
- Circulaire
- Décision
- Notes d'information
- Notes de services
- Décret
- Arrêté
- Convocation
- Conventions
- Autres
| Type | Mots Clés | Numéro | Date de signature | Objet | Reférence | Signataire | Contenu du document | Fichier |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| DECISION | 124 | 06/07/2015 | Attribution d’un véhicule des Douanes à la Subdivision de la Surveillance et des Interventions d'Aboisso (DSI) | Colonel Major Issa COULIBALY | DECISION N°124 DU 06 JUILLET 2015 PORTANT ATTRIBUTION D'UN VEHICULE DES DOUANES LE DIRECTEUR GENERAL DES DOUANES VU la loi n°64-291 du 1 er août 1964 instituant un code des Douanes; VU le décret n°2013-802 du 21 novembre 2013, portant attributions du Ministre auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances et du Ministre auprès du Premier Ministre, chargé du Budget; VU le décret n°2012-287 du 16 mars 2012 portant nomination du Colonel Major ISSA COULIBALY, en qualité de Directeur Général des Douanes; VU l'arrêté n°023 du 10 mai 2011 portant délégation de signature au Directeur Général des Douanes; VU les nécessités du service, D E C I D E Article 1: Il est attribué à la Subdivision de la Surveillance et des Interventions d'Aboisso de la Direction de la Surveillance et des Interventions le véhicule suivant: SERVICES Subdivision de la Surveillance et des Interventions d'Aboisso (DSI) MARQUE Toyota Hilux Pick Up 4x4 IMM D 31 232 COULEUR Grise N° CHASSIS AHTFK22G003090892 Article 2: Le Directeur des Moyens Généraux est chargé de l'application de la présente décision qui prend effet à compter de sa date de signature. Colonel Major Issa COULIBALY | Visionner | ||
| DECISION | 109 | 06/07/2015 | Attribution d’un véhicule des Douanes au Bureau de N'Gandana de la Direction des Services Extérieurs de Yamoussoukro | Colonel Major Issa COULIBALY | DECISION N°109 DU 06 JUILLET 2015 PORTANT ATTRIBUTION D'UN VEHICULE DES DOUANES LE DIRECTEUR GENERAL DES DOUANES VU la loi n°64-291 du 1 er août 1964 instituant un code des Douanes; VU le décret n°2013-802 du 21 novembre 2013, portant attributions du Ministre auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances et du Ministre auprès du Premier Ministre, chargé du Budget; VU le décret n°2012-287 du 16 mars 2012 portant nomination du Colonel Major ISSA COULIBALY, en qualité de Directeur Général des Douanes; VU l'arrêté n°023 du 10 mai 2011 portant délégation de signature au Directeur Général des Douanes; VU les nécessités du service, D E C I D E Article 1 : Il est attribué au Bureau de N'Gandana de la Direction des Services Extérieurs de Yamoussoukro le véhicule suivant: SERVICES Bureau de N'Gandana de la Direction des Services Extérieurs de Yamoussoukro MARQUE Toyota Hilux Pick Up 4x4 IMM D 31 666 COULEUR Grise N° CHASSIS AHTFK22G703090565 Article 2 : Le Directeur des Moyens Généraux est chargé de l'application de la présente décision qui prend effet à compter de sa date de signature. Colonel Major Issa COULIBALY | Visionner | ||
