TEXTES REGLEMENTAIRES
La Direction Générale des Douanes met à votre disposition une base de données documentaire. Les documents ont une portée limitée dans le temps puisqu’il intervient de manière circonstancielle pour appuyer un développement de l’action administrative douanière.
- Circulaire
- Décision
- Notes d'information
- Notes de services
- Décret
- Arrêté
- Convocation
- Conventions
- Autres
| Type | Mots Clés | Numéro | Date de signature | Objet | Reférence | Signataire | Contenu du document | Fichier |
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| CIRCULAIRE | 1696 | 07/01/2015 | Acquittement de la TVA. | Col.Maj. Issa COULIBALY | CIRCULAIRE N°1696 DU 07 JANVIER 2015 Objet: Acquittement de la TVA. Dans le but d'améliorer le processus de remboursement des crédits de TVA, l'annexe fiscale à la Loi de Finances de la Gestion 2015, n°2014-861 du 22 décembre 2014,a aménagé en son article premier, le dispositif de la régie de remboursement des crédits de TVA. Aussi, ai-je l' honneur de faire connaitre à l'ensemble du service et des usagers qu'à partir du 12 janvier 2015, lors de l’acquittement des droits et taxes, le Commissionnaire en Douane Agréé émettra un chèque supplémentaire « spécial TVA» qui sera déposé par les Receveurs des Douanes compétents sur le compte dénommé « Taxe sur la Valeur Ajoutée» ouvert à cet effet dans les livres de la Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest (BCEAO) au nom de l'agent central du trésor (ACCT TVA). Je précise que cette nouvelle procédure ne concerne que les TVA collectées par le Receveur des Douanes de l'Aéroport Félix Houphouët Boigny d'Abidjan et le Receveur Principal des Douanes, à l'exclusion de celles collectées par les autres receveurs. J’attache du prix au strict respect des dispositions de la présente qui prend effet à compter de sa date de signature. Col.Maj.Issa COULIBALY | Visionner | ||
| CONVOCATION | 03 | 05/01/2015 | Comité de Direction. | Colonel Major Issa COULIBALY | CONVOCATION N°03 DU 05 JANVIER 2015 Mesdames et messieurs: • Les Directeurs Généraux Adjoints ; • L'Inspecteur Général; • Les Inspecteurs; • les Conseillers ; • Les Directeurs Centraux; • Les Sous-Directeurs; • Les Directeurs Régionaux; Objet: Comité de Direction J'ai l'honneur de vous convier à la réunion du Comité de Direction qui aura lieu le mercredi 07 janvier à 09 heures, à l'Ecole des Douanes. Ordre du jour: 1. Entrée en vigueur du TEC CEDEAO le 01 janvier 2015 ; 2. Séminaire-bilan 2014 et perspectives 2015 ; 3. Célébration de la Journée Internationale des Douanes et de la Grande Nuit des Douanes ; 4. Divers. Colonel Major Issa COULIBALY | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 01 | 05/01/2015 | Changement de raison sociale. | Courrier AFRICA SOURCING AS/IK2014/12/009 DU 12/12/2014. | Col.Maj.ISSA COULIBALY | NOTE DE SERVICE N°01 DU 05 JANVIER 2015 Objet: Changement de raison sociale Réf. : Courrier AFRICA SOURCING AS/IK2014/12/009 du 12/12/2014 J'ai l'honneur de porter à la connaissance de l'ensemble du service que, conformément à la correspondance visée en référence, la société ARMAJARO NEGOCE, a changé de raison sociale. Elle s'appelle désormais AFRICA SOURCING CÔTE D'IVOIRE. Les adresses géographique et postale, le registre de commerce ainsi que le compte contribuable demeurent inchangés. Par conséquent, les obligations et les avantages de la société ARMAJARO NEGOCE, vis-à-vis de l'Administration des Douanes, sont transférés d'office à AFRICA SOURCING CÔTE D'IVOIRE. J'invite, en conséquence, tous les services à mettre à jour leur registre pour tenir compte de ce changement. Col.Maj. ISSA COULIBALY | Visionner | |
| NOTE DE SERVICE | 02 | 05/01/2015 | Changement de raison sociale. | Courrier AIRONE du 05/12/2014 | Col.Maj.ISSA COULIBALY | NOTE DE SERVICE N°02 DU 05 JANVIER 2015 Objet: Changement de raison sociale Réf. : Courrier AIRONE du 05/12/2014 J'ai l'honneur de porter à la connaissance de l'ensemble du service que, conformément à la correspondance visée en référence, la société CASTELLI CÔTE d'IVOIRE (CCI), a changé de raison sociale. Elle s'appelle désormais AIRONE CÔTE D'IVOIRE, en abrégé AIRONE CI. Les adresses géographique et postale, le registre de commerce ainsi que le compte contribuable demeurent inchangés. Par conséquent, les obligations et les avantages de la société CASTELLI CÔTE d'IVOIRE (CCI), vis-à-vis de l'Administration des Douanes, sont transférés d'office à AIRONE CÔTE D'IVOIRE. J'invite dès lors, tous les services à mettre à jour leur registre pour tenir compte de ce changement. Col. Maj. ISSA COULIBALY | Visionner | |
| NOTE DE SERVICE | 380 | 31/12/2014 | Intérim. | Colonel Major Issa COULIBALY | NOTE DE SERVICE N°380 DU 31 DECEMBRE 2014 Objet: Intérim. J'ai l'honneur de porter à la connaissance de l'ensemble du service et des usagers qu'en l'absence du Directeur des Moyens Généraux du mardi 06 au mardi 20 janvier 2015 inclus, l'intérim est assuré par le Conseiller du Directeur Général des Douanes chargé du Recouvrement, du suivi des Postes Comptables de l'Intérieur des Contre-liquidations. Colonel Major Issa COULIBALY | Visionner | ||
