TEXTES REGLEMENTAIRES
La Direction Générale des Douanes met à votre disposition une base de données documentaire. Les documents ont une portée limitée dans le temps puisqu’il intervient de manière circonstancielle pour appuyer un développement de l’action administrative douanière.
- Circulaire
- Décision
- Notes d'information
- Notes de services
- Décret
- Arrêté
- Convocation
- Conventions
- Autres
| Type | Mots Clés | Numéro | Date de signature | Objet | Reférence | Signataire | Contenu du document | Fichier |
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| NOTE DE SERVICE | 313 | 02/12/2015 | Information. | V/L N°1048/FFCI/DICOM/SAF/BMA du 20 novembre 2015. | Colonel Maj. ISSA COULIBALY | NOTE DE SERVICE N°313 DU 02 DECEMBRE 2015 Objet: Information. Réf: V/L N°1048/FFCI/DICOM/SAF/BMA du 20 novembre 2015 J'ai l'honneur de porter à la connaissance de l'ensemble du service qu'aux termes du courrier visé en référence, la Direction du Commissariat d'Outre-mer informe l'Administration des Douanes de ce qu'elle a désormais deux nouveaux signataires, dont les spécimens de signature sont joints en annexe, pour les demandes d'attestation d'exonération des droits et taxes de douane pour le compte des Forces Françaises de Côte d'Ivoire. Il s'agit: • du commissaire en Chef de 2ème classe Laurent Lacoste, Directeur du commissariat des Forces Françaises par intérim, pour l'ensemble des éléments des troupes françaises en Côte d'Ivoire et des organismes, hors foyer, • En cas d'absence ou d'empêchement de celui-ci, le commissaire de 2ème classe Hadrien Deck, chef du Bureau Achats-Marchés. J'invite les services concernés à mettre à jour leurs registres respectifs. Colonel Maj. ISSA COULIBALY | Visionner | |
| NOTE D INFORMATION | 312 | 30/11/2015 | Démarrage des opérations de scanning à Abidjan Terminal. | Colonel Major Issa COULIBALY | NOTE D’INFORMATION N°312 DU 30 NOVEMBRE 2015 Objet: Démarrage des opérations de scanning à Abidjan Terminal J'ai l'honneur de faire connaître à l'ensemble du service et des usagers qu'à compter du mardi 1er décembre 2015 démarrera la mise en exploitation des scanners mobiles à Abidjan Terminal. Cette mise en exploitation débutera par une phase test au cours de laquelle, les conteneurs à l'exportation par voie maritime seront scannés. Cette période test permettra aux usagers de se familiariser avec ce nouveau type de contrôle et à l'Administration d'optimiser les procédures et maîtriser l'utilisation de ces équipements. J'invite donc tous les acteurs de la plateforme maritime à prendre toutes les dispositions utiles pour le bon déroulement de ces opérations. Le Directeur Général Colonel Major Issa COULIBALY | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 306 | 27/11/2015 | Séminaire de formation. | Col. KOUASSI HACCANDY | NOTE DE SERVICE N°306 DU 27 NOVEMBRE 2015 Objet: Séminaire de formation Destinataires Les agents désignés dans le tableau ci-dessous Dans le cadre des formations générales développées par le projet « Institut des Finances », la Direction Générale des Douanes informe les destinataires de la présente note qu'une session de formation sera organisée à leur intention. Il s'agit de donner à tous les cadres A du Ministère un socle commun de connaissances et de favoriser ainsi le décloisonnement des différents