TEXTES REGLEMENTAIRES
La Direction Générale des Douanes met à votre disposition une base de données documentaire. Les documents ont une portée limitée dans le temps puisqu’il intervient de manière circonstancielle pour appuyer un développement de l’action administrative douanière.
- Circulaire
- Décision
- Notes d'information
- Notes de services
- Décret
- Arrêté
- Convocation
- Conventions
- Autres
| Type | Mots Clés | Numéro | Date de signature | Objet | Reférence | Signataire | Contenu du document | Fichier |
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| NOTE DE SERVICE | 65 | 20/03/2017 | Finalisation de la matrice des risques. | Col.DA Pierre A. | NOTE DE SERVICE N°65 DU 20 MARS 2017 A l’attention de Mesdames et Messieurs: -les Directeurs Centraux; -les Directeurs Régionaux - les Sous-Directeurs;' -les Chefs de Bureaux; - les Chefs de Brigades. Objet : Finalisation de la matrice des risques En vue de finaliser le référentiel, des risques de la Direction Générale des Douanes, une équipe constituée de l'inspection Générale des Douanes, de la DCQPSP et de la MICQUAFI, effectuera du 20 mars 2017 au 03 mai 2017, une tournée de validation de la cartographie des risques inhérents aux opérations douanières ainsi que des dispositifs de maîtrise subséquents. A cet effet, j'ai l'honneur d'inviter, les responsables ci-dessus désignés à prendre toutes dispositions utiles pour prendre une part active aux séances de travail qui se tiendront conformément au calendrier joint en annexe. PJ: programme de validation du référentiel de maitrise des risques et évaluation des mesures de contrôle Interne. Le Directeur Général par Intérim Col.DA Pierre A. Objet: Finalisation de la matrice des risques En vue de finaliser le référentiel des risques de la Direction Générale des Douanes une équipe constituée de l'Inspection Générale des Douanes, de la DCQPSP et de la MICQUAFI, effectuera du 20 mars 2017 au 03 mai 2017, une tournée de validation de la cartographie des risques inhérents aux opérations douanières ainsi que des dispositifs de maîtrise subséquents. A cet effet, j'ai l'honneur d'inviter, les directeurs centraux, les directeurs régionaux, les sous-directeurs, les chefs de Bureau ainsi que les chefs de brigade à prendre toutes les dispositions utiles pour prendre une part active aux séances de travail qui se tiendront conformément au calendrier joint en annexe. PJ : programme de validation du référentiel de maitrise Des risques et évaluation des mesures de contrôle interne Le Directeur Général par Intérim Col.DA Pierre A. N° /MBPE/DGD/IGD MISSION DE PRÉVALIDATIONDU REFERENTIEL DE MAITRISE DES RISQUES ET EVALUATION DES MESURES DE CONTROLE INTERNE DE LA DGD TDR 1- Contexte et justification Dans le cadre de la mise en place du dispositif du contrôle interne dans les différents services de la Direction Générale des douanes, l'Inspection Générale, avec le concours de la MICQUAFI et de la DCQPSP a initié en octobre 2016 une campagne de sensibilisation sur l'élaboration des outils de maitrise des risques. A l'issue de ces tournées, chaque service a été invité à élaborer et à transmettre sa matrice des risques assortie des mesures de contrôle. L'examen de ces supports transmis à la MICQUAFI a permis de déceler des insuffisances qui ont donné lieu à la tenue d'un atelier de recadrage avec les responsables qualités et les risks managers, le 14 mars 2017 à l'Ecole des douanes, à Abidjan. En vue de poursuivre cette dynamique et aider les différents services, un coaching in situ est apparu indispensable. Aussi apparait-i1 primordial de mener une mission de terrain afin de déterminer avec les services concernés, à partir des documents produits, les difficultés rencontrées dans la conception de leur matrice et dans la détermination des mesures correctives. Il s'agira en outre de finaliser le référentiel général des risques de la Direction Générale des douanes à travers la validation au niveau des services, de la cartographie des risques liés aux activités douanières et des dispositifs de maîtrise subséquents. Cette démarche préalable et diligente devra conduire à un examen de l'environnement de chaque service pour y déterminer les spécificités afin de mieux les aider à la mise en place du dispositif local de contrôle interne. Telle est la raison principale qui justifie la mission que l'Inspection Générale des Douanes envisage conduire conformément aux objectifs énoncés ci-après. 