TEXTES REGLEMENTAIRES
La Direction Générale des Douanes met à votre disposition une base de données documentaire. Les documents ont une portée limitée dans le temps puisqu’il intervient de manière circonstancielle pour appuyer un développement de l’action administrative douanière.
- Circulaire
- Décision
- Notes d'information
- Notes de services
- Décret
- Arrêté
- Convocation
- Conventions
- Autres
| Type | Mots Clés | Numéro | Date de signature | Objet | Reférence | Signataire | Contenu du document | Fichier |
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| NOTE DE SERVICE | 57 | 26/02/2015 | Information. | V/L N°007/CHP/2015 du 19/02/2015 | Colonel Maj.ISSA COULIBALY | NOTE DE SERVICE N°57 DU 26 FEVRIER 2015 Objet: Information. Réf: V/L N°007/CHP/2015 du 19/02/2015 J'ai l'honneur de porter à la connaissance de l'ensemble des services qu’aux termes du courrier visé en référence, la Société « Crop and Human Protect (CHP) »informe l'Administration des Douanes de ce qu'elle vient de changer d'adresse géographique ainsi que de numéros téléphoniques. Anciennement localisée à Vridi zone industrielle, la nouvelle adresse est désormais: Koumassi Zone Industrielle Rue Unifood, • Téléphone fixe: 21 01 04 58/21 00 30 99, • Fax: 21 36 18 52. J'invite par conséquent, tous les services concernés, à mettre à jour leurs registres respectifs. Colonel. Maj. ISSA COULIBALY | Visionner | |
| NOTE DE SERVICE | 58 | 26/02/2015 | Information. | V/L N°DG/DE/DAF/0017-15 | Colonel Maj.ISSA COULIBALY | NOTE DE SERVICE N°58 DU 26 FEVRIER 2015 Objet: Information. Réf: V/L N°DG/DE/DAF/0017-15 J'ai l'honneur de porter à la connaissance de l'ensemble des services qu'aux termes du courrier visé en référence, la Société "Bonté Côte d'Ivoire" immatriculée sous le numéro de compte contribuable 1417539R, informe l'Administration des Douanes de ce qu'elle vient de changer d'adresse géographique. Anciennement localisée à Treichville, immeuble Kabalane 1er étage, la nouvelle adresse est désormais: Plateau, avenue Noguès, immeuble BSIC 5ème étage. J'invite par conséquent, tous les services concernés, à mettre à jour leurs registres respectifs. Colonel Maj. ISSA COULIBALY | Visionner | |
| NOTE DE SERVICE | 59 | 26/02/2015 | INFORMATION. | Courrier du 28 janvier 2015. | Col.Major Issa COULIBALY | NOTE DE SERVICE N°59 DU 26 FEVRIER 2015 Objet: INFORMATION. Réf. : courrier du 28 Janvier 2015. J'ai l'honneur de faire connaître à l'ensemble des services que par courrier visé en référence, l'Administration des douanes est informée de la création officielle de la Fédération Nationale des Unions des Sociétés Coopératives et des commerçants de Cola de Côte d'Ivoire (FENASCOOP-CI COOP-CA) sous le n° RSC du siège CI-ABJ-2015-B-004. J’invite l’ensemble des services à mettre à jour leurs registres respectifs, afin de prendre en compte cette nouvelle fédération. Col. Major Issa COULIBALY | Visionner | |
| CONVOCATION | 56 | 26/02/2015 | Intérim | Colonel Major Issa COULIBALY | NOTE DE SERVICE N°56 DU 03 FEVRIER 2015 Objet: Intérim En l'absence du Lieutenant-colonel KOUAME Anne-Marie Olga, Directrice de la Communication et de la Qualité, pour la période allant du 26 février au 12 mars 2015 inclus, l'intérim est assuré par le Colonel AMANI OKA Bertin, Directeur des Ressources Humaines et de la Programmation des Effectifs. Colonel Major Issa COULIBALY | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 55 | 26/02/2015 | Intérim du Directeur Général des Douanes | Colonel Major Issa COULIBALY | NOTE DE SERVICE N°55 DU 26 FEVRIER 2015 Objet: Intérim du Directeur Général des Douanes J'ai l'honneur de porter à la connaissance de l'ensemble du personnel et des usagers qu'en l'absence du Directeur Général des Douanes du jeudi 26 février au dimanche 1er mars 2015 inclus, L’intérim est assuré par le Colonel DA Pierre Alphonse, Directeur Général Adjoint. Colonel Major Issa COULIBALY | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 53 | 25/02/2015 | -3ème Réunion du Comité Projet - 4eme Réunion du Comité technique Projet interconnexion Côte d'Ivoire, Mali et Burkina Faso. | Colonel Major ISSA COULIBALY | NOTE DE SERVICE N°53 DU 25 FEVRIER 2015 Objet: -3ème Réunion du Comité Projet 4eme Réunion du Comité technique Projet interconnexion Côte