TEXTES REGLEMENTAIRES
La Direction Générale des Douanes met à votre disposition une base de données documentaire. Les documents ont une portée limitée dans le temps puisqu’il intervient de manière circonstancielle pour appuyer un développement de l’action administrative douanière.
- Circulaire
- Décision
- Notes d'information
- Notes de services
- Décret
- Arrêté
- Convocation
- Conventions
- Autres
| Type | Mots Clés | Numéro | Date de signature | Objet | Reférence | Signataire | Contenu du document | Fichier |
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| CIRCULAIRE | 1734 | 01/10/2015 | Organisation du service. | Circulaire n°1536 du 14/05/2012 Circulaire n°1661 du 30/12/2013. | Colonel Major ISSA COULIBALY | CIRCUlAIRE N°1734 DU 01 OCTOBRE 2015 Objet: Organisation du service. Réf: - Circulaire n°1536 du 14/05/2012. - Circulaire n°1661 du 30/12/2013. J'ai l'honneur de faire connaitre à l'ensemble du service et des usagers que les points Il et III relatifs, respectivement, aux services rattachés au Directeur Général et à la Subdivision de la Surveillance et des Interventions d'Abidjan de la Direction de la Surveillance et des Interventions, en vertu de la Circulaire n° 1536 du 14 mai 2012 portant organisation de la Direction Générale des Douanes, telle que modifiée par la Circulaire n° 1661 du 30 décembre 2013, sont réaménagés comme suit: II- LES SERVICES RATTACHES AU DIRECTEUR GENERAL II- I- La Cellule des Conseillers Techniques Elle comprend des Conseillers Techniques ayant rang de Directeurs d'Administration Centrale. Ils sont chargés de missions spécifiques prescrites par le Directeur Général des Douanes, notamment la sécurisation et l'amélioration des procédures douanières. II-2- Le Comité chargé des Reformes Présidé par un Conseiller Technique, il est chargé de la coordination des reformes. II-3- L'Unité Spéciale Lagunaire et Maritime Placée sous la responsabilité d'un Chef d'Unité ayant rang de Chef de Brigade, elle assure: - La surveillance des plans d'eau lagunaire et maritime; - La police des navires; - Les missions de prise en charge, de suivi et de contrôle des opérations d'avitaillement de toutes marchandises. II-4- La Brigade Spéciale Placée sous la responsabilité d'un Chef de Brigade, elle est chargée des patrouilles et contrôles sur tout le territoire douanier national. III-13-1-1-LA SUBDIVISION DE LA SURVEILLANCE ET DES INTERVENTIONS D'ABIDJAN Elle est dirigée par un Chef de Subdivision. La zone d'intervention s'étend d'Abidjan à Samo à l'Est, d'Abidjan à Aheremou II au Nord, d'Abidjan à Jacqueville à l'Ouest. Elle comprend: • Deux (02) Brigades Mobiles, chargées des corridors; • Une (01) Brigade Véhicules, chargée de la recherche des véhicules en situation irrégulière; • Une (0 1) Brigade Motorisée, chargée de rechercher les véhicules transportant des marchandises de fraude. Toutes dispositions antérieures, contraires à celles de la présente, sont abrogées. Colonel Major ISSA COULIBALY | Visionner | |
| NOTE DE SERVICE | 258 | 01/10/2015 | Séminaire de formation | Colonel Major Issa COULIBALY | NOTE DE SERVICE N°258 DU 01 OCTOBRE 2015 Objet: Séminaire de formation Destinataires: Les agents désignés dans le tableau ci-dessous Dans le cadre des formations générales développées par le projet « Institut des Finances », la Direction Générale des Douanes informe les destinataires de la présente note qu'une session de formation sera organisée à leur intention. Il s'agit de donner à tous les cadres A du Ministère un socle commun de connaissances et de favoriser ainsi le décloisonnement des différents services. Seront successivement abordés les thèmes suivants: l'organigramme du Ministère, le cadrage macroéconomique et le cadrage budgétaire, le TOFE, le COMT, les