| DECISION | 125 | 06/07/2015 | Attribution d’un véhicule des Douanes à la Subdivision de la Lutte contre la Contrefaçon, les Stupéfiants et les Drogues de Daloa (DSI) | Colonel Major Issa COULIBALY | DECISION N°125 DU 06 JUILLET 2015 PORTANT ATTRIBUTION D'UN VEHICULE DES DOUANES LE DIRECTEUR GENERAL DES DOUANES VU la loi n°64-291 du 1 er août 1964 instituant un code des Douanes; VU le décret n°2013-802 du 21 novembre 2013, portant attributions du Ministre auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances et du Ministre auprès du Premier Ministre, chargé du Budget; VU le décret n°2012-287 du 16 mars 2012 portant nomination du Colonel Major ISSA COULIBALY, en qualité de Directeur Général des Douanes; VU l'arrêté n°023 du 10 mai 2011 portant délégation de signature au Directeur Général des Douanes; VU les nécessités du service, D E C I D E Article 1: Il est attribué à la Subdivision de la Lutte contre la Contrefaçon, les Stupéfiants et les Drogues de Daloa de la Direction de la Surveillance et des Interventions le véhicule suivant: SERVICES Subdivision de la Lutte contre la Contrefaçon, les Stupéfiants et les Drogues de Daloa (DSI) MARQUE Toyota Hilux Pick Up 4x4 IMM D 31 602 COULEUR Grise N° CHASSIS AHTFK22G003090956 Article 2: Le Directeur des Moyens Généraux est chargé de l'application de la présente décision qui prend effet à compter de sa date de signature. Colonel Major Issa COULIBALY | Visionner | ||
| DECISION | 110 | 06/07/2015 | Attribution d’un véhicule des Douanes au Bureau de Pogo de la Direction des Services Extérieurs de Yamoussoukro | Colonel Major Issa COULIBALY | DECISION N°110 DU 06 JUILLET 2015 PORTANT ATTRIBUTION D'UN VEHICULE DES DOUANES LE DIRECTEUR GENERAL DES DOUANES VU la loi n°64-291 du 1 er août 1964 instituant un code des Douanes; VU le décret n°2013-802 du 21 novembre 2013, portant attributions du Ministre auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances et du Ministre auprès du Premier Ministre, chargé du Budget; VU le décret n°2012-287 du 16 mars 2012 portant nomination du Colonel Major ISSA COULIBALY, en qualité de Directeur Général des Douanes; VU l'arrêté n°023 du 10 mai 2011 portant délégation de signature au Directeur Général des Douanes; VU les nécessités du service, D E C I D E Article 1: Il est attribué au Bureau de Pogo de la Direction des Services Extérieurs de Yamoussoukro le véhicule suivant: SERVICES Bureau de Pogo de la Direction des Services Extérieurs de Yamoussoukro MARQUE Toyota Hilux Pick Up 4x4 IMM D 31 663 COULEUR Blanche N° CHASSIS AHTFK22G403092127 Article 2 : Le Directeur des Moyens Généraux est chargé de l'application de la présente décision qui prend effet à compter de sa date de signature. Colonel Major Issa COULIBALY | Visionner | ||