| CIRCULAIRE | 1695 | 30/12/2014 | Instauration de la mainlevée électronique sur le crédit d'enlèvement. | Col.Maj. Issa COULIBALY | CIRCULAIRE N°1695 DU 30 DECEMBRE 2014 OBJET: Instauration de la mainlevée électronique sur le crédit d'enlèvement J'ai l'honneur d'informer l'ensemble du service et des usagers de la mise en place, dans le SYDAM World, d'un système de gestion électronique de la mainlevée sur le crédit d'enlèvement. La délivrance de la mainlevée électronique sur le crédit d'enlèvement, par les services de la Recette Principale des Douanes, est subordonnée au paiement de toutes les liquidations de l'exercice en cours. De plus, la mainlevée électronique devient une condition de recevabilité des dossiers de renouvellement du crédit d'enlèvement. En tout état de cause, la délivrance des mainlevées (caution d'agrément, crédit d'enlèvement), au titre de l'année 2014, est subordonnée au paiement intégral des arriérés et impayés de liquidation et à la régularisation des chèques revenus impayés pour défaut de provision. J'attache du prix au strict respect des dispositions de la présente qui prend effet à compter de sa date de signature. Col.Maj. Issa COULIBALY | Visionner | ||
| NOTE D INFORMATION | 377 | 29/12/2014 | Levée de la suspension du bénéfice de la TPC sur le poisson issu des entreprises franches d'exportation (EFE). | Col.Major Issa COULIBALY | NOTE D’INFORMATION N°377 DU 29 DECEMBRE 2014. Objet : Levée de la suspension du bénéfice de la TPC sur le poisson issu des entreprises franches d'exportation (EFE). Aux termes de ma note d'information n° 278/DGD du 12 septembre 2014, le poisson issu des entreprises franches d'exportation des pays membres de l'UEMOA est soumis au paiement des droits et taxes inscrits au tarif extérieur commun. Cette mesure de suspension de la taxation préférentielle communautaire répondait à l'incapacité des douanes ivoiriennes à assurer la traçabilité du poisson sorti de ces entreprises. A l'issue des séances de travail avec la douane sénégalaise, j'ai l'honneur de faire connaître à l'ensemble du service et des usagers qu'à compter de la date de signature de la présente, cette mesure de suspension est levée pour tenir compte des efforts de la partie sénégalaise en vue de faciliter cette traçabilité. Il s'agit de faire apparaître sur la déclaration d'exportation, le code régime complet E950 (code exclusivement réservé à l'apurement des produits d'origine communautaire entrés en EFE, comme le stipule la note de service sénégalaise n°2350 DGD/DRCI/ASSS/mg du 20 novembre 2014), en lieu et place du code E9 antérieurement utilisé. En conséquence, le poisson en provenance d'Etats membres de l'UEMOA, issu des entreprises franches d'exportation, couvert par un certificat d'origine UEMOA/CEDEAO régulier et accompagné d'une déclaration de type E950, est admis au bénéfice de la taxation préférentielle communautaire. Les dispositions de la présente prennent effet à compter du 2 janvier 2015. Col.Major Issa COULIBALY | Visionner | ||
| CIRCULAIRE | 1687 | 29/12/2014 | Entrée en vigueur du Tarif Extérieur Commun (TEC) de la CEDEAO. | -Décision A/DEC.17/01/06 du 12 janvier 2006 portant adoption du TEC CEDEAO;-Acte additionnel A/SA.l/06/09 du 22 juin 2009, portant amendement de la Décision A/DEC.17/01/06; -Règlement C/REG.l./06/13 du 21 juin 2013 portant définition de la liste composant les catégories des marchandises figurant dans la Nomenclature Tarifaire et Statistique de la CEDEAO. | Col.Maj.Issa COULIBALY | CIRCULAIRE N°1687 DU 29 DECEMBRE 2014 OBJET: Entrée en vigueur du Tarif Extérieur Commun (TEC) de la CEDEAO. Réf : -Décision A/DEC. 17/01/06 du 12 janvier 2006 portant adoption du TEC CEDEAO; -Acte additionnel A/SA.l/06/09 du 22 juin 2009, portant amendement de la Décision A/DEC.17/01 /06; -Règlement C/REG.l./06/13 du 21 juin 2013 portant définition de la liste composant les catégories des marchandises figurant dans la Nomenclature Tarifaire et Statistique de la CEDEAO. J'ai l'honneur de faire connaitre à l'ensemble du service et des usagers que, conformément à la décision de la Conférence des Chefs d'Etat et de Gouvernement tenue à Dakar (SENEGAL) le 25 octobre 2013, le Tarif Extérieur Commun (TEC) de la CEDEAO entre en vigueur le 1er janvier 2015. A compter de cette date, les produits importés devront être déclarés conformément au TEC de la CEDEAO qui est composé de: • une Nomenclature Tarifaire et Statistique (NTS) de 5899 lignes, basée sur la •version 2012 du Système harmonisé (SH) de l'Organisation Mondiale des Douanes (OMD), étendu à dix (10) chiffres; • un tableau des droits et taxes, applicables aux produits importés des pays tiers comprenant le Droit de douane (DD), la Redevance statistique (RST) et le Prélèvement communautaire de la CEDEAO (PCC) ; Les produits figurant dans la Nomenclature Tarifaire et Statistique (NTS) du TEC de la CEDEAO sont répartis en cinq (05) catégories désignées comme suit: -Catégorie 0: biens sociaux essentiels; -Catégorie 1 : biens de première nécessité, matières premières de base, biens d'équipement, intrants spécifiques; Catégorie 2: intrants et produits intermédiaires; Catégorie 3 : biens de consommation finale; Catégorie 4 : biens spécifiques pour le développement économique. Les taux du droit de douane (DD) inscrit au TEC de la CEDEAO sont fixés, selon la catégorie, comme indiqué dans le tableau ci-dessous: Catégorie 0 Catégorie 1 Catégorie 2 Catégorie 3 Catégorie 4 Taux DD 0% 5% 10% 20% 35% Les taux de la Redevance statistique (RST) et du Prélèvement communautaire de la CEDEAO (PCC), inscrits au TEC CEDEAO, sont respectivement fixés à 1% et 0,5%. Il convient de préciser que, durant une période transitoire de cinq (05) ans à compter du 1er janvier 2015, et en attendant la mise en place d'un prélèvement communautaire unique, les produits importés des Etats hors UEMOA, demeurent assujettis au Prélèvement Communautaire de Solidarité (PCS) au taux de 1%. La base de taxation pour l’application du TEC de la CEDEAO est Ad Valorem. J'attache du prix au strict respect des dispositions de la présente qui est d'application immédiate. Col.Maj. Issa COULIBALY | Visionner | |