services. Seront successivement abordés les thèmes suivants: l'organigramme du Ministère, le cadrage macroéconomique et le cadrage budgétaire, le TOFE, le CDMT; tes nouvelles directives UEMOA, la facilitation des échanges, la gestion de la dette publique et le civisme fiscal. Cette formation se déroulera dans le bâtiment de l'Ecole Doctorale situé sur le site secondaire de l'Université Félix Houphouët Boigny, sis à Bingerville, du lundi 30 novembre au mercredi 02 décembre 2015. Le début des travaux de la première journée est fixé à 8h00. KALOUBOUE BRICE Ingénieur des travaux statistiques YAO KOFFI Administrateur des services financiers MAMADOU TRAORE Administrateur des Services Financiers P/LE DIRECTEUR GENERAL DES DOUANES P. I LE DIRECTEUR GENERAL ADJOINT Col .KOUASSI HACCANDY | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 307 | 27/11/2015 | Séminaire de formation. | Col. KOUASSI HACCANDY | NOTE DE SERVICE N°307 DU 27 NOVEMBRE 2015 Objet: Séminaire de formation Destinataires Les agents désignés dans le tableau ci-dessous Dans le cadre des formations générales développées par le projet « Institut des Finances », la Direction Générale des Douanes informe les destinataires de la présente note qu'une session de formation sera organisée à leur intention. Il s'agit de donner à tous les cadres A du Ministère un socle commun de connaissances et de favoriser ainsi le décloisonnement des différents services. Seront successivement abordés les thèmes suivants: l'organigramme du Ministère, le cadrage macroéconomique et le cadrage budgétaire, le TOFE, le CDMT, les nouvelles directives UEMOA, la facilitation des échanges, la gestion de la dette publique et le civisme fiscal. Cette formation se déroulera dans le bâtiment de l'Ecole Doctorale situé sur le site secondaire de l'Université Félix Houphouët Boigny, sis à Bingerville, du mardi 1er au jeudi 03 décembre 2015. Le début des travaux de la première journée est fixé à 8h00. AKPELE YAO EUGENE Inspecteur des douanes MAMADOU KONE Inspecteur des douanes KLA SIANE CAROLINE NEUFVILLE Inspecteur des Douanes P/LE DIRECTEUR GENERAL DES DOUANES P. I LE DIRECTEUR GENERAL ADJOINT Col .KOUASSI HACCANDY | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 308 | 27/11/2015 | Séminaire de formation. | Col.KOUASSI HACCANDY | NOTE DE SERVICE N°308 DU 27 NOVEMBRE 2015 Objet: Séminaire de formation Destinataires Les agents désignés dans le tableau ci-dessous Dans le cadre des formations générales développées par le projet « Institut des Finances », la Direction Générale des Douanes informe les destinataires de la présente note qu'une session de formation sera organisée à leur intention. Il s'agit de donner à tous les cadres A du Ministère un socle commun de connaissances et de favoriser ainsi le décloisonnement des différents services. Seront successivement abordés les thèmes suivants: l'organigramme du Ministère, le cadrage macroéconomique et le cadrage budgétaire, le TOFE, le CDMT, les nouvelles directives UEMOA, la facilitation des échanges, la gestion de la dette publique et le civisme fiscal. Cette formation se déroulera dans le bâtiment de l'Ecole Doctorale situé sur le site secondaire de l'Université Félix Houphouët Boigny, sis à Bingerville, du lundi 07 au mercredi 09 décembre 2015. Le début des travaux de