nouvelles directives UEMOA, la facilitation des échanges, la gestion de la dette publique et le civisme fiscal. Cette formation se déroulera dans le bâtiment de l'Ecole Doctorale situé sur le site secondaire de l'Université Félix Houphouët Boigny, sis à Bingerville, du lundi 12 au mercredi 14 octobre 2015. Le début des travaux de la première journée est fixé à 8h00. GUEHI BAHOU ROGER KONAN KOUAOIO ATCHIE KODJO FRANCOIS Colonel Major Issa COULIBALY | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 255 | 25/09/2015 | Participation au séminaire de formation au contentieux douanier | Col. DA Pierre A. | NOTE DE SERVICE N°255 DU 25 SEPTEMBRE 2015 Objet: Participation au séminaire de formation au contentieux douanier J'ai l'honneur d'informer l'ensemble du service que les travaux du séminaire visé en objet se dérouleront du lundi 05 au vendredi 09 octobre 2015 à Grand-Bassam à l'hôtel Mantchan. Le transport et l'hébergement sont à la charge du comité d'organisation. L'accueil des participants est prévu pour le dimanche 04 octobre 2015 dès 17 heures. Les agents de douane dont les noms suivent sont tenus de prendre toutes les dispositions utiles en vue de prendre part et de contribuer au succès de ces assises. Ce sont: AUDITEURS SERVICES NOMS PRENOMS DIRECTION DE LA FORMATION YEZION Epse Lobognon BOTI TRAZIE Bi Fernand DIRECTION DE LA REGLEMENTATION YRO Espérance ET DU CONTENTIEUX DEZAI Bongain AKAFFOU Dadié DIRECTION DES ENQUETES NEME NGUESSAN AMA Roseline DOUANIERES SORO Yacouba DIRECTION DE LA SURVEILLANCE ET LEGRE Esperance DES INTERVENTIONS GADJI Danon DIRECTION DES SERVICES TAPE Legrey DOUANIERS D'ABIDJAN ET DES MAREGA Aliou SERVICES SPECIAUX DIRECTION DES REGIMES BEMBA Issiaka ECONOMIQUES FOFIE Kouakou DIRECTION DES SERVICES BAH Michel AEROPORTUAIRES TIECOURA Patrice DIRECTION REGIONALE ABOISSO KONAN Francis GNINHI Vincent DIRECTION REGIONALE BOUAKE OGOU BOKPOUE Paul MANGARA Sekou DIRECTION REGIONALE ANON Monguet ABENGOUROU DJA AGODIO Ange DIRECTION REGIONAL SAN-PEDRO DIHI TAHIDI Denis GUIGUI Guillaume PERSONNES RESSOURCES SERVICES NOMS PRENOMS CONSEILLER SPECIAL KAKE Lucien CONSEILLER TECHNIQUE YAPI Clément DRC COULIBALY Amadou AHOUEDE Hugues DARRV DIOMANDE Alain DED MEITE Yacouba GNANGORAN Théophile ORGANISATEURS SERVICES NOMS PRENOMS KANGAH Kouadio S/DIRECTION DU CONTENTIEUX GNAKALE YAHOU Charles ASHANTI YAOUA Solange J'attache du prix à la présence effective des agents concernés. Col. DA Pierre A. | Visionner | ||
| NOTE D INFORMATION | 253 | 23/09/2015 | Application de la circulaire n°1728/MPMB/DGD du 06/09/2015 | Note d'information n°213/DGD du 24/09/2015 | Col.DA Pierre A. | NOTE D’INFORMATION N°253 DU 13 SEPTEMBRE 2015 Objet: Application de la circulaire n°1728/MPMB/DGD du 06/09/2015 Réf. : Note d'information n°213/DGD du 24/09/2015 J'ai l'honneur de faire connaître à l'ensemble du service et des usagers que, dans le cadre de l'application de la circulaire susvisée, relative aux mesures de défiscalisation des matériels informatiques, le code additionnel 740 créé dans le SYDAM World à cet effet, est étendu à la mise à la consommation en suite d'entrepôt de stockage. J'attache du prix au strict respect de la présente et toute difficulté d'application me sera signalée d'urgence. Col.DA Pierre A. | Visionner | |
| NOTE DE SERVICE | 252 | 22/09/2015 | Désignation des responsables d'indicateurs de performance | Note de service n°171 /MPMB/DGD du 22 juillet 2015 | Colonel Major ISSA COULIBALY | NOTE DE SERVICE N°252 DU 22 SEPTEMBRE 2015 Objet: Désignation des responsables d'indicateurs de performance Réf : Note de service n°171 /MPMB/DGD du 22 juillet 2015. J'ai l'honneur d'informer l'ensemble du service que conformément à la note de service visée en référence, les agents ci-après désignés sont nommés responsables d'indicateurs, au titre de la Direction de la Règlementation et du Contentieux: • Col KOUA Kadjané Charles: Mle 225 329-C • Cdt GNAKALE Charles : Mle 290 420-U Colonel Major ISSA COULIBALY | Visionner | |