| CIRCULAIRE | 1689 | 29/12/2014 | Entrée en vigueur du TEC de la CEDEAO: Positions tarifaires des espèces de bois et produits ligneux soumis à DUS à l'exportation. | -Décision A/DEC. 17/01/06 du 12 janvier 2006 portant adoption du TEC CEDEAO;-Acte additionnel A/SA.1/06/09 du 22 juin 2009, portant amendement de la Décision A/DEC.17/01/06;-Règlement C/REG.l./06/13 du 21 juin 2013 portant définition de la liste composant les catégories des marchandises figurant dans la Nomenclature Tarifaire et Statistique de la CEDEAO. | Col.Maj.Issa COULIBALY | CIRCULAIRE N°1689 DU 29 DECEMBRE 2014 OBJET: Entrée en vigueur du TEC de la CEDEAO: Positions tarifaires des espèces de bois et produits ligneux soumis à DUS à l'exportation Réf : - Décision A/DEC. 17/01/06 du 12 janvier 2006 portant adoption du TEC CEDEAO;-Acte additionnel A/SA. 1 /06/09 du 22 juin 2009, portant amendement de la Décision A/DEC.17/01 /06; -Règlement C/REG.l./06/13 du 21 juin 2013 portant définition de la liste composant les catégories des marchandises figurant dans la Nomenclature Tarifaire et Statistique de la CEDEAO. J'ai l' honneur de faire connaitre à l'ensemble du service et des usagers que, suite à l'entrée en vigueur du Tarif Extérieur Commun (TEC) de la CEDEAO , la Nomenclature Tarifaire et Statistique (NTS) comporte désormais 5899 lignes. Elle est basée sur la version 2012 du Système harmonisé (SH) de l'Organisation Mondiale des Douanes (OMD), étendu à dix (10) chiffres. En vue de respecter la discipline tarifaire tant régionale qu'internationale, les éclatements opérés à l'échelle nationale sur certaines positions tarifaires du chapitre 44 sont rapportés. En conséquence, les espèces de bois et produits ligneux soumis à Droit Unique de Sortie (DUS) à l'exportation, devront désormais être déclarés à leur position tarifaire figurant dans la NTS du TEC de la CEDEAO et ce, conformément au tableau de concordance joint en annexe à la présente. A cet égard, les usagers sont invités, le cas échéant, à•:solliciter le recours au code additionnel 796 pour la liquidation du DUS exigible, pour toutes les espèces désormais regroupées sous une même sous-position tarifaire. J'attache du prix au strict respect des dispositions de la présente qui prend effet à compter du 1er janvier 2015. Col.Maj. Issa COULIBALY ANNEXE : TABLEAU DE CONCORDANCE TARIF SW/TEC CEDEAO DES ESPECES DE BOIS DECLAREES A L’EXPORTATION ANCIEN CODE_SW DESIGNATION ESPECE TAUX DUS NTS TEC CEDEAO 4403100012 Acajou en grumes ou équarris traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 35 4403.10 00 00 4403100013 Avodiré en grumes ou équarris traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 35 4403100014 Bossé en grumes ou équarris traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 35 4403100015 Sipo en grumes ou équarris traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 35 4403100016 Dibétou en grumes ou équarris traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 35 4403100017 Iroko en grumes ou équarris traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 35 4403100018 Makoré en grumes ou équarris traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 35 4403100019 Tiama en grumes ou équarris traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 35 4403100021 Niangon en grumes ou équarris traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 35 ANCIEN CODE_SW DESIGNATION ESPECE TAUX DUS NTS TEC CEDEAO 4403100022 Obeche (Samba) en grumes ou équarris traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 35 4403.10 00 00 4403.10 00 00 4403.10 00 00 4403.10 00 004403.10 00 004403.10 00 00 4403.10 00 00 4403100023 Mansonia (Bété) en grumes ou équarris traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 35 4403100024 Framiré en grumes ou équarris traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 35 4403100025 Lengué en grumes ou équarris traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 35 4403100026 Ilomba en grumes ou équarris traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 35 4403100027 Limba (Fraké) en grumes ou équarris traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 35 4403100028 Assaméla en grumes ou équarris traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 35 4403100029 Essesang en grumes ou équarris traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 5 4403100031 Fromager en grumes ou équarris traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 35 4403100032 Aninguéri en grumes ou équarris (y compris Akossi, Anandio, Aninguéri rouge, Boa, Grogoli et Koanandio) traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 35 4403100033 Kossipo en grumes ou équarris traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 35 4403100034 Amazokoué en grumes ou équarris traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 35 4403100035 Ako en grumes ou équarris traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 18 4403100036 Koto en grumes ou équarris traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 35 4403100037 Azobé en grumes ou équarris traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 18 4403100038 Badi en grumes ou équarris traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 18 4403100039 Kotibé en grumes ou équarris traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 35 4403100041 Aiélé en grumes ou équarris traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 18 4403100042 Akossika en grumes ou équarris traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 18 4403100043 Ba en grumes ou équarris traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 5 4403100044 Bahia en grumes ou équarris traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 35 4403100045 Bi en grumes ou équarris traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 10 4403100046 Dabéma en grumes ou équarris traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 5 4403100047 Difou en grumes ou équarris traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 10 4403100048 Emien en grumes ou équarris traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 5 4403100049 Faro en grumes ou équarris traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 35 4403100051 Iatandza en grumes ou équarris traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 18 4403100052 Kékélé en grumes ou équarris traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 5 4403100053 Kondroti en grumes ou équarris traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 18 4403100054 Lohonfé en grumes ou équarris traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 5 4403100055 Lotofa en grumes ou équarris traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 10 4403100056 Mélégba en grumes ou équarris traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 5 4403100057 Movingui en grumes ou équarris traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 18 4403100058 Pocouli en grumes ou équarris traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 5 4403100059 Pouo en grumes ou équarris traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 10 4403100061 Tali en grumes ou équarris traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 18 4403100062 Vaa en grumes ou équarris traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 10 4403100063 Teck en grumes ou équarris traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 5 4403100064 Autres bois en grumes ou équarris de l'espèce Akatio traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 35 4403100065 Autres bois en grumes ou équarris des espèces Méblo (Naga) et Broutou traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 18 4403100066 Autres bois en grumes ou équarris des espèces Abalé, Akoua, Akouapo traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 5 4403100067 Autres bois en grumes ou équarris des espèces Bodica, Bobo, Djimbo, Lati, Loloti, Sougué et Zaizou traités avec peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 5 4403100068 Autres bois feuillus tropicaux en grumes ou équarris à l'exception des bois figurés du 44.03.10.00.69 traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 5 4403100069 Bois feuillus tropicaux figurés en grumes ou équarris des espèces Aboudikrou, Acajou, Sipo, Makoré et Tiama traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 5 4403100091 Bois de trituration traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 10 4403100092 Bois de mines traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 10 4403100093 Poteaux de conifères traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 10 4403100094 Poteaux autres que de conifères traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 10 4403100099 Autres bois en grumes ou équarris traités, avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 10 4403410000 Dark Red Meranti, Light Red Meranti et Meranti Bakau, meme écorcés, désaubiérés ou équarris autres que ceux traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 5 ANCIEN CODE_SW DESIGNATION ESPECE TAUX DUS NTS TEC CEDEAO 4403910000 Chenes (Quercus SPP) bruts, meme écorcés, désaubiérés ou équarris autres que ceux traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 10 4403.91 00 00 4403920000 Hetre (Faqus SPP) bruts, meme écorcés, désaubiérés ou équarris autres que ceux traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 10 4403.92 00 00 ANCIEN CODE_SW DESIGNATION ESPECE TAUX DUS NTS TEC CEDEAO 4403990011 Lingué en grumes ou équarris autres que ceux traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 35 4403.99 00 00 4403.99 00 00 4403.99 00 00 4403.99 00 00 4403.99 00 00 4403990012 Assamela en grumes ou équarris autres que ceux traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 35 4403990013 Essessang en grumes équarris autres que ceux traités avec peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 5 4403990014 Amazakoué en grumes ou équarris autres que ceux traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 35 4403990015 Badi en grumes ou équarris autres que ceux traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 18 4403990016 Aiélé en grumes ou équarris autres que ceux traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 18 4403990017 Akossika en grumes ou équarris autres que ceux traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation 18 4403990018 Ba en grumes ou équarris autres que ceux traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 5 4403990019 Bahia en grumes ou équarris autres que ceux traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 35 4403990021 Bi en grumes ou équarris autres que ceux traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 10 4403990022 Difou en grumes ou équarris autres que ceux traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 10 4403990023 Emien en grumes ou équarris autres que ceux traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 5 4403990024 Faro en grumes ou équarris autres que ceux traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 35 4403990025 Iantandza en grumes ou équarris autres que ceux traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 18 4403990026 Kékélé en grumes ou équarris autres que ceux traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 5 4403990027 Kondroti en grumes ou équarris autres que ceux traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 18 4403990028 Lohonfé en grumes ou équarris autres que ceux traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 5 4403990029 Lotofa en grumes ou équarris autres que ceux traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 10 4403990031 Melegba en grumes ou équarris autres que ceux traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 5 4403990032 Movingui en grumes ou équarris autres que ceux traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 18 4403990033 Pocouli en grumes ou équarris autres que ceux traités avec une peinture, de la créoste ou d'autres agents de conservation. 