2- Objectifs de la mission Cette mission s'inscrit dans le cadre général du déploiement du contrôle interne dans les différents services et dans l'installation généralisé du système intégré de management de la Qualité. De manière spécifique, il s'agira de: Procéder in situ avec les services visités, à la pré validation de leur cartographie des risques et du système d'évaluation associé; pré valider au niveau local les dispositions de contrôle interne face aux risques identifiés. De relever les attentes et les contraintes éventuelles liées au projet de mise en place du dispositif de contrôle interne. 3- Résultats attendus La mission aura à examiner avec les services visités les matrices de risques élaborées et les dispositifs de maitrises y afférents. Au terme de la mission, celle-ci devra s'assurer que: • la cartographie des risques et les dispositions de contrôle des services visités ont été examinées et validées; • les exigences liées à l'élaboration de ces référentiels ont été répertoriées; • Les contraintes administratives et ou techniques ont été levées; • Les différentes propositions ont été examinées. 4- Méthodologie Au cours de la mission, un accent sera mis sur l'écoute des Responsables Qualités et des Risks Managers des services visités. Une attention sera toutefois donnée aux principaux responsables (Directeurs, Sous Directeurs, Chefs de services, aux administrations partenaires ainsi qu'aux usagers dans le cadre du partenariat pour recueillir leurs avis. Les thèmes de discussion porteront entre autres sur les procédures et les risques qui s'y attachent, les pratiques à risque, une bonne connaissance de l'environnement. 5- Composition, agenda et logistiques La mission est prévue pour se dérouler du 19 mars au 02 avril 2017. Elle sera placée sous la supervision du Col. ADOU Adingra Rémy, Inspecteur de Service. Elle comprend: Pour l'Inspection Générale • Col. ADOU Adingra, Chef de mission • Cdt Boti Bi Trazié Bi Zorro Fernand. • M.KOUAME Anzian Léon, chauffeur. Pour la DCQPSP • Zohin Serges, Chef de Bureau de la Qualité Administrative Pour la MICQUAFI • M. Bekanty Georges, Administrateur Général • Mme Kady Ouattara, Administrateur Général Adjoint L'agenda de travail (cf programme joint en annexe) comporte des rencontres avec les Chefs des différentes unités, des séances de travail en plénière. Au titre de la logistique, la mission requiert deux (02) véhicules et deux (02) chauffeurs. DR. MAN Assurer le dédouanement aux frontières terrestres et rédaction des documents de contrôle, Surveillance de la pantière et rédaction des procédures DSPSS Assurer le dédouanement par voie maritime Surveillance de la pantière DR ABENGOUROU Assurer le dédouanement aux frontières terrestres et rédaction des documents de contrôle Surveillance de la pantière et rédaction des procédures DARRV Gérer le risque Douanier, le renseignement et la valeur DR ABOISSO Assurer le dédouanement aux frontières terrestres et rédaction des documents de contrôle. Surveillance de la pantière et rédaction des procédures Atelier de formation des RQ et Risk Managers des Directions et services Assurer le dédouanement aux frontières terrestres et rédaction des documents de contrôle Assurer le dédouanement et rédaction des documents de contrôle Surveillance de la pantière et rédaction des procédures Assurer le dédouanement par voie maritime, rédaction des documents de contrôle Surveillance de la pantière et rédaction des procédures DIRECTIONS CONCERNEES Tous les Assistants des . Directeurs et les Responsables Qualité des Directions et services centraux DR KORHOGO DR BOUAKE ORSAN PEDRO Assurer le dédouanement par voie aérienne Surveillance de la pantière Maîtriser les régimes économiques Maîtriser le budget, la trésorerie et les achats. Gérer les infrastructures, la logistique et la comptabilité matière. Assurer