| DECISION | 126 | 06/07/2015 | Attribution d’un véhicule des Douanes à l’Inspection Générale des Services Douaniers | Colonel Major Issa COULIBALY | DECISION N°126 DU 06 JUILLET 2015 PORTANT ATTRIBUTION D'UN VEHICULE DES DOUANES LE DIRECTEUR GENERAL DES DOUANES VU la loi n°64-291 du 1 er août 1964 instituant un code des Douanes; VU le décret n°2013-802 du 21 novembre 2013, portant attributions du Ministre auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances et du Ministre auprès du Premier Ministre, chargé du Budget; VU le décret n°2012-287 du 16 mars 2012 portant nomination du Colonel Major ISSA COULIBALY, en qualité de Directeur Général des Douanes; VU l'arrêté n°023 du 10 mai 2011 portant délégation de signature au Directeur Général des Douanes; VU les nécessités du service, D E C I D E Article 1 : Il est attribué à l'Inspection Générale des Services Douaniers le véhicule suivant: SERVICES L’Inspection Générale des Services Douaniers MARQUE Toyota Hilux Pick Up 4x4 IMM D 31 661 COULEUR Grise N° CHASSIS AHTFK22G703090842 Article 2: Le Directeur des Moyens Généraux est chargé de l'application de la présente décision qui prend effet à compter de sa date de signature. Colonel Major Issa COULIBALY | Visionner | ||
| DECISION | 111 | 06/07/2015 | Attribution d’un véhicule des Douanes à la Division des Brigades de la Direction des Services Douaniers du Port et des Services Spéciaux | Colonel Major Issa COULIBALY | DECISION N°111 DU 06 JUILLET 2015 PORTANT ATTRIBUTION D'UN VEHICULE DES DOUANES LE DIRECTEUR GENERAL DES DOUANES VU la loi n°64-291 du 1 er août 1964 instituant un code des Douanes; VU le décret n°2013-802 du 21 novembre 2013, portant attributions du Ministre auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances et du Ministre auprès du Premier Ministre, chargé du Budget; VU le décret n°2012-287 du 16 mars 2012 portant nomination du Colonel Major ISSA COULIBALY, en qualité de Directeur Général des Douanes; VU l'arrêté n°023 du 10 mai 2011 portant délégation de signature au Directeur Général des Douanes; VU les nécessités du service, D E C I D E Article 1: Il est attribué à la Division des Brigades (DSDPSS) les véhicules suivant: SERVICES Division des Brigades de la Direction des Services Douaniers du Port et des Services Spéciaux MARQUE Toyota Hilux Pick Up4x4 IMM D 31 676 D 31 239 COULEUR Blanche N° CHASSIS AHTFK22G703092167 AHTFK22G703092087 Article 2 : Le Directeur des Moyens Généraux est chargé de l'application de la présente décision qui prend effet à compter de sa date de signature. Colonel Major Issa COULIBALY | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 153 | 02/07/2015 | Formation sur le thème: "INITIATION A L' ARCHIVAGE". | Colonel Major Issa COULIBALY | NOTE DE SERVICE N°153 DU 02 JUJLLET 2015 L'Institut des Finances, organise au profit des Agents du Ministère auprès du Premier Ministre chargé du Budget, une formation sur le thème: "INITIATION A L' ARCHIVAGE". A cet effet, les Agents des Douanes dont les noms suivent sont désignés pour participer à cette formation qui aura lieu du lundi 06 au mercredi 08 juillet 2015 au centre de formation du Trésor (DGTCP) situé à Yopougon Zone