TEXTES REGLEMENTAIRES
La Direction Générale des Douanes met à votre disposition une base de données documentaire. Les documents ont une portée limitée dans le temps puisqu’il intervient de manière circonstancielle pour appuyer un développement de l’action administrative douanière.
- Circulaire
- Décision
- Notes d'information
- Notes de services
- Décret
- Arrêté
- Convocation
- Conventions
- Autres
| Type | Mots Clés | Numéro | Date de signature | Objet | Reférence | Signataire | Contenu du document | Fichier |
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| NOTE DE SERVICE | 86 | 26/04/2013 | Séminaire de formation | col.DA Pierre A. | NOTE DE SERVICE N° 86 DU 26 AVR 2013 Objet: Séminaire de formation Destinataires: Les agents désignés dans le tableau en annexe Dans le cadre des formations générales développées par le projet « Institut des Finances », la Direction Générale des Douanes informe les destinataires de la présente note qu'une session de formation sera organisée à leur intention. Il s'agit de donner à tous les agents de catégorie C du Ministère un socle commun de connaissances et de favoriser ainsi le décloisonnement des différents services. Seront successivement abordés les thèmes suivants: l'organigramme du Ministère, les nouvelles directives UEMOA. Cette formation se déroulera à l'ENA, sise au bld Latrille aux II Plateaux, le 21 mai 2013. Le début des travaux de la première journée est fixé à 8hOO. LISTE DES PARTICIPANTS (CATEGORIE A) A L'ATELIER DE FORMTION ORGANISE PAR L'INSTITUT DES FINANCES LE 21 MAI 2013 A L'ECOLE NATIONALE D'ADMINISTRATION ATTA KOUAKOU JEANNOT UNITE SPECIALE D'INTERVENTION RAPIDE KOUAME ODONGA ELIE UNITE SPECIALE D'INTERVENTION RAPIDE ASSI MAMBO FIRMIN UNITE SPECIALE D'INTERVENTION RAPIDE ATSE KOUAME UNITE SPECIALE D'INTERVENTION RAPIDE ATEBI NASSA VALENTIN UNITE DE LUTTE CONTRE LE RACKET ULCR AKAFOU ABBAN ULRICH INNOCENT' BRICE YORAUD FRANCK APPOLINAIRE ULCR BLON KONAN DSI AKPA STINISLAS ADRIEN FLORENTIN DIRECTION DE LA SURVEILLANCE ET DES INTENVENTIONS GBOUPOHI LOUIS BAMBA MAMADOU DSI.S.D LUTTE CONTRE LE CONTREFACON GOHORE LOU GONEZIE BERTHE MARIE JOSEPHINE ODETTE DAMAS N'GUESSAN DSI BRIGA.DE DES STUPEFIANTS & DROGUES SERE MONKPANAHAMOU PASCALE TAROU GBEUL y ALAIN BAEHOULOU ARSENE GOURO ROBERT BEUGRE GREBU ANON N'GUESSAN ERIC DEZA DJAKO ELIEZER GOHOUN GBAPE BATHELEMY BRIGADE MOTORISEE AYEMIAN EIWMAN BITTY JEAN JACQUES COULIBALY DRAMANE KINDIA LE0NCE AKA RAYMOND GOLE BIGOLE RICHARD N'DEPO ADJE REMI YEBOUA TANO ALEXIS ANGOUA KOUADIO KOUASSI GOUATY YAPO N'GUESSAN ANTOINE ESMEL MELIANE HORTENSE SEHIA EVELYNE BAKA LIGNON ERIC GBESSI BALLIET JOCECHIM GNALY GNAORE ROSAIRE LOROU KOUAME ENGENE DMG NANAN KOUASSI ANTOINE IBRAHIM TAPE GRAHOUAN BOYA CHARLES MALA KOUHO TIE BLESSON SIMONE ZRO KOUMOAN PASCAL SECTION VISITE GOHORE BI TIASSE SECTION 17 KOUASSI KOFFI SIMPLICE SECTION 17 TRABI DJE SECTION 17 MAO SERAPHIN GNOMPLEGOU SECTION 17 YAPO YAPO Français SECTION 17 MENET SOPIE Bernadette | Visionner | ||