le développement des compétellces OSA (salle de conférence) OMG (salle de conférence IGD) | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 66 | 20/03/2017 | Intérim du Chef de la Cellule Aéroportuaire Anti-Trafic. | Note de service n°097/MEMIS/CILAD/SG du 01/03/2017 | Col.DA Pierre A. | NOTE DE SERVICE N°66 DU 20 MARS 2017 Objet: Intérim du Chef de la Cellule Aéroportuaire Anti- Trafic Réf : note de service N°097/MEMIS/CILAD/SG du 01/03/2017 J'ai l'honneur de porter à la connaissance de l'ensemble du service, conformément à la note de service du Comité Interministériel de Lutte anti-drogue(CILAD) visée en référence, que le Lieutenant de Gendarmerie, KOUAME Kouakou Michel a été désigné pour assurer l'intérim du chef de la Cellule Aéroportuaire Anti- Trafic(CAAT) et ce, jusqu'à nouvel ordre. J'invite en conséquence, l'ensemble du service à mettre à jour les registres pour tenir compte de cette donne. Le Directeur Général Par Intérim Col. DA Pierre A. | Visionner | |
| NOTE DE SERVICE | 67 | 20/03/2017 | Intérim du Sous-directeur du Personnel. | Col.DA Pierre A. | NOTE DE SERVICE N°67 DU 20 MARS 2017 Objet: Intérim J'ai l'honneur de porter à la connaissance de l'ensemble du personnel et des usagers que l'intérim du Sous-directeur du Personnel, le Colonel ASSEMIAN KOUADIO GERARD, appelé à d'autres fonctions, est assuré par Monsieur N'DA TIGORI, Sous Directeur de la Formation Continue et de la Documentation, pour compter du lundi 20 mars 2017. Le Directeur Général par Intérim Col. DA Pierre A. | Visionner | ||
| CIRCULAIRE | 1845 | 17/03/2017 | Autorisation d'importation et de distribution en gros de produits et matériels vétérinaires. | - Arrêté n°003/MIRAH du 20 janvier 2017 | Col. DA Pierre A. | CIRCULAIRE N° 1845 DU 17 MARS 2017 OBJET: Autorisation d'importation et de distribution en gros de produits et matériels vétérinaires. Réf.: - Arrêté n° 003/MIRAH du 20 janvier 2017 J'ai l'honneur de faire connaitre à l’ensemble du service et des usagers que, conformément à l'arrêté n° 003/MIRAH du 20 janvier 2017 visé en référence, la société MADALY SANTE, situé à Cocody, rue de la polyclinique des Deux Plateaux, 01 BP 6989 Abidjan 01, est autorisée à importer et à distribuer en gros, les produits et matériels vétérinaires. Cette autorisation à une durée de validité d'un (01) an à compter du 20 janvier 2017. J'attache du prix au respect scrupuleux des dispositions de la présente qui est d'application immédiate. LE DIRECTEUR GENERAL PAR INTERIM Col. DA Pierre A. | Visionner | |
| CONVOCATION | 008 | 17/03/2017 | Réunion hebdomadaire du Cabinet de la Vice Présidence (OMD) | Col. ASSADOU Malan | CONVOCATION N° 008 DU 17 MARS 2017 En raison de la tenue du Comité de Direction prévu pour le mercredi 22 Mars 2017, la réunion hebdomadaire du Cabinet de la Vice Présidence se tiendra le mardi 21 Mars 2017 à 09h00 à la salle de conférence ANGOUA Koffi Maurice de la Direction Générale des Douanes. Ordre du Jour: 1. Informations II. 22ème Conférence des Directeurs Généraux des Douanes III. 2ème Conférence de Donateurs IV. Divers Col. ASSADOU Malan | Visionner | ||
| CONVOCATION | 63 | 16/03/2017 | Comité de Direction | Col. DA Pierre A. | CONVOCATION N° 63 DU 16 MARS 2017 Mesdames et Messieurs : • le Directeur Général Adjoint; • l'Inspecteur Général; • les Inspecteurs Généraux Adjoints; • les Conseillers ; • les Directeurs Centraux ; • les Directeurs Régionaux. Objet: Comité de Direction. J'ai l'honneur de vous convier à la réunion du Comité de Direction qui aura lieu le mercredi 22 mars 2017 à 09 h 00, à la salle ANGOUA Koffi Maurice de la Direction Générale des Douanes. Ordre du jour: 1. Informations 2. Lecture et adoption du Compte Rendu du Comité de Direction du 02 février 2017 3. Exécution du service 3.1- Le point des recettes au mardi 21 mars 2017 • perspectives 3.2 - Présentation des plans d'actions sectoriels par direction 3.3- Compte rendu des travaux des groupes de travail issus du séminaire bilan, validation des conclusions - Groupe de travail sur l'optimisation des visites (Col PALE OLO) ; - Groupe de travail sur le PVS (Col AKE ABOA) ; - Groupe de travail sur le transit (Conseiller DOTENEME COULIBALY). 3.3 - Mesures de lutte contre la fraude • Fuite de l'anacarde par les frontières Est (DR d'Abengourou) ; • Dédouanement aux bureaux frontières (DR d'Aboisso) ; • Evaluation des véhicules par ARGUS France (M. BEUGRE Gilles- Thiery). 3.5 - Point de la réhabilitation du bâtiment de la SGBCI et des bureaux frontières : 4. Divers Le Directeur Général par Intérim Col. DA Pierre A. | Visionner | ||