industrielle, à partir de 08h00 : N° NOM ET PRENOMS 01 COULIBALY TIECOURA 02 KOUASSI NEE ADJOA SUZANNE M'GBRA FONCTION CHEF DE BUREAU AGENT DE BUREAU SERVICE BUREAU COURRIER ET ARCHIVES DIRECTION DE LA FORMATION ET DE LA DOCUMENTATION Colonel Major Issa COULIBALY | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 154 | 02/07/2015 | Séances de renforcement de capacités | Col. Major Issa COULIBALY | NOTE DE SERVICE N°154 DU 02 JUILLET 2015 Les agents des douanes dont les noms suivent, sont convoqués à l'école des Douanes aux heures et dates ci-dessous indiquées afin de participer aux séances de renforcement de capacités sur les modules spécifiés ci-dessous à la demande de leurs services respectifs. Module • La gestion des opérations de dédouanement dans les bureaux frontières. • Les techniques de contrôle des produits ligneux (le bois). • Le Tarif Extérieur Commun/TEC CEDEAO • SQL-SERVER avancé • Buisines Intelligence ou Informatique décisionnel • Modélisation et Macroéconomiques • SYDAM WORLD décisionnel EUROTRACE niveau 2 Période du 07 juillet au 09 juillet 2015 du 07 juillet au 09 juillet 2015 du 14 Juillet au 16 juillet 2015 du 20 Juillet au 24 Juillet 2015 du 28 Juillet au 27 Juillet 2015 du 04 Aout au 06 aout 2015 du 11 au 13 Août 2015 du 17 au 28 Août 2015 Heure de 08 Heurs à 14 heures de 08 Heurs à 14 heures de 8 heures à 14 heures de 8 heures à 14 heures de 8 heures à 14 heures de 8 heures à 14 heures de 8 heures à 14 heures P J: Liste des agents retenus PLAN DE FORMATION 2015 MODULE: Techniques de contrôle des produits ligneux LISTE DES BENEFICIAIRES N° NOM PRENOMS MATRICULE SERVICE 1 GNANZI DOHO ROBERT 144196P BRIGADE COMMERCIALE DU PORT DE SAN-PEDRO 2 DAPE KOUKO RICHARD 164753G BRIGADE COMMERCIALE DU PORT DE SAN-PEDRO SUBDIVISION DES BRIGADES 3 BENIE VAPI PAUL 240877M DU PORT ET BUREAUX FRONTIERES DE SAN-PEDRO SUBDIVISION DES BRIGADES 4 MINH DOH PATRICE 240898K DU PORT ET BUREAUX FRONTIERES DE SAN-PEDRO SUBDIVISION DES 5 VEI MARCEL I60436T BRIGADES DU PORT DE SAN-PEDRO SUBDIVISION DES 6 KOKO KOUASSI MATHIEU 160494W BRIGADES DU PORT DE SAN-PEDRO 7 TRABOUE BI BOLI 132701 V BUREAU DES DOUANES DE SAN-PEDRO 8 BEUGRE EMERSON FABRICE 312573Y BUREAU DES DOUANES DE SAN-PEDRO CELLULE 9 ANGBONOU KOUA 144186M D'INTERVENTION DE LA DED CHIAKOUN CELLULE 10 AMONSAN SAMSONNE 303946E D'INTERVENTION DE LA II KOUASSI KAN GERMAIN 124234Q BUREAU DU CONTROLE II KOUASSI KAN GERMAIN 124234Q DES ENTREPRISES INDUSTRIELLES 12 KOUASSI BONZOU NEE 11 8468D QUAI FRUITIER ANOMA 13 N'CHO KOUASSI 134258 A QUAI FRUITIER 14 ESSOH LAT'TE VINCENT 152581R QUAI FRUITIER 15 EDOUKOU FRANCOIS 164754H QUAI FRUITIER 16 YO BALLET AMELIE 303984V QUAI FRUITIER 17 ZOBO ORE JOEL 344650 Y BUREAU DE SAN- PEDRO 18 SERI BI BIADANIEL 241 925 D BUREAU DE SAN- PEDRO PLAN DE FORMATION 2015 MODULE: Gestion des opérations de dédouanement dans les bureaux frontières LISTE DES BENEFICIAIRES N° NOM ET PRENOMS MATRICULE SERVICE 1 ACHI BROU HONORE 165257 G BGR.EA~LO 2 KOUASSI YAPO