5 4403990034 Pouo en grumes ou équarris autres que ceux traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 10 4403990035 Tali en grumes ou équarris traités avec de la peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 18 4403990036 Vaa en grumes équarris autres que ceux traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 10 4403990037 Autres bois en grumes ou équarris des espèces Akatio autres que ceux traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 35 4403990038 Autres bois en grumes ou équarris autres que ceux traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 18 4403990039 Autres bois en grumes ou équarris des espèces Abalé, Akoua, Akouapo, Bodioa autres que ceux traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 5 4403990041 Bodo, Djimbo, Lati, Loloti, Sougué et Zaizou en grumes autres que ceux traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agent de conservation. 5 4403990042 Autres bois feuillus tropicaux en grumes ou équarris à l'exclusion des bois figurés du 4403340030 autres que ceux traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 5 4403990043 Bois de trituration autres que ceux traités avec de la peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 10 4403990049 Bois de mines autres que ceux traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 10 4403990091 Poteaux autres que de conifères autres que ceux traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 10 4403990099 Autres bois en grumes ou simplement équarris autres que ceux traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 10 ANCIEN CODE_SW DESIGNATION ESPECE TAUX DUS NTS TEC CEDEAO 4403490011 White Lauan, White Meranti, White Seraya, Yellow Meranti et Alan bruts meme écorcés, désaubiérés ou équarris autres que ceux traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 5 4403.49 00 00 4403.49 00 00 4403.49 00 00 4403.49 00 00 4403490012 Keruing, Ramin, Kapur bruts, meme écorcés, désaubiérés ou équarris autres que ceux traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 5 4403490013 Teak brut, meme écorcés, désaubiérés ou équarris autres que ceux traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 5 4403490014 Jongkong, Merbau, Jelutong et Kempas bruts, meme écorcés, désaubiérés ou équarris autres que ceux traités avec une peinture, de la créosole ou d'autres agents de conservation. 5 4403490015 Okoumé en grumes ou équarris autres que ceux traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 5 4403490016 Obeche (Samba) en grumes ou équarris autres que ceux traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 35 4403490017 Sapelli (Aboudikrou) en grumes ou équarris autres que ceux traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 35 4403490018 Sipo en grumes ou équarris autres que ceux traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de la conservation. 35 4403490019 Acajou en grumes ou équarris autres que ceux traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 35 4403490021 Makoré en grumes ou équarris autres que ceux traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 35 4403490022 Iroko en grumes ou équarris autres que ceux traités avec de la peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 35 4403490023 Tiama en grumes ou équarris autres que ceux traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 35 4403490024 Mansonia (Bété) en grumes ou équarris autres que ceux traités avec une peinture, de la créosote o u d'autres agents de conservation. 35 4403490025 Ilomba (Walélé) en grumes ou équarris autres que ceux traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 35 4403490026 Dibétou en grumes ou équarris autres que ceux traitée avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 35 4403490027 Limba (Fraké) en grumes ou équarris autres que ceux traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 35 4403490028 Azobé en grumes ou équarris autres que ceux traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 18 4403490029 Avodiré en grumes ou équarris autres que ceux traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 35 4403490031 Bossé en grumes ou équarris autres que ceux traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 35 4403490032 Niangon en grumes ou équarris autres que ceux traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 35 4403490033 Framiré en grumes ou équarris autres que ceux traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 35 4403490034 Aninguéri en grumes ou équar ris (y compris Akossi, Anandio, Aninguéri rouge, Boa, Grogoli et Koanandio) autres que ceux traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 35 4403490035 Fromager en grumes ou équarris autres que ceux traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 35 4403490036 Kossipo en grumes ou équarris autres que ceux traités avec unes peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 35 4403490037 Ako en grumes ou équarris autres que ceux traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 18 4403490038 Koto en grumes ou équarris autres que ceux traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 35 4403490039 Kotibé en grumes ou équarris autres que ceux traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 35 4403490040 Dabema en grumes ou équarris autres que ceux traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 5 4403490090 Autres bois tropicaux en grumes ou simplement équarris autres que ceux traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation. 