| CIRCULAIRE | 1602 | 26/04/2013 | Retraitement autorisé du riz avarié. | -Courrier n°1092/MCAPPME/VAB/egb -Arrêté n°011/MCAPPME/CAB du 02 avril 2013 -Arrêté n°013/MCAPPME/CAB du 03 avril 2013. | Col. DA Pierre A. | CIRCULAIRE N° 1602 DU 26 AVR 2013 OBJET: Retraitement autorisé du riz avarié. Réf. : - Courrier N°1092/MCAPPME/CAB/egb - Arrêté n°0ll/MCAPPME/CAB du 02 avril 2013 - Arrêté n°013/MCAPPME/ CAB du 03 avril/2013 J'ai l'honneur de faire connaître à l'ensemble du service et des usagers que, conformément aux dispositions des Arrêtés visés en référence, les sociétés ci-après désignées ont obtenu le renouvellement pour une durée de trois (03) ans, de leur agrément en qualité de retraiteur de riz. -Société OUEDRAOGO LIMATA; -Société RIGDA. En conséquence, elles sont habilitées à pratiquer les opérations de retraitement de riz avarié. | Visionner | |
| NOTE DE SERVICE | 85 | 26/04/2013 | Séminaire de formation | Col.DA Pierre A. | NOTE DE SERVICE N°85 DU 26 AVR 2013 Objet: Séminaire de formation Destinataires: Les agents désignés dans le tableau en annexe Dans le cadre des formations générales développées par le projet « Institut des Finances », la Direction Générale des Douanes informe les destinataires de la présente note qu'une session de formation sera organisée à leur intention. Il s'agit de donner à tous les agents de catégorie B du Ministère un socle commun de connaissances et de favoriser ainsi le décloisonnement des différents services. Seront successivement abordés les thèmes suivants: l'organigramme du Ministère, le cadrage macroéconomique et le cadrage budgétaire, le TOFE, le CDMT, les nouvelles directives UEMOA, la facilitation des échanges, la gestion de la dette publique et le civisme fiscal. Cette formation se déroulera à l'ENA, sise au bld Latrille aux II Plateaux, du mercredi 22 au jeudi 23 mai 2013. Le début des travaux de la première journée est fixé à 8hOO. LISTE DES PARTICIPANTS (CATEGORIE B) A L'ATELIER DE FORMTION ORGANISE PAR L'INSTITUT DES FINANCE DU 22 AU 23 MAI 2013 A L'ECOLE NATIONALE D'ADMINISTRATION KPEHE NEE PEHE JUSTINE 290313A AYEMENE LOBO AGNES CHRISTELLE 290599A GANDET KOUDOU PAUL EMMANUEL 296526j BUREAU EXPORT ATSAIN PASCAL 152512K YANGUE KOUAME LAURENT 160633G AGUI BI DRAPO RENE 164734V DIVISION ABIDJAN NORD ZIAKON AIMEE PERPETUE OULA 290280N M'BO DESIRE DAMASE 290291D TOUTE AMIDOU 290295H BRIGADE ECOR (Quai fruitier) VAHO EPSE GNAHOU NATACHA 308781N BRIGADE ECOR CONT QI-QI4 DIBY MARCELLE FAUSTE 309205W BRIGADE DEGPGE SSG ABIDJAN NORD AKAFFOU NEE MEMEL ESME LOUISE 158603M BUREAU DU SUIVI DES MARCHANDISES SANS DECLARATION ABJ SUD NOMAPLE AYE JEAN CLAUDE 243543D KONAN NEE ASSOICHIEDA JOSSELINE 