ZEPHIRIN 107415 N BUREAU OUANGOLO TERRESTRE 3 KOUADIO KOUAKOU BENOIT 256273 K BO . STRE 4 DEGRE KOUASSI 240902 P SUBDIVISION BUREAUX 5 AKAFFOU ADOU CELESTIN 107405 V BUREAU DE BOOKO ETOUANINOU 6 KOUAME KOUASSI JACQUES 116865 T BRIGADE MOBILE DE AGNIBILEKRO 7 AS SIRI BROU 134 138 J BUREAU DE SIRANA 8 KOUY ATE LASSINA 134227 K BUREAU DE GBELEBAN 9 OUA TT ARA MAMADOU 134269 D BUREAU DE NOE 10 YAPI SEBOUA EMMANUEL 144204 F BUREAU OUANGOLO TERRESTRE Il KONAN KOUADIO JEAN BAPTISTE 152506 W BUREAU FRONTIERE ABENGOUROU 12 N'CHO ATSAIN PASCAL 152512 K BUREAU D'ASSUEFRY Bénéficiaires du plan de formation 2015 1/3 13 ZITO MENANI BEBIE 153 305 D BUREAU FRONTIERE ODIENNE 14 TIEMOKOBRUNO 160432 X BUREAU PEKANHOUEBL y 15 KOUASSI KOFFI RENE 160505 H BUREAU GBAPLEU BUREAU DES 16 ZIEKROMA 163814 M MARCHANDISES SANS DECLARATION 17 ZIDJE DJEDA CORNEILE 204441 Y BUREAU DE GRABO 18 CISSE DRISSA 204438 E BUREAU TAKIKRO 19 KOFFIRENE 204447 F BUREAU D'EBILLASSOKRO 20 GADJI CHARLES 240904 R BUREAU TAKIKRO 21 GOUDOUE ALPHONSE 243516 S BUREAU MINIGNAN 22 CAMARAPORNA 245430 A BUREAU DE SIPILOU 23 ANON MONGUET 246609 T BUREAU DE SOKO 24 KOUADIO KOUAKOU BENOIT 256273 K BUREAU DE POGO 25 SEKONGO SANAN 265555 F BUREAU DE NOE 26 COULIBALI N'GHANA 304070 A BUREAU DE AFFOURENOU 27 GOUDOUH YAO YVES 308690 X BUREAU DE NIABLE 28 N'GUETTA KOUAKOU MICHEL 309209 A BUREAU DE BIANOUAN 29 DJA AGODIO ANGE 331294 Z BUREAU DE NIABLE 30 ANGORA ADOM CONSTANT 345884 Y BUREAU DE NOE PLAN DE FORMATION 2015 MODULE: Le Tarif Extérieur Commun/CEDEAO LISTE DES BENEFICIAIRES N° NOM ET PRENOMS MATRICULE SERVICE 1 ANGORA ADOM CONSTANT 343884 Y CBNOE 2 KONESEYDOU 253288 Q BMKORHOGO 3 GBAÏRO TABAH GISLAIN 303 149 Q BMDANANE 4 KOFFIRENE 204447 F CB EBILASSOKRO BRIGADE 5 BLE AMELIA RAYMOND 165267 A COMMERCIALE 6 KIEN BI GOAN AUGUSTIN 290232 H CBMAN 7 GOUEDEDY 160467 A CB TIEFINZO 8 KOUADIO ADOU KOBENAN BASILE 3438821 CB AFFOURENOU 9 TIEMOKO ANDRE 228166 C CBSOKO 10 ZOBO ORE JOEL 343650 Y BUREAU SAN PEDRO Il N'GUETTA KOUAKOU MICHEL 309209 A BUREAU DE BIANOUAN 12 ANOH EHUI RICHARD 290227 C CBPOGO 13 SERI BI BIA DANIEL 240925 D BUREAU DE SAN PEDRO 14 KONAN KOFFI LEON 266112 U VERIFICA TEUR AEROPORT 15 POKOU YAO LAURENT 253285 D VERIFICATEUR AU PORT DED,CB 16 SORHO YACOUBA 253326 G CONTRÔLE DES GRANDES ENTREPRISES PLAN DE FORMATION 2015 MODULE: SQL-SERVER LISTE DES BENEFICIAIRES N° NOM ET PRENOMS MATRICULE SERVICE 1 DOUOHOU DIBO HERVE 291 621 U DSEE 2 ANOH MIEZAN FREDERIC 361312B DSEE 3 BOUAGNON CONSTANT 348796 L DSEE 4 SOROBAMORY 265091 S DSEE 5 KANGA KOUAME 278867 M DSEE 6 NINDJIN CAMILLE 323385 X DSEE 7 KALOUBOUE BRICE 338027 S DSEE PLAN DE FORMATION 2015 MODULE: Business Intelligence LISTE DES BENEFICIAIRES N° NOM ET PRENOMS MATRICULE SERVICE 1 DOUOHOU DIBO HERVE 291 621 U OSEE 2 ANOH MIEZAN FREDERIC 361312B OSEE 3 BOUAGNON CONSTANT 348796 L OSEE 4 SOROBAMORY 265091 S OSEE 5 KANGA KOUAME 278867 M OSEE 6 NINDJIN CAMILLE 323385 X OSEE 7 KALOUBOUE BRICE 338027 S OSEE PLAN DE FORMATION 2015 