la première journée est fixé à 8h00. GNANKOU KOUADIO ALFRED MARTIN Ingénieur des techniques d'informatique GUIGUI GUILLAUME Administrateur des Services Financiers KEKE JOEL PIERRE Inspecteur des Douanes P/LE DIRECTEUR GENERAL DES DOUANES P. I LE DIRECTEUR GENERAL ADJOINT Col .KOUASSI HACCANDY | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 309 | 27/11/2015 | Séminaire de formation. | Col.KOUASSI HACCANDY | NOTE DE SERVICE N°309 DU 27 NOVEMBRE 2015 Objet: Séminaire de formation Destinataires Les agents désignés dans le tableau ci-dessous Dans le cadre des formations générales développées par le projet « Institut des Finances », la Direction Générale des Douanes informe les destinataires de la présenté note qu'une session de formation sera organisée à leur intention. Il s'agit de donner à tous les cadres A du Ministère un socle commun de connaissances et de favoriser ainsi le décloisonnement des différents services. Seront successivement abordés les thèmes suivants: l'organigramme du Ministère, le cadrage macroéconomique et le cadrage budgétaire, le TOFE, le CDMT, les nouvelles directives UEMOA, la facilitation des échanges, la gestion de la dette publique et le civisme fiscal. Cette formation se déroulera dans te bâtiment de t'Ecole Doctorale situé sur le site secondaire de t'Université Félix Houphouët Boigny, sis à Bingerville, du mardi 08 au jeudi 10 décembre 2015. Le début des travaux de la première journée est fixé à 8h00. YAO KRE RICHARD KIMBOL Administrateur des services financiers DOUE KOFFI ONANA OLIVIER Inspecteur des douanes NANDJUI NEE OYOUROU DJIMINI DANIELLE PRISCA Inspecteur des douanes P/LE DIRECTEUR GENERAL DES DOUANES P. I LE DIRECTEUR GENERAL ADJOINT Col .KOUASSI HACCANDY | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 310 | 27/11/2015 | Séminaire de formation. | Col.KOUASSI HACCANDY | NOTE DE SERVICE N°310 DU 27 NOVEMBRE 2015 Objet: Séminaire de formation Destinataires Les agents désignés dans le tableau ci-dessous Dans le cadre des formations générales développées par le projet « Institut des Finances ", ta Direction Générale des Douanes informe les destinataires de la présente note qu'une session de formation sera organisée à leur intention. Il s'agit de donner à tous les cadres A du Ministère un socle commun de connaissances et de favoriser ainsi le décloisonnement des différents services. Seront successivement abordés les thèmes suivants: l'organigramme du Ministère, le cadrage macroéconomique et le cadrage budgétaire, le TOFE, le CDMT, les nouvelles directives UEMOA, la facilitation des échanges, la gestion de la dette publique et le civisme fiscal. Cette formation se déroulera dans le bâtiment de l'Ecole Doctorale situé sur le site secondaire de l'Université Félix Houphouët Boigny, sis à Bingerville, du lundi 14 au mercredi 15 décembre 2015. Le début des travaux de la première journée est fixé à 8h00. KOUADIO AHOU VALERIE KOFFI Administrateur des services financiers COULIBALY KARIM Inspecteur des douanes BOKO KOUAKOU SIMEON Inspecteur des douanes P.LE DIRECTEUR GENERAL DES DOUANES P. I LE DIRECTEUR GENERAL ADJOINT Col .KOUASSI HACCANDY | Visionner | ||
