TEXTES REGLEMENTAIRES
La Direction Générale des Douanes met à votre disposition une base de données documentaire. Les documents ont une portée limitée dans le temps puisqu’il intervient de manière circonstancielle pour appuyer un développement de l’action administrative douanière.
- Circulaire
- Décision
- Notes d'information
- Notes de services
- Décret
- Arrêté
- Convocation
- Conventions
- Autres
| Type | Mots Clés | Numéro | Date de signature | Objet | Reférence | Signataire | Contenu du document | Fichier |
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| NOTE DE SERVICE | 11 | 16/01/2015 | Séminaire de formation. | Col. DA PIERRE A. | NOTE DE SERVICE N°11 DU 16 Janvier 2015 Objet : Séminaire de formation Destinataires: Les agents désignés dans le tableau ci-dessous Dans le cadre des formations générales développées par le projet « Institut des Finances », la Direction Générale des Douanes informe les destinataires de la présente note qu'une session de formation sera organisée à leur intention. Il s'agit de donner à tous les cadres A du Ministère un socle commun de connaissances et de favoriser ainsi le décloisonnement des différents services. Seront successivement abordés les thèmes suivants : l'organigramme du Ministère, le cadrage macroéconomique et le cadrage budgétaire, le TOFE, le CDMT, les nouvelles directives UEMOA, la facilitation des échanges, la gestion de la dette publique et le civisme fiscal. Cette formation se déroulera en salle n°123 au 1er étage à l'ENA, sise au bld Latrille aux Il Plateaux, du lundi 26 au mercredi 28 janvier 2015. Le début des travaux de la première journée est fixé à 8h 00. NOM ET PRENOMS EHOUEU KOKO LYDIE EDWIGE EPSE YABA KOFFI JOACHIM LlSSETTE YAO Col. DA PIERRE A | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 12 | 16/01/2015 | Séminaire de formation | Col.DA PIERRE A. | NOTE DE SERVICE N°12 DU 16 Janvier 2015 Objet: Séminaire de formation Destinataires : Les agents désignés dans le tableau ci-dessous Dans le cadre des formations générales développées par le projet «Institut des Finances», la Direction Générale des Douanes informe les destinataires de la présente note qu'une session de formation sera organisée à leur intention. Il s'agit de donner à tous les cadres A du Ministère un socle commun de connaissances et de favoriser ainsi le décloisonnement des différents services. Seront successivement abordés les thèmes suivants: l'organigramme du Ministère, le cadrage macroéconomique et le cadrage budgétaire, le TOFE, le CDMT, les nouvelles directives UEMOA, la facilitation des échanges, la gestion de la dette publique et le civisme fiscal. Cette formation se déroulera en salle n°216 au 2ème étage à l'ENA, sise au bld Latrille aux II Plateaux, du mardi 27 au jeudi 29 janvier 2015. Le début des travaux de la première journée est fixé à 8h00. NOM ET PRENOMS AKA MAKOH VERONIQUE N'GUESSAN YAO JUCIEN Col. DA PIERRE A | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 13 | 16/01/2015 | Séminaire de formation. | Col.DA PIERRE A. | N0TE DE SERVICE N°13 DU 16 Janvier 2015 Objet : Séminaire de formation Destinataires: Les agents désignés dans le tableau ci-dessous Dans le cadre des formations générales développées par le projet « Institut des Finances », la Direction Générale des Douanes informe les destinataires de la présente note qu'une session de formation sera organisée à leur intention. Il s'agit de donner à tous les cadres A du Ministère un socle commun de connaissances et de favoriser ainsi le