MODULE Modélisation et Prévisions macroéconomiques LISTE DES BENEFICIAIRES N° NOM ET PRENOMS MATRICULE SERVICE 1 DOUOHOU DIBO HERVE 291621 U DSEE 2 ANOH MIEZAN FREDERIC 361 312 B DSEE 3 BOUAGNON CONSTANT 348796 L DSEE 4 SOROBAMORY 265091 S DSEE 5 KAN GA KOUAME 278867 M DSEE 6 NINDJIN CAMILLE 323385 X DSEE 7 KALOUBOUE BRICE 338027 S DSEE PLAN DE FORMATION 2015 MODULE: SYDAM WORLD DECISIONNEL LISTE DES BENEFICIAIRES N° NOM ET PRENOMS MATRICULE SERVICE 1 DOUOHOU DIBO HERVE 291621 U DSEE 2 ANOH MIEZAN FREDERIC 361312B DSEE 3 BOUAGNON CONSTANT DIEUDONNE 348796 L DSEE 4 SOROBAMORY 265091 S DSEE 5 KANGA KOUAME 278867 M DSEE 6 NINDJIN CAMILLE 323385 X DSEE 7 KALOUBOUE BRICE 338027 S DSEE PLAN DE FORMATION 2015 MODULE EUROTRACE2 LISTE DES BENEFICIAIRES N° NOM ET PRENOMS MATRICULE SERVICE 1 DOUOHOU DIBO HERVE 291 621 U DSEE 2 ANOH MIEZAN FREDERIC 361312B DSEE 3 BOU AGNON CONSTANT 348796 L DSEE 4 SOROBAMORY 265091 S DSEE 5 KANGA KOUAME 278867 M DSEE 6 NINDJIN CAMILLE 323385 X DSEE 7 KALOUBOUE BRICE 338027 S DSEE Col. Major Issa COULIBALY | Visionner | ||
| CONVOCATION | 152 | 01/07/2015 | Comité de Direction. | Colonel Major Issa COULIBALY | CONVOCATION N° 152 DU 01 JUILLET 2015 MESDAMES, MESSIEURS: • Les Directeurs Généraux Adjoints; • L'Inspecteur Général; • Les Inspecteurs Généraux Adjoints; • Les Conseillers Spéciaux; • Les Conseillers Techniques; • Les Directeurs Centraux. Objet: Comité de Direction. J'ai l'honneur de vous convier à la réunion du Comité de Direction qui se tiendra le jeudi 02 juillet 2015 à 15h, à la salle ANGOUA Koffi Maurice de la Direction Générale des Douanes. Ordre du jour: 1/ INFORMATIONS • Rapports de mission. 11/ EXECUTION DU SERVICE 1 .Les recettes : • Point des recettes: de janvier à fin juin 2015 ; • Perspectives: de juillet à décembre 2015 ; 2, Elaboration d'un plan triennal de renforcement des capacités opérationnelles de l'Administration des Douanes. 3. Examen des questions inscrites à l'ordre du jour de la réunion du vendredi 3 juillet 2015 au Cabinet. 4. Examen de la convention avec la SICTA. 11I/ DIVERS Colonel Major Issa COULIBALY | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 150 | 01/07/2015 | Gestion du code additionnel 703 | Circulaire N°1610 du 22/05/2013. | Colonel Major Issa COULIBALY | NOTE DE SERVICE N°150 DU 01 JUILLET 2015 Objet: Gestion du code additionnel 703. Réf. : Circulaire N°1610 du 22/05/2013. J'ai l'honneur d'informer l'ensemble du service de ce que, pour compter de la date de signature de la présente, les autorisations du code additionnel 703 seront directement accordées par les services opérationnels. A cet effet, seuls, le Directeur des Services Douaniers du Port et des Services Spéciaux, le Directeur des Services Aéroportuaires et le Directeur de l'Analyse du Risque, du Renseignement et de la Valeur sont habilités à autoriser l'utilisation dudit code. J'attache du prix au respect scrupuleux des dispositions de la présente. Colonel Major Issa COULIBALY | Visionner |