| NOTE DE SERVICE | 250 | 22/09/2015 | Séminaire de formation | Colonel Major ISSA COULIBALY | NOTE DE SERVICE N°250 DU 22 SEPTEMBRE 2015 Objet: Séminaire de formation Destinataires: Les agents désignés dans le tableau ci-dessous Dans le cadre des formations générales développées par le projet « Institut des Finances », la Direction Générale des Douanes informe les destinataires de la présente note qu'une session de formation sera organisée à leur intention. Il s'agit de donner à tous les agents de catégorie C et 0 du Ministère un socle commun de connaissances et de favoriser ainsi le décloisonnement des différents services. Seront successivement abordés les thèmes suivants: l'organigramme du Ministère, les nouvelles directives UEMOA. Cette formation se déroulera dans le bâtiment de l'Ecole Doctorale situé sur le site secondaire de l'Université Félix Houphouët Boigny, sis à Bingerville, du lundi 28 septembre 201 S. Le début des travaux de la première journée est fixé à 8hOO. Colonel Major ISSA COULIBALY PJ : tableau des agents désignés Matricule Nom et prénoms 304149Q GBAIRO Tabah Ghislain 204 408 R NANGUY Tanon Guy patrice 312 586 N BOLOU Lagos Stéphane Tanguy 312 575 S DJEHA Koffi Valery 240 896 H OHOUEU N’DIN 240 891 C LOUA Michel 304 064 E KOFFI Kanga Felix 347 315 G DOUKOURE SINALY 291 252 A BAN Meuguy Chantal 125 740 G ADOU Née Koffi Abran Marie 160 633 G YANGUE Kouamé Laurent 283 404 U SIAGBE OLIVIER 124257X N’ZUE KOFFI YAO 115477K GNAPI KOUASSI SIMPLICE 327193 K BADE BENJAMIN 337 010 U FLAN GUEU OLIVIER 290 261N DE-KOUADIO BRUNO AKPESSECON 304 087 W OSSOHOU JEAN MICHAEL DOMINIQUE 312 530Z GUEHOUE DIBO FRANCK ERIC 371 761P OUATTARA MOUSSA 312 545U BAH GUEI HENRI 304 085 U ZAI BONMANIN ELVIS PRIVAT | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 251 | 22/09/2015 | Séminaire de formation | Colonel Major Issa COULIBALY | NOTE DE SERVICE N°251 DU 22 SEPTEMBRE 2015 Objet: Séminaire de formation Destinataires: Les agents désignés dans le tableau ci-dessous Dans le cadre des formations générales développées par le projet « Institut des Finances », la Direction Générale des Douanes informe les destinataires de la présente note qu'une session de formation sera organisée à leur intention. Il s'agit de donner à tous les agents de catégorie B du Ministère un socle commun de connaissances et de favoriser ainsi le décloisonnement des différents services. Seront successivement abordés les thèmes suivants: l'organigramme du Ministère, le cadrage macroéconomique et le cadrage budgétaire, le TOFE, le CDMT, les nouvelles directives UEMOA, la facilitation des échanges, la gestion de la dette publique et le civisme fiscal. Cette formation se déroulera dans le bâtiment de l'Ecole Doctorale situé sur le site secondaire de l'Université Félix Houphouët Boigny, sis à Bingerville, du mardi 29 au mercredi 30 septembre 2015. Le début des travaux de la première journée est fixé à 8hOO. Colonel Major Issa COULIBALY PJ : tableau des agents désignés Matricule Nom et prénoms 304149Q GBAIRO Tabah Ghislain 204 408 R NANGUY Tanon Guy patrice 312 586 N BOLOU Lagos Stéphane Tanguy 312 575 S DJEHA Koffi Valery 240 896 H OHOUEU N’DIN 240 891 C LOUA Michel 304 064 E KOFFI Kanga Felix 347 315 G DOUKOURE SINALY 291 252 A BAN Meuguy Chantal 125 740 G ADOU Née Koffi Abran Marie 160 633 G YANGUE Kouamé Laurent 283 404 U SIAGBE OLIVIER 124257X N’ZUE KOFFI YAO 115477K GNAPI KOUASSI SIMPLICE 327193 K BADE BENJAMIN 337 010 U FLAN GUEU OLIVIER 290 261N DE-KOUADIO BRUNO AKPESSECON 304 087 W OSSOHOU