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DECRET - ARRÊTE - CIRCULAIRE - DECISION - NOTES D'INFORMATION - NOTES DE SERVICE
La Direction Générale des Douanes met à votre disposition une base de données documentaire.
Les documents ont une portée limitée dans le temps puisqu’il intervient de manière circonstancielle pour appuyer un développement de l’action administrative douanière.

Ce Service rend disponible l’ensemble des documents :

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LISTE DES DOCUMENTS

Type Date Signature Reférence Objet Signataire Télécharger
CIRCULAIRE 1857 22/05/2017 Circulaire n°1261 du 10/03/2005. Interdiction de réexportation par voie terrestre à destination des pays voisins à façade maritime. Col.Maj.DA Pierre A.
NOTE D INFORMATION 123 19/05/2017   TournĂ©e du Directeur GĂ©nĂ©ral des Douanes dans les services. Col. Maj. DA Pierre A.
NOTE DE SERVICE 121 18/05/2017   Formation des agents des douanes au processus de scannage, Ă  la maintenance et Ă  la radioprotection. Col. Maj. DA Pierre A.
NOTE DE SERVICE 122 18/05/2017 Courrier GTBank du 26 Avril 2017 Retrait de signature Col. Maj. DA Pierre A
DECISION 63 18/05/2017   Modifie la DĂ©cision n°156/MPMB/DGD/DU 04 septembre 2015 portant crĂ©ation du ComitĂ© d'AgrĂ©ment des OpĂ©rateurs Economiques et des Commissionnaires en douane agrĂ©Ă©s chargĂ©s du traitement des opĂ©rations de transit Col. Maj. DA Pierre A.
NOTE DE SERVICE 119 17/05/2017 Courrier n°0423/MIM/DGAI/DPIC du 09/05/2017. Opération d'importation de 150 000 tonnes de ciment. COL. DA Pierre A.
CONVOCATION 118 16/05/2017   ComitĂ© de Direction. Col.Maj.DA Pierre A.
CONVOCATION 117 15/05/2017   ComitĂ© de Direction Col.Maj.DA Pierre A.
CIRCULAIRE 1856 15/05/2017   RĂ©ouverture du bureau des douanes de SOKO. Col.Maj.DA Pierre A.
NOTE D INFORMATION 134 10/05/2017   Passation de charges du Directeur GĂ©nĂ©ral des Douanes. Col. KADIO Albert Louis
NOTE DE SERVICE 116 09/05/2017   Formation des correspondants du renseignement douanier. Col. DA Pierre A.
NOTE DE SERVICE 117 09/05/2017   Rappel des horaires de travail en vigueur dans l'Administration des Douanes. COL. DA Pierre A.
NOTE D INFORMATION 115 08/05/2017   Etude pour l'Ă©laboration du RĂ©fĂ©rentiel des MĂ©tiers et CompĂ©tences. Col.DA Pierre A.
NOTE DE SERVICE 112 04/05/2017 Courrier Hull- Blyth CĂ´te d'Ivoire du 18/04/2017. SUSPENSION DES ACTIVITES DE HULL-BLYTH COTE D'IVOIRE. Col. DA Pierre A.
NOTE DE SERVICE 113 04/05/2017   SĂ©minaire de formation sur le thème:"La maitrĂ®se des règles d'origine:tirer le meilleur parti dans les Ă©changes communautaires". Col.DA Pierre A.
NOTE DE SERVICE 114 04/05/2017   IntĂ©rim du Directeur des EnquĂŞtes Douanières. Col.DA Pierre A.
NOTE DE SERVICE 111 02/05/2017   ActivitĂ©s de retraitement de riz. Col. DA Pierre A.
NOTE D INFORMATION 110 27/04/2017   Ouverture des bureaux de la Recette Principale Col. DA Pierre A.
CIRCULAIRE 1854 27/04/2017 Arrêté interministériel n°008/MBPE/MEF/MINADER du 31 mars 2017 fixant le niveau des taxes et redevances au titre de la campagne cacao intermédiaire 2016-2017. Taux des taxes et redevances à l'exportation du cacao, au titre de la campagne cacao intermédiaire. Col.DA Pierre A.
NOTE D INFORMATION 195 27/04/2017   SĂ©ances de prise de vue Lt-Col. DIBY KOUAME Anne-Marie
NOTE DE SERVICE 109 26/04/2017 Courrier ISAK TRANSIT du 22/02/2017 Changement de dénomination et de gérance. Col. DA Pierre A.
NOTE D INFORMATION 105 25/04/2017   IntĂ©rim du Directeur de la RĂ©glementation et du Contentieux Col. Amadou COULIBALY
NOTE D INFORMATION 106 25/04/2017 Circulaire n°1530 du 19/04/2012. Mise en œuvre du module informatique T1 de gestion du transit Col. Amadou COULIBALY
NOTE DE SERVICE 108 25/04/2017   IntĂ©rim Col. Amadou COULIBALY
CONVOCATION 107 25/04/2017   Piquet d'honneur du Col. MALAN Kouadio Col. DA PIERRE A.
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