5 ANCIEN CODE_SW DESIGNATION ESPECE TAUX DUS NTS TEC CEDEAO 4407240000 Virola, Mahogany (Swietenia SPP) Imbuia et Balsa sciés, tranchés ou déroulés. 5 4407.22 00 00 4407250000 Dark Red Meranti, Light Red Meranti et Meranti Bakau sciés, tranchés ou déroulés d'une épaisseur excédant 6 mm. 5 4407.25 00 00 4407260000 White Lauan, White Meranti, White Seraya, Yellow Meranti et Alan sciés , tranchés ou déroulés d'une épaisseur excédant 6 mm. 5 4407.26 00 00 ANCIEN CODE_SW DESIGNATION ESPECE TAUX DUS NTS TEC CEDEAO 4407270010 Sapelli en plots. 35 4407.27 00 00 4407270020 Bois polyvalents sciés non séchés, tranchés ou déroulés de qualité supérieure de l'espèce Sapelli (Aboudikrou). 7 4407270090 Bois polyvalents sciés séchés de qualité supérieure de l'espèce Sapelli (Aboudikrou). 5 ANCIEN CODE_SW DESIGNATION ESPECE TAUX DUS NTS TEC CEDEAO 4407280010 Iroko en plots. 35 4407.28 00 00 4407280020 Bois polyvalents sciés non séchés, de qualité supérieure de l'espèce Iroko. 7 4407280090 Bois polyvalents sciés séchés de qualité supérieure de l'espèce Iroko. 4 ANCIEN CODE_SW DESIGNATION ESPECE TAUX DUS NTS TEC CEDEAO 4407290011 Teck en plots. 5 4407.29 00 00 4407.29 00 00 4407.29 00 00 4407290012 Acajou en plots. 35 4407290013 Sipo en plots. 35 4407290014 Dibétou en plots. 35 4407290016 Makoré en plots. 35 4407290017 Tiama en plots. 35 4407290018 Ilomba (Walélé) en plots. 35 4407290019 Azobé en plots. 18 4407290022 Obeche (Samba) en plots. 35 4407290023 Mansonia (Bété) en plots. 35 4407290024 Limba (Fraké) en plots. 35 4407290025 Avodiré en plots. 35 4407290026 Bossé en plots. 35 4407290027 Niangon en plots. 35 4407290028 Framiré en plots. 35 4407290029 Fromager (Kapokier) en plots 35 4407290031 Aninguéri (Aniégré) en plots 35 4407290032 Kossipo en plots. 35 4407290033 Ako en plots. 18 4407290035 Kotibé en plots. 35 4407290036 Dabéma en plots. 5 4407290039 Autres bois feuillus tropicaux visés à la Note 1 de souspositions du présent chapitre en plots. 5 4407290041 Bois polyvalents sciés non séchés des espèces dabéma et teck. 4 4407290042 Bois polyvalents sciés non séché, tranchés ou déroulés de qualité supérieure des espèces Acajou, Kossipo Makoré, Mansonia (Bété), Niangon, Sipo et Tiama. 7 4407290043 Bois polyvalents sciés non séchés, tranchés ou déroulés de qualité supérieure des espèces Aninguéri (Aniégré), Avodiré, Bossé Dibétou et Koto. 7 4407290045 Bois déroulés non séchés de plus de 6 mm de l'espèce Ilomba. 4 4407290046 Bois sciés lourds et/ou durs (autres que traverses pour voies ferrées), non séchés de l'espèce Azobé. 4 4407290048 Bois de moulurage sciés non séchés, tranchés ou déroulés de l'espèce Obeche (Samba). 5 4407290049 Bois polyvalents sciés non séchés, tranchés ou déroulés, de qualité courante de l'espèce Limba (Fraké). 5 4407290051 Bois de menuiserie sciés non séchés, de qualité supérieure des espèces autres qu'Iroko figurés en Framiré et Kotibé. 5 4407290052 Bois déroulés non séchés de plus de 6 mm de l'espèce Fromager (Kapokier). 4 4407290053 Bois de moulurage sciés, non séchés, tranchés ou déroulés, de l'espèce Ako. 5 4407290059 Autres bois tropicaux visés à la Note 1 de sous-positions du Chapitre 44, sciés non séchés, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur excédant 6 mm. 4 4407290061 Bois polyvalents sciés séchés des espèces Dabéma et Teck. 2 4407290062 Bois polyvalents sciés séchés, de qualité supérieure des espèces Acajou, Kossipo, Makoré, Mansonia (Bété), Niangon, Sapelli (Aboudikrou), Sipo et Tiama. 5 4407290063 Bois polyvalents sciés séchés, de qualité supérieure des espèces Aninguéri (Aniégré), Avodiré, Bossé, Dibétou et Koto. 5 4407290065 Bois sciés séchés de déroulage de l'espèce Ilomba. 2 4407290069 Bois de menuiserie séchés de qualité supérieure des espèces autres qu'Iroko figurés en Framiré et Kotibé. 3 4407290091 Bois sciés séchés de déroulage de l'espèce Fromager(Kapokier) 2 4407290092 Bois de moulurage sciés, séchés des espèces Obeche (Samba). 3 4407290093 Bois polyvalents sciés, séchés, tranchés ou déroulés de qualité courante de l'espèce Limba (Fraké). 3 4407290099 Autres bois tropicaux visés à la Note 1 de sous-positions du Chapitre 44, sciés, séchés, tranchés ou déroulés d'une épaisseur excédant 6 mm. 2 ANCIEN CODE_SW DESIGNATION ESPECE TAUX DUS NTS TEC CEDEAO 4407910000 Bois de chene (Quercus SPP) sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, meme rabotés, poncés ou collés par jointure digitale, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm. 2 4407.91 00 00 4407920000 Bois de hetre (Faqus SPP) sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, meme rabotés, poncés ou collés par jointure digitale, d'une épaisseur excédant 6 mm. 2 4407.92 00 00 ANCIEN CODE_SW DESIGNATION ESPECE TAUX DUS NTS TEC CEDEAO 4407990011 Lengué en plots. 35 4407.99 00 00 4407.99 00 00 4407.99 00 00 4407.99 00 00 4407990012 Assamela en plots. 35 4407990013 Essessang en plots. 5 4407990014 Amazakoué en plots. 35 4407990015 Badi en plots. 18 4407990016 Aiélé en plots. 18 4407990017 Bois de moulurage sciés, tranchés ou déroulés des espèces autres que Samba figurés en Ako et Bahia, séchés. 5 4407990018 Bois déroulés de plus de 6mm des espèces Aiélé, Bi, Emien, Essessang (Eno), Faro, Fromager, séchés. 4 4407990019 Akossika en plots. 18 4407990021 Ba en plots. 5 4407990022 Bahia en plots. 35 4407990023 Bi en plots. 10 4407990024 Difou en plots. 10 4407990025 Emien en plots. 35 4407990026 Faro en plots. 35 4407990027 Iatandza en plots. 18 4407990028 Kékélé en plots. 5 4407990029 Kondroti en plots. 