décloisonnement des différents services. Seront successivement abordés les thèmes suivants: l'organigramme du Ministère, le cadrage macroéconomique et le cadrage budgétaire, le TOFE, le CDMT, les nouvelles directives UEMOA, la facilitation des échanges, la gestion de la dette publique et le civisme fiscal. Cette formation se déroulera en salle n°216 au 2ème étage à l'ENA, sise au bld Latrille aux II Plateaux, du mardi 20 au jeudi 22 janvier 2015. Le début des travaux de la première journée est fixé à 8h00. NOM ET PRENOMS LOBOGNON BENOIT ASSEMAN ASSEMAN BERNARD Col. DA PIERRE A | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 14 | 16/01/2015 | Séminaire de formation. | Col. DA PIERRE A. | Visionner | |||
| NOTE D INFORMATION | 08 | 14/01/2015 | Mise en oeuvre de la Circulaire n° 1697/MPMB/DGD du 12/01/2015 relative à la Procédure de délivrance des attestations de régularité douanière aux fins de remboursement des crédits de TVA. | Colonel Major Issa COULIBALY | NOTE D'INFORMATION N°08 du 14 janvier 2015 Objet: Mise en œuvre de la Circulaire n°1697/MPMB/DGD du 12/01/2015 relative à la Procédure de délivrance des attestations de régularité douanières aux fins de remboursement des crédits de TVA Dans le cadre de la mise en œuvre de la circulaire visée en objet, j'ai l'honneur d'inviter l'ensemble des sociétés concernées par cette procédure à désigner deux (02) représentants chacune, pour participer à une formation prévue du 19 au 23 janvier 2015, à l'Ecole des Douanes, conformément au programme ci-joint. Colonel Major Issa COULIBALY LISTE DES SOCIETES A FORMER SUR LE MODULE TVA PROGRAMME: LUNDI 19 JANVIER 2015 DE : 09 H 00 à 12 H 00 mn GROUPE I (2 AGENTS PAR SOCIETE) NOM SOCIETE N° COMPTE CONTRIBUABLE AGROPOLE 9716955 D AGNEBY 9603489 K ALPICI 8606196 F BADEMA 9727498 F BANADOR /PC CDBI 8809668 B BATIA 9604069 Z BTA 7400434 S CARGILL COCOA 9729563 R CC DU PAKIDIE 6014528 J CDBCI 9325674 K CEMOI 9709364 E CHC 9606934 B CI BEAUTE 0664804 E CIB 0102560J COCO PACK 0045839 F COPACI 8904238 K COTIPLAS 9104223 B DLH CI 0102177 E DPC 8100123 E DREAM COSMETICS 1013503 L PROGRAMME: LUNDI 19 JANVIER 2015 NOM SOCIETE N° COMPTE CONTRIBUABLE EXAT 0526207 D FILIVOIRE 9510808 R FILTISAC 0105274 J FIP 1011366 X FIP ADZOPE 7700065 P GDK CI 9000373 Y HAS PLAST 8702809W IDES 1321934 L IDH 0181499 Z INPROBOIS 0039412 V INTERPACK 0207603 T INTRACI 0901844 C IPLASTITCA 0719636 K ITRAD 8802151 E ITS 7801973 U IVOIRE COTON 9819666 K IVOIRE EXOTIC 0224027 U IVOIRE INGENERIE 8800435 P MJ PLAST 1107107 T NEFBA 0038465 H PROGRAMME: MARDI 20 JANVIER 2015 NIP 1219406 E NOVRAFRIQUE 0703489 J NSD 9333250 W NSDA 0183834 J NTI 0419408 L OLAMIVOIRE 9406490 B PECHE ET FROID 7701868 N PICOS 9000113 C PLANTATION ANANGO 1201312 D PLANTATION JEAN EGLIN 790324 5 G PLANTATION ROUCHARD 9611901 V PLANTATION DAM 8902378 V PLASTICA 0025012 R PRINTYPLAST 8503877 A RODIS 9001470 K SACO 6000427 U SAD 0432359 N SAKI 93056558 G SANIA 0821525 K SAPH 0105337 H SAPLED 8701805 R SAPROCHIM 0818827 X SBMK 7903016 N SCAB P/C ELIMA 9102541 G SCAF 0100801 K SCB 0100541 M SCC 0812126 J SCODI 0102597 U SECO SA 0815049 B SEPA 9914101 V SI DCAO 0812867 Z SIFCI 0101009 R SIT 6906069 D SITBAI 7301237 C SIVOP 8504010 D SMCI 7901605 G SMI 8500064 P SMT 0913981 R SNTRA 9412751 G SOCIETE DES ACIERIES DE CI 0815154 Z SOCIFAD 0522743 H SODEMI 6103805 Y SOGB 7901993 M SONACO 5005986 M SOPAL 7902030 X SOPAMCI 0216072 H SOTACI 7800178 J SPDCIE 9910176 F STBO 5005833 K SUSCO 0319673 X TIP 9607112 C TRABEX 7802990 T TRANCHIVOIRE 8603303 