| NOTE D INFORMATION | 305 | 26/11/2015 | Cérémonie de réception de scanners mobiles. | Col. KOUASSI HACCANDY | NOTE D'INFORMATION N°305 DU 26 NOVEMBRE 2015 Mesdames et Messieurs: • Les Directeurs Généraux Adjoints • L'Inspecteur Général • LE3S Inspecteurs Généraux Adjoints • Les Conseillers • Les Inspecteurs Principaux • Les Directeurs Centraux • Les Inspecteurs de Services • Les Sous-directeurs • Les Directeurs Régionaux • Les Chefs de Division • Les Chefs de Bureau • Les Chefs de Subdivision • Les Chefs de Section Objet: Cérémonie de réception de scanners mobiles J'ai l'honneur d'informer l'ensemble du service, que dans le cadre du renforcement de ses capacités opérationnelles, Son Excellence Monsieur le Premier Ministre, Ministre de l'Economie, des Finances et du Budget procédera à la remise de deux (02) scanners mobiles à rayons X à l'Administration des Douanes. Cette cérémonie se tiendra le lundi 30 novembre 2015 à 15 h 45 min, à l'Ecole des Douanes. J'invite à cet effet, les responsables ci-dessus désignés, à prendre toutes les dispositions utiles pour leur présence effective à cette cérémonie. NB : Tenue kaki exigée P/LE DIRECTEUR GENERAL DES DOUANES P. I/ LE DIRECTEUR GENERAL ADJOINT Col .KOUASSI HACCANDY | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 302 | 25/11/2015 | Les agents des Douanes désignés pour participer à la 6ème séance de sport de masse militaire organisée par le Ministre auprès du Président de la République chargé de la Défense. | Col. KOUASSI HACCANDY | NOTE DE SERVICE N°302 DU 25 NOVEMBRE 2015 Les agents des Douanes dont la liste est jointe à la présente sont désignés pour participer à la 6ème séance de sport de masse militaire organisée par le Ministre auprès du Président de la République chargé de la Défense. Cette activité a pour but de renforcer la cohésion au sein des Forces Républicaines de Côte D'Ivoire, la Gendarmerie Nationale et des Forces Paramilitaires et de maintenir en bonne condition physique la troupe. Elle aura lieu le vendredi 27 Novembre 2015 à 6h00 minute à la Marine Nationale (Base Navale d'Abidjan). Le rassemblement des agents désignés devra être terminé à l'Ecole des Douanes à 5h00 minute. La tenue de sport est exigée. Le Commandant de troupe est le Capitaine BAH BEDEL. J'attache du prix à l'exécution de la présente note. PJ : liste des agents désignés Col KOUASSI Haccandy LISTE DES AGENTS DES DOUANES DESIGNES POUR PARTICIPER A LA 6ème SEANCE DE SPORT DE MASSE MILITAIRE DU VENDREDI 27 NOVEMBRE 2015 NOMS ET PRENOMS CNE BAH BE DEL LT BAMBA IBRAHIM SORY SORO TIEREGNIMIN DIALLO MOHAMED KEMOKO KADRY ABOUBACAR DARAME MOUSSA OUATTARA PELAMAPI P OUATTARA LEBAGNON OUATTARA ABOUBAKAR SORO NAVIGUE TIEGBE KOUAME K. SOULEYMANE BELEM ABDOUL KARIM R. FANNY DJAKARIDJA BOMISSO LAZARE COULIBALY MEYERGUE BAMBA SOULEYMANE YEO DEDIOMAN BEN FOFANA AMADOU TRAORE ADAMA GONDO LOUA CYRILLE CONDE MOHAMED KOFFI N'DA B. SORO TENILO SANOGO ABRAHAM TRAORE ABDOULAYE DOUMBIA ABOUBACAR OULAI ODILON DIOMANDE MAMERY TRAORE CHEICK ABDOUL ABDOUL WABOU TRAORE KOFFI KOUASSI JONAS KONE KIGNELMAN M. CISSE AICHATOU TRAORE ABDOUL CHEICK KOSSIA KOKO BEATRICE KONE AHMED SEKOU KOUAKOU N'GUESSAN WILFRIED DOUMBIA FOUSSENI BAMBA MORIFING OUATTARA DJAKARIDJA COUIBALY BADRISSA SANON ISMAEL CISSE VASSIRIKI COULIBALY KARNAN IBRAHIM GLEHE LEOPOLD KOUASSI KOFFI SAMUEL TRAORE BRAHIMA GONDO CEDRICK N'DRI KONAN SOUMAHORO MAMADOU MATRICULES 305558 R 398936 T 413627 L 413261 V 413382 Q 413234 J 413553 J 399064 