18 4407990031 Lohonfé en plots. 5 4407990032 Lotofa en plots. 10 4407990033 Mélégba en plots. 5 4407990034 Movingui en plots. 18 4407990035 Pocouli en plots. 5 4407990036 Pouo en plots. 10 4407990037 Tali en plots. 18 4407990039 Vaa en plots. 10 4407990041 Autres bois en plots des espèces Akatio. 35 4407990049 Autres bois en plots des espèces Méblo (Naga) et Broutou. 35 4407990051 Bois polyvalents sciés non séchés, tranchés ou déroulés, de qualité supérieure des espèces Assaméla, Akatio, Amazakoué et lingué (Azodou). 7 4407990052 Bois polyvalents sciés non séchés, tranchés ou déroulés, de qualité courante des espèces Akossika, Ba, Kékélé et Lohonfé. 5 4407990053 Bois de menuiserie sciés non séchés de qualité supérieure des espèces autres qu'Iroko figurés en Difou. 5 4407990054 Bois de menuiserie sciés non séchés des espèces Badi, Lotofa, Méblo (Naga), Mélégba, Movingui, Pocouli et Vaa (Kimbali). 4 4407990055 Bois de moulurage sciés non séchés, tranchés ou déroulés des espèces autres que Samba figurés en Bahia. 5 4407990056 Bois déroulés de plus de 6 mm des espèces Aiélé, Bi, Emien, Essessang (Eno), Faro, non séchés. 4 4407990057 Bois déroulés non séchés de plus de 6 mm des espèces Kondroti et Pouo. 4 4407990058 Bois sciés lourds et/ou durs (autres que traverses pour voies ferrées), non séchés de l'espèce Tali. 4 4407990059 Bois peu commercialisés sciés, non séchés, tranchés ou déroulés de plus de 6 mm des espèces Abalé, Akoué, Akouapo, Bodioa, Bodo, Broutou, Djimba, Lati, Loloti Sougué et Zaizou. 2 4407990061 Autres feuillus tropicaux sciés non séchés, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur supérieure à 6 mm. 4 4407990069 Autres bois non dénommés, simplement sciés (non séchés), tranchés ou déroulés, d'une épaisseur excédant 6 mm 4 4407990071 Bois polyvalents sciés séchés de qualité supérieure de l'espèce Assaméla. 5 4407990072 Bois polyvalents sciés séchés de qualité supérieure des espèces Akatio, Amazakoué. 5 4407990073 Bois polyvalents sciés séchés de qualité supérieure de l'espèce Lingué (Azadau). 5 4407990074 Bois polyvalents sciés séchés des espèces Akossika, Ba, Kélélé et Lohonfé. 3 4407990075 Bois de menuiserie sciés séchés de qualité supérieure des espèces autres qu'Iroko figurés en Difou. 3 4407990076 Bois de menuiserie sciés séchés des espèces Badi, Iatandza, Lotofa, Méblo (Naga), Mélégba, Movingui, Pocouli et Vaa (Limbali). 2 4407990077 Bois de moulurage sciés séchés des espèces autres que Obeche (Samba) figurés en Bahia. 3 4407990078 Bois sciés séchés de déroulage des espèces Aiélé, Bi, Emien, Essessang (Eno), Faro, Kondroti et Pouo. 2 4407990079 Bois sciés lourds et/ou durs (autres que traverses pour voies ferrées), séchés de l'espèce Tali. 2 4407990091 Bois peu commercialisés sciés séchés des espèces Abalé, Akoua, Akouapo, Bodioa, Bodo, Broutou, Djimbo, Lati, Loloti, Sougué et Zaizou. 1 4407990092 Autres feuillus tropicaux sciés séchés. 2 4407990093 Bois de conifères sciés séchés. 2 4407990094 Sciage de tonnellerie séché. 2 4407990099 Autres bois non dénommés, simplement sciés séchés. 2 ANCIEN CODE_SW DESIGNATION ESPECE TAUX DUS NTS TEC CEDEAO 4408100010 Feuilles de placage et feuilles pour contre-plaqués (meme jointes) et autres bois sciés longitudinalement de conifères, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm. 3 4408.10 00 00 4408100020 Bois de conifères tranchés d' une épaisseur n'excédant pas 6 mm. 3 ANCIEN CODE_SW DESIGNATION ESPECE TAUX DUS NTS TEC CEDEAO 4408310010 Feuilles de placage et feuilles de contre-plaqués (meme jointes) et autres bois sciés longitudinalement de Dark Red Meranti, Light Red Miranti Bakau d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm. 3 4408.31 00 00 4408310020 Dark Red Meranti, Light Red Meranti Bakau tranchés, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm. 3 4408310090 Dark Red Meranti, Light Red Meranti, et Meranti Baku déroulés d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm 1 ANCIEN CODE_SW DESIGNATION ESPECE TAUX DUS NTS TEC CEDEAO 4408390010 Feuilles de placage et feuilles pour contre-plaqués (meme jointes) et autres bois sciés longitudinalement de White lauan, Okoumé d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm 3 4408.39 00 00 4408.39 00 00 4408390020 Feuilles de placage et feuilles pour contre-plaqués (meme jointes), autres bois bois sciés longitudinalement de Palissandre de Rose Mahogany d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm. 3 4408390030 Feuilles de placage et feuilles de contre-plaqués et autres bois sciés longitudinalement de Sipo, Limba, Sapelli, Acajou d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm. 3 4408390040 Sipo, Acajou d'Afrique et Sappelli ( Aboudikrou) tranchés d'une épaisseur n'excédant pas 6mm. 3 4408390050 Sipo, Acajou d'Afrique et Sapelli (Aboudikrou) déroulés d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm. 1 4408390061 Bois tranchés de qualité supérieure des espèces Okoumé, Mansonia (Bété), Kossipo, Makoré, Niangon et Tiama. 5 4408390069 Bois tranchés de qualité supérieure des espèces Obéché (SAmba) et Limba (Fraké). 3 4408390070 Bois tranchés de qualité supérieure des espèces Aninguéri (Aniégré), Avodiré, Bossé, Dibétou et Koto. 5 4408390080 Bois tranchés des espèces Iroko. 4 4408390091 Bois tranchés des espèces Framiré et Kotibé. 2 4408390092 Bois tranchés de 6 mm ou moins des espèces Fromagé (Kapokier) et Ilomba (Walélé). 2 4408390094 Bois déroulés de qualité supérieure des espèces Aninguéri, Avodiré, Bossé, Dibétou et Koto. 3 4408390095 Bois déroulés de 6mm ou moins des espèces Ako, Fromager et Ilomba 1 4408390096 Bois déroulés de qualité supérieure de l'espèce Obéché (Samba). 