X TRCI 9802292 G UNICAO 8703401 N UNIWAX 5013197 D WOOD IVOIRE 8103384 B YAOUME MINING SA 0810984 Z ZENITH PLASTICS CI 8204214 M SOFT DRINKS 4109078 M DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DU CONTENTIEUX (DRC) AMADOU COULIBALY 145002 Z AKE ABOA BATH. LEOPOLD 245137 Y DEZAÏ BONGUIN FERDINAND 296399 B GBAHOU MONKPHEHE 231746 C BAMBA ADAMA SANGARE NEE BREGA PONAN ELLA 332719 E | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 09 | 14/01/2015 | Intérim du Directeur Général des Douanes. | Colonel Major Issa COULIBALY | NOTE DE SERVICE N°09 du 14 Janvier 2015 Objet: Intérim du Directeur Général des Douanes J'ai l'honneur de porter à la connaissance de l'ensemble du personnel et des usagers qu'en l'absence du Directeur Général des Douanes du jeudi 15 au dimanche 25 janvier 2015 inclus, l'intérim est assuré par le Colonel DA Pierre Alphonse, Directeur Général Adjoint. Colonel Major Issa COULIBALY | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 100 | 13/01/2015 | Certificat de Fréquentation des Ayants Droit de l'Assurance Maladie MUDCI-GRAS SAVOYE. | Col.AMANI Oka Bertin | NOTE DE SERVICE N°100 DU 13 Janvier 2015 Objet: Certificat de Fréquentation des Ayants Droit de l'Assurance Maladie MUDCI- GRAS SAVOYE J'ai l'honneur de rappeler à l'ensemble des assurés de l'Administration des Douanes que conformément aux dispositions de la police d'Assurance maladie, seuls les ayants droit dont l'âge est compris entre 0 et 21 ans peuvent bénéficier de la couverture médicale. Toutefois, ceux dont l'âge est compris entre 21 et 25 ans peuvent être pris en charge à condition de donner la preuve, au 1er Janvier de chaque année, de la poursuite d'études scolaires. A cet effet, j'invite les agents concernés à venir instamment régulariser la situation de leurs ayants droit, en produisant leurs certificats de fréquentation auprès de la Sous Direction des Affaires Sociales au risque de se voir retirer le bénéfice de l'Assurance Maladie. Col. AMANI Oka Bertin | Visionner | ||
| DECISION | 03 | 12/01/2015 | CREATION DU COMITE BASE DE DONNEES VALEUR | Col.Major Issa COULIBALY | DECISION N°03 DU 12 Janvier 2015 PORTANT CREATION DU COMITE BASE DE DONNEES VALEUR LE DIRECTEUR GENERAL DES DOUANES Vu la loi n°64-291 du 1er Août 1964 instituant le Code des Douanes; Vu le décret n°2011-22 du 07 septembre 2011 portant organisation du Ministère de l'Economie et des Finances; Vu le décret n°2013-800 du 21 novembre 2013 portant attribution du Ministère auprès du Premier Ministre, Ministre de l'Economie et des Finances, Chargé du Budget; Vu le décret n°2012-287 du 16 Mars 2012 portant nomination du Colonel-Major COULIBAL Y Issa, en qualité de Directeur Général des Douanes; Vu les Nécessités du Service; DECIDE Article 1er: Il est créé au sein de la Direction Générale des Douanes, un Comité Base de Données Valeur. Ce Comité siège auprès du Directeur de la DARRV. Article 2 : Le Comité Base de Données Valeur est chargé essentiellement de : -élaborer une base de données valeur; -veiller à la mise à jour de cette base de données valeur; -mettre la Base de Données de Valeur à la disposition des services douaniers. -gérer la base de données valeur Article 3 : Composition du comité Base de Données Valeur Le comité est composé comme suit: -01 Sous directeur de la Valeur, (Président) ; -01 Sous directeur de l'Analyse du Risque et du Renseignement (Vice président) ; -01 Secrétaire Général - 11 membres: -03 représentants de la Sous direction de la Valeur; -03 représentants de la sous