| NOTE D INFORMATION | 62 | 15/03/2017 | Confection de la commission d'emploi et des cartes professionnelles biométriques | Col. DA Pierre A. | NOTE D’INFORMATION N°62 DU 15 MARS 2017 OBJET: Confection de la commission d'emploi et des cartes professionnelles biométriques J'ai l'honneur d'informer l'ensemble du personnel que des séances de prises de photos pour la confection des commissions d'emploi et des cartes professionnelles biométriques auront lieu du lundi 03 au vendredi 07 avril 2017 de 09h 00 à 17 heures à l'Ecole des Douanes. Je précise que ces séances concernent les agents: - retardataires, - ayant égaré leur carte, - promus à des grades supérieurs. A cet effet, j'invite les concernés à prendre les dispositions utiles en vue de leur participation effective à cette opération. N. B. : les tenues exigées pour la photo sont les suivantes: - personnel douanier: tenue kaki claire + épaulette + béret, -personnel non douanier: costume sombre + cravate pour les hommes et tenue non décolletée pour les dames. Le Directeur Général par Intérim Col. DA Pierre A. | Visionner | ||
| DECISION | 39 | 14/03/2017 | Création du Comité d'Organisation des premières Réunions des Commissions du Groupe de Travail Régional(GTR) sur le développement Informatique de la Région de l'Organisation Mondiale des Douanes pour l'Afrique Occidentale et Centrale(OMD-AOC). | Col.DA Pierre A. | DECISION N° 39 DU 14 MARS 2017 Portant création du Comité d'Organisation des premières Réunions des Commissions du Groupe de Travail Régional (GTR) sur le Développement Informatique de la Région de l'Organisation Mondiale des Douanes pour l'Afrique Occidentale et Centrale (OMO-AOC) LE DIRECTEUR GENERAL DES DOUANES PAR INTERIM Vu la loi n° 92-570 du 11 septembre 1992 portant Statut Général de la Fonction Publique; Vu le décret n° 93-607 du 02 juillet 1993 portant modalités communes d'application du Statut Général de la Fonction Publique; Vu le décret n° 2016-869 du 03 novembre 2016, portant organisation du Ministère auprès du Premier Ministre, chargé du Budget et du Portefeuille de l'Etat; Vu le décret n° 2017-12 du 10 janvier 2017 portant nomination du Premier Ministre, Chef du Gouvernement; Vu l'arrêté n° 023 du 10 mai 2011 portant délégation de signature au Directeur Général des Douanes; Vu la note n° 0052 du 13 janvier 2017 portant intérim du Directeur Général des Douanes; Considérant les nécessités du service; DECIDE Article 1 :Il est créé, au sein de la Direction Générale des Douanes, un Comité d'Organisation, pour la tenue en Côte d'Ivoire, les 6 et 7 avril 2017, des premières réunions des Commissions du Groupe de Travail Régional (GTR) sur le Développement Informatique de la région de l'Organisation Mondiale des Douanes pour l'Afrique Occidentale et Centrale (OMD-DAOC). Article 2 : Le Comité est chargé de préparer, d'exécuter et de coordonner toutes les actions nécessaires au bon déroulement de ces assises. Article 3 : Le Comité est composé des membres ci-après désignés: Président: M. BEUGRE Gilles-Thierry (Directeur des Systèmes d'Information) Vice-présidents: - Lt-Col. KOUA KADJAN Charles (Sous-directeur de la Coopération Internationale et de l'Assistance Administrative) -LEMANI Elsie (Attaché Technique au Bureau Régional de Renforcement des Capacités OMO-AOC). COMITE SCIENTIFIQUE Président: M. KOUASSI N'Goran Dénis, Sous-directeur des Etudes et du Développement Membres: - Col. FIENY, Assistant du Directeur, Direction des Systèmes d'Information (DSI) ; -Mme AGOUA Carole, Assistante du Directeur, DSI ; - Cdt DEZAI Bonguin Ferdinand, Assistant du Directeur de la Réglementation et du Contentieux; -M. SYLLA Anzoumana, Sous-directeur de la Production, DSI ; -M. YOROBA