2 4408390099 Feuilles de placage et feuilles pour contre-plaqués et autres bois tropicaux de la Note 1 de sous positions du présent chapitre sciés tranchés ou déroulés de 6mm ou moins. 2 ANCIEN CODE_SW DESIGNATION ESPECE TAUX DUS NTS TEC CEDEAO 4408900010 Feuilles de placage et feuilles de contre-plaqués (meme jointes) et autres bois sciés longitudinalement de bois non compris, ni dénommés ailleurs. 5 4408.90 00 00 4408900020 Autres bois tranchés des espèces non dénommées, ni comprises ailleurs. 3 4408900090 Autres bois déroulés des espèces non dénommées ailleurs. 1 ANCIEN CODE_SW DESIGNATION ESPECE TAUX DUS NTS TEC CEDEAO 4409100000 Bois de coniféres (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, etc.) tout au long d'une ou plusieurs rives ou faces, meme rabotés, poncés, etc. 1 4409.10 00 00 4412100000 Bois contre-plaques, bois plaques et bois stratifies similaires, en bambou. 1 4412.10 00 00 4412310000 Autres bois contre-plaques, constitues exclusivement de feuilles de bois, dont chacune a une epaisseur n'excedant pas 6 mm, ayant au moins un pli exterieur autres bois tropicaux du No 44.12. 1 4412.31 00 00 4412320000 Autres bois contre-plaques constitues exclusivement de feuilles de bois, dont chacune a une epaisseur n'excedant pas 6 mm, ayant au moins un pli exterieur en bois autres que de coniferes. 1 4412.32 00 00 4412390000 Autres bois contre-plaques constitues exclusivement de feuilles, dont chacune a une epaisseur n'excedant pas 6 mm. 1 4412.39 00 00 | Visionner | |
| CIRCULAIRE | 1694 | 29/12/2014 | Entrée en vigueur du TEC de la CEDEAO : Positions tarifaires de certaines boissons et autres produits du chapitre 22. | Décision A/DEC. 17/01/06 du 12 janvier 2006 portant adoption du TEC CEDEAO;-Acte additionnel A/SA.1/06/09 du 22 juin 2009, portant amendement de la Décision A/DEC.17/01/06; -Règlement C/REG.1./06/13 du 21 juin 2013 portant définition de la liste composant les catégories des marchandises figurant dans la Nomenclature Tarifaire et Statistique de la CEDEAO. | Col.Maj. Issa COULIBALY | CIRCULAIRE N° 1694 DU 29 DECEMBRE 2014 OBJET: Entrée en vigueur du TEC de la CEDEAO : Positions tarifaires de certaines boissons et autres produits du chapitre 22 Réf :-Décision A/DEC. 17/01/06 du 12 janvier 2006 portant adoption du TEC CEDEAO;- Acte additionnel A/SA. 1 /06/09 du 22 juin 2009, portant amendement de la Décision A/DEC.17/01 /06; -Règlement C/REG.1./06/13 du 21 juin 2013 portant définition de la liste composant les catégories des marchandises figurant dans la Nomenclature Tarifaire et Statistique de la CEDEAO. J'ai l'honneur de faire connaitre à l'ensemble du service et des usagers que, suite à l'entrée en vigueur du Tarif Extérieur Commun (TEC) de la CEDEAO, la Nomenclature Tarifaire et Statistique (NTS) comporte désormais 5899 lignes. Elle est basée sur la version 2012 du Système harmonisé (SH) de l'Organisation Mondiale des Douanes (OMO), étendu à dix (10) chiffres. En vue de respecter la discipline tarifaire tant régionale qu'internationale, les éclatements opérés à l'échelle nationale sur certaines positions tarifaires du chapitre 22 sont rapportés. En conséquence, les boissons et autres liquides alcooliques concernés devront désormais être déclarés à leur position tarifaire figurant dans la NTS du TEC de la CEDEAO et ce, conformément au tableau de concordance Joint en annexe à la présente. A cet égard, les usagers sont invités, le cas échéant, à solliciter le recours au code additionnel 796 pour la liquidation des droits et taxes exigibles, pour tous les produits désormais regroupés sous une même sous-position tarifaire. Les positions tarifaires des boissons et autres produits du chapitre 22 non reprises dans le tableau sus indiqué sont inchangées. J'attache du prix au strict respect des dispositions de la présente qui prend effet à compter du 1er Janvier 2015. Col.Maj. Issa COULIBALY ANNEXE : TABLEAU DE CONCORDANCE SW/TEC CEDEAO DE PRODUITS DU CHAPITRE 22 ANCIEN CODE_SW DESIGNATION ESPECE TAUX TSB NTS TEC . CEDEAO 2204100011 Vins mousseux de champagne en récipients d'une contenance inférieure ou égale à 0,50 l. 30% 2204. 10 00 00 2204100012 Vins mousseux de champagne en récipients d'une contenance supérieure à 0,50 l et inférieure ou égale à 1 litre. 2204100013 Vins mousseux de champagne en récipients d'une contenance supérieure à 1 l. 2204100014 Vins mousseux autres que de champagne d'une contenance inférieure ou égale à 0,50 l. 2204100015 Vins mousseux autres que de champagne d'une contenance supérieure à 0,50 l et inférieure ou égale à 1 l. 2204100019 Vins mousseux autres que de champagne d'une contenance supérieure à 1 l. 2204290010 Vins de raisins présentés en emballage de 200 litres et plus, destinés à l'industrie. 2204.29 10 00 2204290090 Autres vins de raisin. 2204.29 90 00 2206009011 Cidre présenté en récipients d'une contenance inférieure ou égale à 0,10 L. 15 2206. 00 99 00 2206009012 Cidre présenté en récipients d'une contenance supérieure à 0,10 L et inférieure ou égale à 0,50 L. 2206009019 Cidre présenté en récipients d'une contenance supérieure à 0,50 L. 2206009021 Poiré, hydromel, en récipients d'une contenance inférieure ou égale à 10 cl. 2206009022 Poiré, hydromel, en récipients d'une contenance supérieure à 10 cl et inférieure ou égale à 50 cl. 2206009029 Poiré, hydromel, en récipients d'une contenance supérieure à 50 cl. 2206009031 Autres boissons fermentées en récipients d'une contenance inférieure ou égale à 0,10 L. 2206009032 Autres boissons fermentées en récipients d'une contenance supérieure à 0,10 L et inférieure ou égale à 0,50 L. 2206009039 Autres boissons fermentées en récipients d'une contenance supérieure à 0,50 L. 2208200000 Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisin. 2208. 20 90 00 | Visionner |