d'Ivoire, Mali et Burkina Faso Dans le cadre de la poursuite du Projet d'interconnexion des systèmes informatiques douaniers de la Côte d'Ivoire, du Mali et du Burkina Faso, initié par le Programme d'Appui au Commerce et à l'Intégration Régionale (PACIR), l'Administration des Douanes ivoiriennes organise la 3ème Réunion du Comité Projet et la 4ème Réunion du Comité Technique respectivement du 02 au 06 Mars et du 09 au 11 Mars 2015 à Abidjan. A cet effet, j'ai l'honneur d'inviter les membres du Comité Projet et ceux du Comité Technique de la partie ivoirienne à prendre toutes les dispositions utiles en vue de leur participation effective auxdites réunions. Le Directeur de la Réglementation et du Contentieux, la Directeur de l'Informatique et le Directeur des Services Douaniers du Port et des Services spéciaux sont chargés de l'exécution de la présente note. Colonel Major ISSA COULIBALY | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 51 | 24/02/2015 | Intérim | Colonel Major Issa COULIBALY | NOTE DE SERVICE N°51 DU 24 FEVRIER 2015 Objet: Intérim En l'absence du Lieutenant-colonel KOUAME Anne-Marie Olga, Directrice de la Communication et de la Qualité, pour la période allant du 24 février au 10 mars 2015 inclus, l'intérim est assuré par le Colonel AMANI OKA Bertin, Directeur des Ressources Humaines et de la Programmation des Effectifs. Colonel Major Issa COULIBALY | Visionner | ||
| CONVOCATION | 52 | 24/02/2015 | Mise en oeuvre du module de gestion de la valeur dans le SYDAM World. | Colonel Major Issa COULIBALY | CONVOCATION N°52 DU 24 FEVRIER 2015 Mesdames et Messieurs : - Le Conseiller Technique KANGOU V. - Le Directeur de l'Analyse du Risque, du Renseignement et de la Valeur - Le Directeur de la Réglementation et du Contentieux - Le Président du Comité de Sélectivité - Le Directeur des Services Douaniers du Port et des Services Spéciaux - Le Directeur de la Statistique et des Etudes Economiques - SORO Oumar, Assistant du DG Dans le cadre de la mise en œuvre du module de gestion de la valeur dans le SYDAM World, j'ai l'honneur de convier les personnes ci-dessus désignées ou leurs représentants à la réunion qui aura lieu le mercredi 25 février 2015 à 09 h 30 dans la salle de conférence de la Direction de Informatique. Ordre du jour: 1. Echange sur la procédure existante de la gestion de la valeur à la DARRV, 2. Présentation sommaire du nouveau projet de la gestion de la valeur, 3. Constitution d'une équipe pour la mise en œuvre dû projet de la valeur, 4. Divers. N.B. : Séance présidée par Monsieur KANGOU Vincent. Colonel Major Issa COULIBALY | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 50 | 23/02/2015 | changement de raison sociale et de logo. | Courrier N° 2859 du 26/01/2015 | Col. Major. Issa COULIBALY | NOTE DE SERVICE N°50 DU 23 FEVRIER 2015 Objet: changement de raison sociale et de logo. Réf: Courrier N° 2859 du 26/01/2015 J'ai l'honneur de porter à la connaissance de l'ensemble des services que, conformément à la correspondance visée en référence, la Chambre de Commerce et d'Industrie Française en Cote d'Ivoire a changé de raison sociale et de logo. Elle s'appelle désormais Chambre de Commerce et d'Industrie France cote d'ivoire avec un nouveau logo joint en annexe. Les adresses géographique et postale demeurent inchangées. J'invite, en conséquence l'ensemble des services à mettre à jour leurs registres en vue de prendre en compte ce changement. Col. Major. Issa COULIBALY | Visionner | |
| CONVOCATION | 49 | 23/02/2015 | LE COMITE DE VALIDATION DES SUPPORTS DE COMMUNICATION (CVSC) | Col. DA Pierre. A | LE COMITE DE VALIDATION DES SUPPORTS DE COMMUNICATION (CVSC) CONVOCATION N°49 DU 23 FEVRIER 2015 Les membres du comité de Validation des Supports de Communication sont conviés à une séance de travail, le jeudi 26 février 2015 à 9 H30 mn, à la salle ANGOUA Koffi Maurice de la Direction Générale des Douanes. Ordre du jour: 1/ Validation de supports (films) 2/ Divers. Col. DA PIERRE DGA Lt. Col KOUAME ANNE-MARIE DCQ KAHOU BI ZAH IG Cdt N'ZEBO Antoine S/DQ SORO-DJIKE JOCELYNE S/D COM Lt. Col SACRE gnamaka. B CB/ COM Cdt GNAKALE DRC ASSAY JULIE DCQ BLEOUE Charlotte DCQ ASSEMIEN Richard DCQ TUO Maurice DCQ YOBOUET Kouassi DCQ MANOUAN Cyrille DCQ Col. DA PIERRE. A | Visionner |