direction de l'Analyse du Risque et du Renseignement; -01 représentant de la Direction des Enquêtes Douanières; -01 représentant de la Direction des Services Douaniers du Port et des Services Spéciaux; -01 représentant de la Direction des Régimes Economiques; - 01 représentant de la Direction des Services Aéroportuaires; - 01 représentant de la Direction de l'Informatique. Article 4:la présente décision est d'application immédiate Col. Major Issa COULIBALY | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 06 | 12/01/2015 | Mise en place d'un comité pour la préparation du séminaire bilan 2014 et perspectives 2015. | Col.DA Pierre A. | NOTE D'ORIENTATION SUR LE SEMINAIRE BILAN 2014 ET PERSPECTIVES 2015 1- Contexte Le Comité de Direction, en sa session du mercredi 07 janvier 2015 à l'Ecole des Douanes a préconisé la mise en place d'un comité chargé de mener une réflexion en vue de proposer une nouvelle orientation dans la conduite du séminaire bilan 2014 et perspectives 2015. Le Comité mis en place à cet effet, s'est réuni le jeudi 08 janvier 2015 à la salle de conférence Angoua Koffi Maurice. A l'issue de ses travaux, les orientations suivantes ont été arrêtées. 2. De la présentation du bilan Le comité de réflexion après un examen de l'existant, a suggéré le maintien de la méthodologie existante des séminaires sous réserve de la tenue de travaux préparatoires et de l'amélioration des présentations. Sous cet angle, le bilan de l'exercice précédent devra épouser la configuration suivante: • Exposé du bilan agrégé par le Comité Scientifique à partir des rapports d'activités des directions centrales et du comité de réforme par quatre (04) présentateurs. • Chaque présentateur aura respectivement à charge l'aspect recettes, le point des réformes, le volet bilan des services opérationnels et les activités des services d'appui. 3. Propositions sur les perspectives Les perspectives 2015 doivent être analysées sous l'angle de thèmes. Ceux-ci doivent au préalable être débattus par différentes commissions au sein d'ateliers de réflexion au sortir desquels des recommandations et une stratégie de mise en œuvre doivent être produites. Ces ateliers doivent se tenir impérativement avant le séminaire bilan. Les thèmes retenus pour le présent séminaire sont les suivants: a. L'organisation des services en vue de l'arrivée des 2000 agents; b. La relocalisation, la réhabilitation et la couverture de l'ensemble du territoire par les services douaniers; c. La prise en charge des marchandises aux frontières; d. La question de l'efficacité des visites à quai et à domicile. Le comité de réflexion a, par ailleurs, proposé la composition des différents ateliers, l'agenda de travail ainsi que les attentes des commissions à l'issue des travaux en ateliers. 4. Composition des ateliers et du comité d'organisation 4.1. Les différents ateliers Les différents ateliers sont composés ainsi qu'il suit. Toutefois, il est à noter que cette configuration n'exclut pas la participation de personnes ressources ou d'entités pouvant apporter des contributions nécessaires. Atelier 1 : Organisation des services en vue de l'arrivée des 2000 agents. Responsable: IG Atelier 2: Relocalisation, réhabilitation et couverture de l'ensemble du territoire par les services douaniers. Responsable: DSEY / DSEA Atelier 3 : La prise en charge des marchandises aux frontières. Responsable: DSEA / DSEY Atelier 4: La question de l'efficacité des visites à quai et à domicile. Responsable: DSDPSS 4.2. Le comité d'organisation: (Président: Colonel DA Pierre DGA) • Comité Scientifique: Président: Professeur KEHO Yaya • Secrétariat Technique: Lt. Col. KOUAME Anne-Marie / Monsieur N'DA Tigori • Accueil/Logistique: Colonel TOURE Kinapara / Lt-Col. KOUAME Anne-Marie 5. Déroulement et attentes à l'issue des travaux 5.1. Déroulement Les travaux des ateliers sont prévus pour s'achever au plus tard le 22 janvier 2015, délai de rigueur. Les résultats des travaux doivent être transmis au Comité Scientifique. Un rapporteur devra être désigné pour la présentation des recommandations de chaque atelier qui seront mises à débat lors du séminaire bilan. 5.2. Attentes à l'issue des travaux en ateliers Les travaux des ateliers constituant la base préparatoire du séminaire bilan, il est attendu de ceux-ci : • une réflexion profonde sur les thèmes qui leur sont soumis à l'issue de laquelle, des recommandations pertinentes et concrètes doivent être proposées; • une stratégie de mise en œuvre de ces recommandations assortie si possible d'une ébauche de chronogramme d'exécution. 6. Agenda • Réunion avec le comité d'organisation et les structures désignées pour les ateliers thématiques, le mardi 13 janvier 2015 à 09 heures à la salle de conférence Angoua Koffi Maurice; • Dépôt des rapports d'activités des services au Comité Scientifique au plus tard le 15 janvier 2015 ; • Tenue des ateliers de réflexion sur les thématiques retenues et dépôt des rapports le 22 janvier 2015. En vue de fournir des indications sur les préparatifs ainsi que sur le déroulement du séminaire Bilan 2014 et des perspectives 2015, le président du Comité de réflexion, président du Comité d'organisation convie toutes les parties prenantes à une réunion d'information. • Date: le mardi 13 janvier 2015 • Heure: 09 heures • Lieu: Salle Angoua Koffi Maurice de la DGD La présence de tous est obligatoire. P.J. : Liste des participants Liste des participants Colonel TOURE Bakomba IGD, Colonel KAKE Lucien CS DG, M. Dotenemé COULIBALY CS DG M. SORO Oumar CS DG Colonel YEO Gninaka CTDG Colonel KOUAME YAPI Clément CTDG M. KANGOU Vincent De Paul CTDG M. KOFFI Manan Jean-Pierre CTDG M. BRINDOU KANGA M'BIA Ernest CTDG M. THIA LABI Dominique Insp. Princ. Colonel KOUAME YAO Michel DMG Colonel SALAH CHERIF ABIB Ben DSI Colonel Karim COULIBALY DFD . Colonel AMAN 1 Oka DRH Colonel COULIBALY Amadou DRC Colonel PALE OLO Sib DSDPSS Lt-Col. KOUAME Anne Marie DCQ Prof. KEHO Yaya OSEE Colonel ESSE Brouh DSEY Colonel N'CHO ACHO Albert DSEA Colonel GNEBEI née Alice OUATTARA RPD Colonel MEITE Yacouba DED Colonel OUATTARA Issa DRE Lt-Col. KONE Epse DIABY Fatoumata DSA Colonel DJOMANDE LOUA Alain DARRV M. BEUGRE Gilles Thierry DI Lt-Col. TOURE Kinapara S/D Budget Colonel COULIBALY Mariam Epse SALAH S/D Equipement Cdt N'ZEBO ADOUOBO Antoine S/D Qualité M. N' DA Tigori S/D DFD Mme SERI KOUKOUGNON Edwige CB courrier M. YOUL Désiré Chargé d'Etude M. COULIBALY Pénakily Chargé d'Etude M. BROU Bonaventure DI Col.DA Pierre A. | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 07 | 12/01/2015 | Intérim | Colonel Major Issa COULIBALY | NOTE DE SERVICE N°07 du 12 janvier 2015 Objet : Intérim J'ai l'honneur de porter à la connaissance du service qu'en l'absence de Monsieur BEUGRE Gilles Thierry, Directeur de l'Informatique, en mission au Ghana du 14 au 17 janvier 2015 et à Genève du 18 au 25 janvier 2015, l'intérim est assuré par Monsieur KOFFI MANAN Jean-Pierre, Conseiller Technique, Président du Comité de Sélectivité. Colonel Major Issa COULIBALY | Visionner |