160613C BLE AMELEA RAYMOND 165267A | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 81 | 24/04/2013 | Report de la formation des agents à la réglementation portant sur l'importation des médicaments. | Col.DA Pierre A. | NOTE DE SERVICE N°81 DU 26 AVR 2013 - M. Le Directeur des Services Extérieurs Abidjan - M. Le Directeur des Services Extérieurs Yamoussoukro - M. Les Directeurs Régionaux Objet: Report de la formation des agents à la réglementation portant sur l'importation des médicaments Dans le cadre de l'amélioration de la qualité des services de l'Administration des Douanes, un atelier de formation sur la réglementation pharmaceutique en matière d'importation des médicaments et autres produits pharmaceutiques avait été prévu le jeudi 25 et le vendredi 26 avril 2013 à 09 heures à l'Ecole des Douanes. Par la présente, j'ai l'honneur de porter à votre connaissance qu'en raison de contraintes logistiques et financières cette formation est reportée à une date ultérieure. Je vous invite en conséquence à sursoir à toutes autorisations relatives à cette formation et à maintenir tous vos effectifs sur place. | Visionner | ||
| CONVOCATION | 80 | 23/04/2013 | Invitation à une séance de travail avec le consultant de la commission de la CEDEAO | Col.DA Pierre A. | CONVOCATION N°80 DU 23 AVR 2013. Mesdames et Messieurs les Responsables ci-après désignés sont invités à prendre part à une séance de travail, le mercredi 24 avril 2013 à 15 heures à la salle de conférence M. ANGOUA Koffi, avec Monsieur Yaovi GANGNON, Consultant mandaté par la Commission de la CEDEAO dans le cadre des travaux préparatoires à la mise en œuvre du Tarif Extérieur Commun (TEC) de la CEDEAO. L’Inspecteur Général des Services Douaniers; le Directeur de la Réglementation et du Contentieux; le Directeur des Services Douaniers du Port et des Services Spéciaux; le Directeur des Services Aéroportuaires et des Régimes Economiques; le Directeur de la Formation et de la Documentation; le Directeur des Ressources Humaines ; le Directeur de la Surveillance et des Interventions; le Directeur des Services Extérieurs d'Abidjan; le Directeur des Services Extérieurs de Yamoussoukro. L'ordre du jour portera sur l'évaluation des besoins de formation des agents des douanes en vue de la mise en œuvre du TEC CEDEAO. | Visionner | ||
| NOTE D INFORMATION | 79 | 23/04/2013 | Campagne de présentation des produits d'assurance automobile du cabinet de courtage d'assurance ACS. | Col.DA Pierre A. | NOTE D'INFORMATION N° 79 DU 23 AVR 2013 J'ai l'honneur d'informer l'ensemble du personnel que le cabinet de courtage d'assurance ACS (Assureurs-Conseils - Service) effectuera une campagne de présentation de ses produits d'assurance automobile au sein des services de l'Administration des Douanes, du Jeudi 25 Avril 2013 au Mercredi 08 Mai 2013 selon le