JEAN MICHAEL DOMINIQUE 312 530Z GUEHOUE DIBO FRANCK ERIC 371 761P OUATTARA MOUSSA 312 545U BAH GUEI HENRI 304 085 U ZAI BONMANIN ELVIS PRIVAT | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 248 | 16/09/2015 | Traitement de la prime trimestrielle | Colonel Major ISSA COULIBALY | NOTE DE SERVICE N°248 DU 16 SEPTEMBRE 2015 Objet: J'ai l'honneur de rappeler à l'ensemble du Personnel que selon les dispositions de ma Note de Service N°07/MPMB/DGD/ du 14/01/2014, l'indice à prendre en compte dans le traitement de la prime trimestrielle des fonctionnaires non douaniers exerçant dans l'Administration des Douanes quelque soit l'emploi et le grade est celui du fonctionnaire douanier du même grade. Les Directeurs des Ressources Humaines et des Moyens Généraux sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution de la présente: Toute difficulté d'application me, sera signalée. Colonel Major ISSA COULIBALY | Visionner | ||
| NOTE D INFORMATION | 247 | 15/09/2015 | Programme des prises de photo relative à la Confection de la commission d'emploi et de la carte professionnelle biométrique. | Colonel Major Issa COULIBALY | NOTE D'INFORMATION N° 247 SEPTEMBRE 2015 OBJET: Programme des prises de photo relative à la Confection de la commission d'emploi et de la carte professionnelle biométrique J'ai l’honneur d'informer l'ensemble du personnel que, les séances de prises de photos relatives à la confection des commissions d'emploi et des cartes professionnelles biométriques débuteront lé mardi 22 septembre 2015,à 08 h 00 et se dérouleront conformément au calendrier ci-joint. Je précise par ailleurs que les tenues autorisées pour la photo sont les suivantes: Personnel douanier: tenue kaki Personne non douanier : costume + cravate pour les hommes et tenue non décolletée pour les dames. En conséquence j’invite les concernés à prendre toutes dispositions utiles en vue de leur participation effective à l’opération. Colonel Major Issa COULIBALY CALENDRIER DE PASSAGE POUR L'ETABLISSEMENT DE LA COMMISSION D'EMPLOI ET DE LA CARTE PROFESSIONNELLE BIOMETRIQUES BATIMENT PLATEAU Direction Générale des Douanes DIRECTION Direction Générales Adjointes Direction des Ressources Humaines, Direction des Moyens Généraux Direction de la communication et de la qualité Direction de la Réglementation et du Contentieux NOMBRE D’AGENT PAR BATIMENT 125 AGENTS DATE DE PASSAGE Mardi 22 septembre 2015 SERVICES Direction Générale Direction Générales Adjointes Cellule des conseillers spéciaux Direction des Ressources Humaines Direction des Moyens Généraux Direction de la Réglementation et du Contentieux Direction de la Communication et de la Qualité PROGRAMME DE PASSAGE RAS BATIMENT PLATEAU BATIMENT ENQUÊTES DOUANIERES DIRECTION Inspection Générale Direction des Enquêtes Douanières Direction de la Surveillance et des Interventions NOMBRE D’AGENT PAR BATIMENT 443 BATIMENT VRIDI SGBCI Bureau Régional et Renforcement des Capacités Direction des Ressources Humaines Sous Direction de la Qualité Direction des Enquêtes Douanières Direction des Moyens Généraux Direction de l'Analyse des Risques, du Renseignement et de la Valeur Section du Centre National du Tri Postal ( DSA) NOMBRE D’AGENT PAR BATIMENT 150 DATE DE PASSAGE Vendredi 25 septembre 2015 SERVICES Inspection Générale Enquêtes Douanières Agents de la DSI Samedi 26 septembre 2015 1 er gpe; Mle 099 763 A à 160 420 F Lundi 28 septembre 2015 2éme gpe; Mle 160 441G à 312550 D Mardi 29 septembre 2015 3éme gpe; Mle 312 567S à 413 157 M Mercredi 30 septembre 2015 4éme gpe; Mle 413 163 K à 414147 L GRAND PORT Direction de l’informatique Recette Principale Direction des statistiques et des services TS 611 AGENTS Direction des services Douaniers du port et des services spéciaux Agents