Web Analytics
logo douane

Vous êtes ici

Texte reglementaire
A SAVOIR
La Direction Générale des Douanes met à votre disposition une base de données documentaires. Les documents ont une portée limitée dans le temps puisqu’ils interviennent de manière circonstancielle pour appuyer un développement de l’action administrative douanière.

 

Par ex., 28/07/2025
Par ex., 28/07/2025
Type Numéro Date de signature Objet Référence Fichier
NOTE DE SERVICE 183 28/07/2015 Signatures autorisées. Courrier SGBCI n° S. T/PSC/CAUTIONS/P.2046 Visionner
NOTE D INFORMATION 180 28/07/2015 Rappel des éléments composant des numéros de déclaration en détail et de liquidation Visionner
NOTE DE SERVICE 184 28/07/2015 Signatures autorisées. Courrier NSIA n° DJR/ AJ&C/CPS/596-2015 du 08/07/2015 Visionner
NOTE DE SERVICE 185 28/07/2015 Signature autorisée. Courrier UBA CI n° ND/EB/CRM//007-2015 du 08/07/2015. Visionner
NOTE DE SERVICE 172 23/07/2015 Autorisation d'exportation de produits pétroliers liquides. Autorisation n°0893/MPE/DGH/DSRH/ du 11 juin portant exportation de produits pétroliers liquides (Super et Gasoil) par voie terrestre vers le Burkina Faso. Visionner
NOTE DE SERVICE 171 22/07/2015 Désignation des Responsables d'indicateurs Visionner
NOTE DE SERVICE 170 21/07/2015 Intérim Visionner
NOTE DE SERVICE 169 16/07/2015 Formation des Agents d'Encadrement sur les techniques douanières. Visionner
NOTE DE SERVICE 167 16/07/2015 Formation sur le thème: "INITIATION A L'ARCHIVAGE". Visionner
NOTE DE SERVICE 168 16/07/2015 Formation sur le thème: "INITIATION A L'ARCHIVAGE". Visionner
NOTE DE SERVICE 165 15/07/2015 Cessation d'activités. Courrier ETS ZN du 30/06/2015. Visionner
NOTE DE SERVICE 166 15/07/2015 Cessation d'activités. Courrier ETS HAB du 30/06/2015. Visionner
CONVOCATION 163 13/07/2015 Comité de Direction conjoint avec la DGI. Visionner
NOTE DE SERVICE 164 13/07/2015 Formation en imagerie (scanner). Visionner
NOTE DE SERVICE 162 10/07/2015 Détachement d'agents auprès de WEBB Fontaine Visionner
NOTE DE SERVICE 159 08/07/2015 Information Courrier du 11/06/2015 Visionner
NOTE DE SERVICE 160 08/07/2015 Retrait de procuration. Courrier CIP TRANSIT du 23/06/2015 Visionner
NOTE D INFORMATION 158 08/07/2015 Changement d'interlocuteur DG/JNLF/DOT/AK/RH/MHT/O8062015 Visionner
NOTE DE SERVICE 161 08/07/2015 Changement de dénomination. Courrier n°003/DG/15 du 24 Juin 2015. Visionner
DECISION 131 07/07/2015 Attribution d'un véhicule des Douanes au Conseiller Technique du Directeur Général des Douanes chargé de la Communication. Visionner

Pages