programme ci-après : PROGRAMME DE TOURNEE ACS DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES JEUDI 25 AVRIL 2013 DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DU CONTENTIEUX INSPECTION GENERALE DES DOUANES DIRECTION DES MOYENS GENERAUX DIRECTION DE LA COMMUNICATION ET DE LA QUALITE VENDREDI 26 AVRIL 2013 DIRECTION DE L'ANALYSE DU RISQUE, DU RENSEIGNEMENT ET DE LA VALEUR MARDI 30 AVRIL 2013 DIRECTION DES ENQUETES DOUANIERES DIRECTION DE LA SURVEILLANCE ET DES INTERVENTIONS JEUDI 02 MAI 2013 DIRECTION DE L'INFORMATIQUE / DIRECTION DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES DIRECTION DES SERVICES DOUANIERS DU PORT ET DES SERVICES SPECIAUX RECETTE PRINCIPALE DES DOUANES VENDREDI 03 MAI 2013 SOUS- DIRECTION DES REGIMES ECONOMIQUES BUREAU DU GUICHET UNIQUE AUTOMOBILE MARDI 07 MAI 2013 BUREAU VRIDI PETROLE DIRECTION DES SERVICES AEROPORTUAIRES ET DES REGIMES ECONOMIQUES MERCREDI 08 MAI 2013 | Visionner | ||
| NOTE D INFORMATION | 842 | 23/04/2013 | Organisation de sejours spirituels,éducatifs,linguistiques et sportifs au GHANA,au TOGO et au BENIN. | Col.COULIBALY Philomène | NOTE D'INFORMATION N° 842 DU 23 AVR 2013 J'ai l'honneur d'informer tout le personnel que le Groupe «LES PELERINS DE NOTRE DAME DE TOUTES GRACES D'ABIDJAN », organise la 13ème édition de ses séjours spirituels, éducatifs, linguistiques et sportifs au GHANA, au TOGO et au BENIN. Ces vacances saines, studieuses, utiles et agréables concernent les enfants des familles des agents des Douanes. Elles sont animées par une équipe spécialisée dans l'encadrement des enfants et des adolescents de 05 à 21 ans. Ces séjours auront lieu selon le chrono gramme ci-dessous: - 1er séjour: du 04 au 25 août 2013 - 2ème séjour: du Il août au 1er septembre 2013 - 3ème séjour: du 18 août au 1er septembre 2013 Pour de plus amples informations, les personnes intéressées par ces voyages sont priées de contacter le Groupe «LES PELERINS DE NOTRE DAME DE TOUTES GRACES D'ABIDJAN » sise à ANYAMA - E-mail: pelerins_nda@yahoo.fr | Visionner | ||
| NOTE D INFORMATION | 841 | 23/04/2013 | Colonie de vacances en SUISSE et à DISNEYLAND PARIS. | Col. COULIBALY Philomène | NOTE D'INFORMATION N°841 DU 23 AVR 2013 J'ai l'honneur d'informer tout le personnel que dans le cadre de ses activités de l'année 2013, AMAK INTERNATIONAL TRAVEL AGENCY, organise une colonie de vacances: - pour les enfants âgés de 06 à 15 ans en SUISSE et à DISNEYLAND PARIS; - pour les enfants âgés de 07 à 16 ans au BURKINA FASO. Les personnes intéressées par ces voyages sont priées de se rendre à AMAK INTERNATIONAL TRAVEL AGENCY sise à l'Avenue BOTREAU ROUSSEL ABIDJAN PLATEAU. | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 78 | 22/04/2013 | Information | Courrier N°343/AD/AE | Col.DA Pierre A. | NOTE DE SERVICE N°78 DU 22 AVR 2013 Objet: Information. Réf. : Courrier N° 343/AD/AE J'ai l'honneur d'informer l'ensemble des services que, dans le cadre de l'opération SERVAL, la France va procéder au cours des prochaines semaines au rapatriement par voie routière en empruntant l'axe Ferké, Bouaké, Yamoussoukro, Abidjan, d'une partie de ses matériels militaires engagés au Mali. Ces matériels qui seront acheminés en trois (03) convois, composés chacun de 80 véhicules (AMX1 ORCR ; VBCI ; VAB), d'un élément EVASAN, d'un EU (Elément Léger d'Intervention) et d'une escorte, devraient entrer en Côte d'Ivoire entre le 25 Avril et le 04 Mai et arriver à Abidjan entre le 27 Avril et le 06 Mai 2013 pour être embarquées pour la France le 08 mai 2013. J'engage tous les services et les agents des douanes à une franche collaboration avec les unités des forces de défense et de sécurité intervenant dans cette opération et les invite à prendre toutes les dispositions utiles pour son bon déroulement. | Visionner | |
| NOTE DE SERVICE | 77 | 22/04/2013 | Visite médicale suivie de formation militaire | Col. DA Pierre A. | NOTE DE SERVICE N°77 du 22 AVR 2013 Les stagiaires dont les noms suivent sont impérativement invités à prendre part à la visite médicale suivie de la formation militaire selon les modalités ci-après: - Du lundi 06 au Vendredi 10 mai 2013, visite médicale à l 'Hôpital Militaire d'Abidjan (HMA) ; - Dimanche 12 mai 2013 à 18H, rassemblement à l'Ecole des Douanes; - Du lundi 13 mai au vendredi 12 juillet 2013, formation militaire à l'ENSOA (Abidjan ou Daoukro). Ce sont: sous -OFFICIERS DAMES N° NOM ET PRENOMS MATRICULE EMPLOI DIRECTION REGIONALE 1 BAMBA MARIAME ANNICK 12116R-ST AIE MAN 2 COULIBALY MASSIA 12219U-ST AIE KORHOGO 3 COULIBALY TALTIO JOSEPHINE 12217S-ST AIE KORHOGO 4 DOSSO MARIAM 12221W-ST AIE KORHOGO 5 FOFANA N'GOSSIAN KADY SABINE 12130T-ST AIE MAN 6 KARAMOKO MADEDE 12196J-ST AIE MAN 7 KONAN AFFOUE SYLVIE ROSA 12227Q-ST AIE KORHOGO 8 KONE NAMINATA SAMIRAH 12199M-ST AIE BOUAKE 9 KOUAME AHOU YAH NADEGE 12109J-ST AIE MAN 10 OUATIARAAMI 12201B-ST AIE BOUAKE 11 SEDYON SALIMATA KANDANAN 12235Y-ST AIE KORHOGO 12 TAMELA DJENEBA 12180T-ST AIE MAN 13 YAO GILBERT MICHELLE-LAURE 12243G-ST AIE KORHOGO sous - OFFICIERS HOMMES N° NOM ET PRENOMS MATRICULE EMPLOI DIRECTION REGIONALE 1 ABOU OUATTARA 12210K-ST AIE KORHOGO 2 AMANI KOUAKOU ROMEO 12211L-ST AIE KORHOGO 3 BAH GUELANEDOUE EMMANUEL 12187A-ST AIE BOUAKE 4 BAMBA BEN HAZIEL KAWTAR 12143G-ST AIE MAN 5 BAMBA MAMADOU 12144H-ST AIE MAN 6 BAMBA MAMADOU 12043G-ST AIE MAN 7 BAMBA SOULEYMANE 121451-ST AIE MAN 8 BAMBA VASSEDOU 12188B-ST AIE BOUAKE 9 BINATE VASSINDOU 12117S-ST AIE MAN 10 BRISSY SERGE PACOME SAKI 12189C-ST AIE BOUAKE 11 CAMARA LASSINA 12212M-ST AIE ABENGOUROU 12 CISSE ABOU 12146J-ST AIE MAN 13 CISSOKO MOUSSA 12190D-ST AIE BOUAKE 14 COU LI BAL Y ADAMA KADERSON 12047K-ST AIE KORHOGO 15 COULIBALY