de la DSDPSS Mardi 06 octobre 2015 1er gpe: Mle 099 760K à 240 859T Mercredi 07 octobre 2015 2éme gpe: Mle 240 861 M à 312 497M Jeudi 08 octobre 2015 3éme gpe: Mle 312 51 OV à 413 187C Direction des Services Douaniers du Port et des Services Spéciaux Vendredi 09 2015 4éme gpe: Mle 413 195C à 413 524B Samedi 10 octobre 2015 5éme gpe: Mle 413 526 F à 414 558Y Direction des Régimes Economiques Direction des Services Extérieurs de Yamoussoukro Lundi 12 et Mardi 13 octobre 2015 VRIDI BATIMENT BUREAU 9 Direction des Services Extérieurs d'Abidjan 1 296 AGENTS RAS Conteneurs Escorte, Bureau Export (DSDPSS) Mercredi 14 octobre 2015 BATIMENT VRIDI PETROLE Direction des Régimes Economiques 83 AGENTS, Jeudi 15 octobre 2015/Matinée. RAS VRIDI BATIMENT Direction des Services Douaniers 33 AGENTS Jeudi 15 octobre 2015 GUICHET UNIQUE du Port et des Services Spéciaux BATIMENT PORT Bureau Scanner (OSDPSS) 70 AGENTS Vendredi 16 octobre RAS PORT Bureau Port de Pêche 162 AGENTS vendredi 16 octobre Direction des Services PORT-BOUET Aéroportuaires 1328 AGENTS Samedi 17, Lundi 19, Mardi 1 BATIMENT AEROPORT 1 Recette Principale Section Chronopost (DSA) BATIMENT KOUMASSI 1 123 AGENTS 1 Mercredi 21 octobre Section UPS (OSA) 2015/Matinée. Webb Fontaine 138 AGENTS 1 BATIMENT MARCORY 1 Mercredi 22 octobre Section TNT Direction de la Formation et de la PLATEAU BATIMENT Documentation Jeudi 23 octobre 2015 QUAI FRUITIER 53 AGENTS Section Quai Fruitier (DSDPSS) RAS COCODY BATIMENT Bureau de l'Action Médicale 18 AGENTS HOPITAL Jeudi 23 octobre 2015 / Après- midi PROGRAMME DE PASSAGE DES DIFFERENTES DIRECTIONS REGIONALES GROUPE DATE DE PASSAGE TRANCHE MATRICULAIRE 01 Vendredi 02 octobre 2015 099759 N - 141 486 P 02 Samedi 03 octobre 2015 144 189 Y - 165260 P 03 Lundi 05 octobre 2015 165267 A - 243 540 N 04 Mardi 06 octobre 2015 243 542 C - 303 844 G 05 Mercredi 07 octobre 2015 303 844 G - 304 202 N 06 Jeudi 08 octobre 2015 304204 Q - 314705 F 07 Vendredi 09 octobre 2015 315 415 M - 399 090 C 08 Lundi 12 octobre 2015 399092 S - 412 223 N 09 Mardi 13 octobre 2015 412224 P - 412380 Y 10 Mercredi 14 octobre 2015 412381 M - 412498 K Il Jeudi 15 octobre 2015 412499 L - 412613 M 12 Vendredi 16 octobre 2015 412614 N - 412 732 L 13 Samedi 17 octobre 2015 412 733 M - 412 897 B 14 Lundi 19 octobre 2015 412898 L - 413 049 U 15 Mardi 20 octobre 2015 413 050 Z - 413292 M 16 Mercredi 21 octobre 2015 413293 N - 413468 V 17 Jeudi 22 octobre 2015 413470 T - 413 686 Q 18 Vendredi 23 octobre 2015 13 694 Q - 413 963 M 19 Samedi 24 octobre 2015 413 967 R - 414673 T | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 246 | 15/09/2015 | Cérémonie de lancement de la confection de la commission d'emploi et de la carte professionnelle biométrique. | Colonel Major Issa COULIBALY | NOTE DE SERVICE N° 246 DU 15 SEPTEMBRE 2015 A - Madame et Monsieur les Directeurs Généraux Adjoints; - Monsieur l'Inspecteur Général; - Madame et Monsieur les Inspecteurs Généraux Adjoints; - Messieurs les Conseillers du Directeur Général; - Madame et Messieurs les Directeurs Centraux; - Mesdames et Messieurs les Sous-Directeurs; - Mesdames et Messieurs les Assistants de Directeurs; - Messieurs les Directeurs Régionaux. Colonel Major Issa COULIBALY Objet: Cérémonie de lancement de la confection de la commission d'emploi et de la carte professionnelle biométrique. J'ai l'honneur de vous informer que la cérémonie de lancement de la confection de la commission d'emploi et de la carte professionnelle biométrique aura lieu le lundi 21 septembre 2015, à partir de 09 heures, à l'Ecole des Douanes. A cet effet, je vous invite à prendre toutes les dispositions utiles pour participer effectivement à cette cérémonie. N.B. Tenue kaki exigée. Colonel Major Issa COULIBALY | Visionner |