D 413518 P 413017 C 412940 Z 412747 T 412834 B 413781 P 413198 P 413774 X 413708 E 413338 S 413672 Z 412853 N 412762 S 413411 C 413626 K 413588 N 413670 B 413320 U 413569 S 413299 U 413616 V 413068 X 413409 T 413442 M 413147 K 413676 V 413462 P 412894 G 412935 G 412823 G 413770 F 414002 P 413788 W 414048 U 412453 M 412455 T 305055 E 413954 L 414102 Q 413846 Q 305883 S 399290 R DIRECTIONS DED DARRV DSI DSI DSI DSI DSI DSI DSI DSI DSI DSI DSI DSI DSI DSI DSDPSS DSDPSS DSDPSS DSDPSS DSDPSS DSDPSS DSDPSS DSDPSS DSDPSS DSDPSS DSDPSS DSDPSS DSDPSS DSDPSS DSDPSS DSDPSS DSDPSS DSDPSS DSDPSS DSDPSS DSDPSS DSDPSS DRE DRE DRE DRE DRE DRE DSA DSA DSA DSA DRH DFD SERVICES CONTROLE DOCUMENTAIRE APRES DEOUANEMENT WEB FONTAINE BRIGADE VEHICULE BRIGADE MOTORISE DE LA SUBDIVISION SURVEILLANCE ET DES INTERVENTIONS ABIDJAN SUBDIVISION DE LA SURVEILLANCE ET DES INTERVENTIONS B.M.l SUBDIVISION DE LA SURVEILLANCE ET DES INTERVENTIONS B.M.2 SUBDIVISION DE LA SURVEILLANCE ET DES INTERVENTIONS B.M.2 SUBDIVISION DE LA SURVEILLANCE ET DES INTERVENTIONS B.M.l SUBDIVISION DE LA SURVEILLANCE ET DES INTERVENTIONS SUBDIVISION DE LA LUTTE CONTRE LA CONTREFACON ABIDJAN SUBDIVISION DE LA LUTTE CONTRE LA CONTREFACON ABIDJAN SUBDIVISION DE LA LUTTE CONTRE LA CONTREFACON ABIDJAN SUBDIVISION DE LA LUTTE CONTRE LA CONTREFACON ABIDJAN SUBDIVISION DES STUPEFIANTS ABIDJAN SUBDIVISION DES STUPEFIANTS SUBDIVISION DES STUPEFIANTS ABIDJAN SUBDIVISION DE LA SURVEILLANCE GENERALE PORT SUBDIVISION DE LA SURVEILLANCE GENERALE PORT SUBDIVISION SURVEILLANCE GENERALE PORT PORT DE PECHE PORT DE PECHE BRIGADE DES MAGASINS CALES ET AIRES DE DOUANEMENT BRIGADE ECOR VRAC SUBDIVISION ECOR ABIDJAN PORT BRIGADE ECOR AVITAILLEMENT BRIGADE ECOR VRAC BRIGADE ECOR CHARGE DU VRAC DU QUAIS 1 AU QUAIS 7 BRIGADE ECOR CHARGE DU VRAC DU QUAIS 1 AU QUAIS 7 BUREAU DES DOUANES ABIDJAN PORT BUREAU DES DOUANES ABIDJAN PORT BUREAU DES DOUANES ABIDJAN PORT BUREAU DES DOUANES ABIDJAN PORT BUREAU DES DOUANES ABIDJAN PORT BUREAU DES DOUANES ABIDJAN PORT BUREAU DES DOUANES ABIDJAN PORT BUREAU SCANNER BUREAU SCANNER BUREAU DU SUIVI DES MARCHANDISES SANS DECLARATION BUREAU DE VRIDI PETROLE BUREAU DE VRIDI PETROLE BUREAU DE VRIDI PETROLE BUREAU DE GESTION DES REGIMES FRANCS BUREAU DU TRANSIT ET DES ACQUITS BUREAU DU TRANSIT ET DES ACQUITS SUBDIVISION DE LA SURVEILLANCE GENERALE AEROPORT SUBDIVISION DE LA SURVEILLANCE GENERALE AEROPORT BUREAU DES DOUANES AEROPORT BUREAU DES SERVICES POSTAUX FEDEX BUREAU DU CADRE DE TRAVAIL BUREAU DE LA PROMOTION DES SPORTS ET LOISIRS | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 304 | 25/11/2015 | Invitation. | Col. KOUASSI HACCANDY | NOTE DE SERVICE N°304 DU 25 NOVEMBRE 2015 Mesdames et Messieurs: - Les Membres du Comité de Direction élargi aux: • Sous-directeurs, • Directeurs Régionaux, • Inspecteurs des Services - Mesdames et Messieurs les Chefs de Services ABIDJAN Objet: Invitation J'ai l'honneur de vous convier à la cérémonie de lancement du e-learning prévue le Mardi 01 décembre 2015 à l'Ecole des Douanes. PROGRAMME 09 H 30: Arrivée et Mise en place des Invités 09 H 35 : Mot du Directeur du BRRC/ AOC 09 H 45 : Mot du Représentant du l'UE 09 H 50 : Démonstration/Présentation 10 H 00 : Mot du Directeur Général 10 H 15 : Cocktail de fin de Cérémonie Col. KOUASSI HACCANDY | Visionner |