ALASANE 12191E-ST AIE BOUAKE 16 COULIBALY DOPOUMGO 12214P-ST AIE KORHOGO ABOUBAKAR 17 COULIBALY INZA 12215Q-ST AIE KORHOGO 18 COULIBALY KASSOUM 12147K-ST AIE MAN 19 COULIBALY MAMADOU BEN 12148L-ST AIE MAN 20 COULIBALY NOUFOU 12120V-ST AIE MAN 21 COULIBALY SERIBA CHARLES 12216R-ST AIE KORHOGO CHARDIE-R. 22 COULIBALY TONOFOLO ADAMA 12218T-ST AIE KORHOGO 23 COULIBALY ZIE IBRAHIMA 12149M-ST AIE MAN 24 DAH METHE GERARD 12192F-ST AIE BOUAKE 25 DEAMAMADOU 12150A-ST AIE MAN 26 DEA MEFA 12122X-ST AIE MAN 27 DIABATE ABRAHAM 12151B-ST AIE MAN 28 DIALLO SOULEYMANE 12193G-ST AIE BOUAKE 29 DIARRA MOUSSA 12123Y-ST AIE MAN 30 DIARRASSOUBA LANCINA MORIFERE 12152C-ST AIE MAN 31 DIOMANDE ABOU 12153D-ST AIE MAN 32 DIOMANDE BRAHIMA 12220V-ST AIE KORHOGO 33 DIOMANDE IBRAHIMA 12244H-ST AIE KORHOGO 34 DIOMANDE VAMOUTI 12154E-ST AIE MAN 35 DOSSOADAMA 12194H-ST AIE BOUAKE 36 DOSSO MEDIKO 12222X-ST AIE KORHOGO 37 DOSSO MEMASSA LASSANA 121951-ST AIE BOUAKE 38 DOSSO SINDOU 12126P-ST AIE MAN 39 DOSSO YANGOUBA 12155F-ST AIE MAN 40 DOSSO YOUSSOU F 12127Q-ST AIE MAN 41 DOUMBIA MAMADOU 12157H-ST AIE MAN 42 EL OUADIHIISMAEL 12223Y-ST AIE KORHOGO 43 FOFANA AMADOU 12196J-ST AIE BOUAKE 44 FOFANA DOYERGUE 121581-ST AIE MAN 45 GBAKAYORO MAX FLERSEN 12224Z-ST AIE KORHOGO 46 KARAMOKO ZOUMANA 12225N-ST AIE KORHOGO 47 KEITA KARAMOKO IBRAHIM 12131U-ST AIE KORHOGO 48 KOFFI KOUADIO JEAN PAUL 12197K-ST AIE BOUAKE 49 KONAN N'GATTAH KACOU ETIENNE 12160K-ST AIE MAN 50 KONATE KASSOUM 12226P-ST AIE KORHOGO 51 KONE ABOUBAKAR 12198L-ST AIE BOUAKE 52 KONE BASSOU HON DJAKARIDJA 12228R-ST AIE MAN 53 KONETIEGBE 12133W-ST AIE KORHOGO 54 KONE TIMAN MATHIAS 12230T-ST AIE KORHOGO 55 KONEWANGBO 12229S-ST AIE MAN 56 KONEYACOUBA 12164P-ST AIE MAN 57 KOUAKOU KOUASSI PATRICK 12163N-ST AIE MAN 58 MABEA GONKEYON LUCAS 12049M-ST AIE MAN 59 N'DRI KOUAME ARMEL 12231U-ST AIE KORHOGO 60 N'DRI MICHEL BAUDOIN 12167S-ST AIE MAN 61 N'DRI YAO ANDERSON 12232V-ST AIE KORHOGO 62 N'ZI CAMILLE 12168T-ST AIE BOUAKE 63 NEVANlY CISSE 12200A-ST AIE KORHOGO 64 OUATTARA KASSOUM DOGNAN 12213N-ST AIE KORHOGO 65 OUATT ARA KOHA 12234X-ST AIE KORHOGO 66 OUATTARA OUMAR HOTNO 12233W-ST AIE MAN 67 OUA TT ARA SIE 122081-ST AIE KORHOGO 68 OUATTARATIANTON MAHANDA 12202C-ST AIE BOUAKE 69 SANA KOUASSI N'DRI LEON 122081-ST AIE BOUAKE 70 SIDIBE MOHAMED 12203D-ST AIE BOUAKE 71 SILUE FOUNGNIGUE 12236Z-ST AIE KORHOGO 72 SILUE NAMBELEFININ AMADOU 12204E-ST AIE MAN 73 SORO KPAYERIGUE 12237A-ST AIE KORHOGO 74 S0RO NIBEGUE 1550UF 12174Z-5T AIE KORHOGO 75 S0UMAHORO DON MICHEL 121795-5T AIE MAN 76 TIA KAMELE FREDERIC 12239C-5T AIE KORHOGO 77 TOUREOUMAR 12238B-5T AIE KORHOGO 78 TRAORE ABDEL MU5TAPH 12181U-5T AIE MAN 79 TRAORE CHEICK BOUBACAR 12240D-5T AIE KORHOGO CHARLE5 80 TRAORE ISS0UF 12182V-5T AIE MAN 81 TRAORE 5ALlFOU 12241E-5T AIE KORHOGO 82 YEO DOMEHIN ISSA 12242F-5T AIE MAN | Visionner |