N'GUESSAN Eric, Sous-directeur des nouvelles technologies Douanières, DAARV ; NEME JEAN BAPTISTE, Inspecteur des services DSI - Col. DIGBEU née LAGOS Denise Constance, Chef de Bureau de la Coopération et de l'Assistance Administrative, DRC. - M. DECHI Gérard Wilfried, Chef de Bureau Infrastructure et Télécom ; - M. YAPI José, Chef de Section Développement et Maintenance des Applications; - M. LANGNISSOU Hermann, Chef de Section Développement et Maintenance des Applications hors SYDAM ; - Cdt YOUL Sié, Chargé d'Etudes, Direction des Moyens Généraux; - Cdt COULIBALY Penankily, Chargé d'Etudes, Direction des Moyens Généraux; - 01 agent du BRRC. SECRETARIAT: Secrétaire Général: Cdt DEZAI Bonguin Ferdinand, Assistant du Directeur de la Réglementation et du Contentieux Membres: - M. ALLADIA Erik, Chef de Bureau Info-Centre et Intégration; - M. DECHI Gérard Wilfried, Chef de Bureau Infrastructure et Télécom ; - YAPI José, Chef de Section Développement et Maintenance des Application SYDAM; - Cdt YOUL Sié, Chargé d'Etudes, Direction des Moyens Généraux; - Cdt COULIBAL y Penankily, Chargé d'Etudes, Direction des Moyens Généraux; - Mlle KOUAKOU Hortense, Secrétaire, Direction des Systèmes d'information; - Mlle TRAORE Alima, Secrétaire, Direction de la Statistique et des Etudes Economiques; - KOFFI Sylvain, Technicien Supérieur, Direction de l'Informatique; - Un (01) agent du BRRC. LOGISTIQUE ET PROTOCOLE: Président: M. GNANKOU Alfred, Chef de Bureau Exploitation Membres: - AKA Ayebia, Chef de Section Gestion du Réseau: BOCA Trinité, Ingénieur Informaticien; - TRAORE Alimata; Secrétaire, Direction des Statistiques et des Etudes Economiques - 01 agent de la DMG. COMMUNICATION: Président: Mme SORO D. Jocelyne, Sous-directeur de la Communication Membres: - ALLADIA Erik, Chef de Bureau Info-Centre ; BROU Bonaventure, Assistant SYDAM ; -N'CHO Maxime, Webmaster ; -Mlle ANOH Lise, Ingénieur Informaticien; - 01 agent de la DCQ. Article 4: Le Comité se réunit sur convocation d son Président, aussi souvent que nécessaire. Article 5 : Le Comité peut recourir à toute personne ressource dont la compétence est reconnue pour l'éclairer dans le cadre de ses activités. Article 6 : La présente décision prend effet pour compter de sa date de signature. Le Directeur Général par intérim Col. DA Pierre A. | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 60 | 10/03/2017 | Pré-validation du référentiel des risques et évaluation des mesures de contrôle interne. | Col. Amadou COULIBALY | NOTE DE SERVICE N°60 DU 10 MARS 2017 Objet: Pré-validation du référentiel des risques et évaluation des mesures de contrôle interne Dans le cadre du déploiement du dispositif de contrôle interne se tiendra, le mardi 14 mars 2017, de 09 heures à 17 heures 30 minutes, à l'Ecole des Douanes, un atelier de formation consacré à la pré-validation du référentiel et à l'évaluation des mesures de contrôle. Cet atelier sera animé par l'Inspection Générale des Douanes qui sera assistée par la DCQPS et la MICQUAFI. Compte tenu des enjeux et de l'importance de la thématique à aborder, j'invite tous les Directeurs Centraux, les Directeurs Régionaux, les Responsables Qualité et les Chefs de services Centraux, à prendre toutes les dispositions utiles en vue de prendre une part active à cette séance de formation. LE DIRECTEUR GENERAL PAR INTERIM Col. Amadou COULIBALY | Visionner | ||
| NOTE D INFORMATION | 61 | 10/03/2017 | Intérim du Directeur Général des Douanes | Note n°0052/MBPE/CAB-02/DG du 13/01/2017 | Col.AMADOU COULIBALY | NOTE D'INFORMATION N°61 DU 10 MARS 2017 Objet: Intérim du Directeur Général des Douanes Réf: Note n°0052/MBPE/CAB-02/DG du 13/01/2017 En exécution des instructions du Ministre du Budget et du portefeuille de l'Etat contenues dans la Note N°0052/MBPE/CAB-02/DB du 13 janvier 2017 visée en référence, j'ai l'honneur de faire connaître à l'ensemble du service et des usagers, que l'intérim du Directeur Général des Douanes est assuré du lundi 13 au dimanche 26 mars 2017 inclus, par le Colonel DA Pierre Alphonse, Directeur Général Adjoint. LE DIRECTEUR GENERAL PAR INTERIM COL. AMADOU COULIBALY | Visionner |
