Web Analytics
logo douane

Vous êtes ici

Texte reglementaire
A SAVOIR
La Direction Générale des Douanes met à votre disposition une base de données documentaires. Les documents ont une portée limitée dans le temps puisqu’ils interviennent de manière circonstancielle pour appuyer un développement de l’action administrative douanière.

 

Par ex., 28/07/2025
Par ex., 28/07/2025
Type Numéro Date de signature Objet Référence Fichier
CIRCULAIRE 1720 05/06/2015 Commissionnaire en douane agréé,habilité à dédouaner les boissons alcooliques, les tabacs et cigarettes. Visionner
NOTE DE SERVICE 133 02/06/2015 Formation en imagerie (scanner) Visionner
CONVOCATION 132 02/06/2015 Comité de Direction Visionner
DECISION 54 01/06/2015 Accorde le bénéfice du Régime d'Admission Temporaire pour Transformation à l'entreprise, PLASTICA, 05 BP 2160 Abidjan 05. Visionner
DECISION 55 01/06/2015 Agrément d'Entrepôt Fictif n°P437 à l'entreprise IVORY TRADING, sise à la Zone 4,01 BP 3154 Abidjan 01. Visionner
DECISION 56 01/06/2015 Accorde le bénéfice du Régime d'Admission Temporaire pour Transformation à l'entreprise, JEBEILY AND COMPAGNY (JEBACO), 01 BP 11880 Abidjan 01. Visionner
DECISION 57 01/06/2015 Accorde le bénéfice du Régime d'Admission Temporaire pour Transformation à l'entreprise, SOTRALCI, 01 BP 232 Abidjan 01. Visionner
DECISION 58 01/06/2015 Agrément d'Entrepôt Fictif n°P435 à l'entreprise PALMIER TRADING, sise à Treichville, 04 BP 2401 Abidjan 04. Visionner
DECISION 59 01/06/2015 Agrément d'Entrepôt Fictif n°P436 à l'entreprise S.A.S. SUPPL Y, sise à la Zone 4 PRIMA CENTER, 18 BP 2603 Abidjan 18. Visionner
DECISION 60 01/06/2015 Renouvellement au régime de l'admission temporaire pour perfectionnement actif (ATPA) au titre de l'année 2015. Visionner
DECISION 61 01/06/2015 Renouvellement au régime de l'entrepôt de douane au titre de l'année 2015. Visionner
CIRCULAIRE 1719 29/05/2015 Fixation des redevances afférentes aux prestations liées aux procédures d'importation en Côte d'Ivoire. - Décret n°93-313 du 11 mars 1993 - Arrêté interministériel n°241/MCAPPME/MPMEF du 1er juillet 2013 - Circulaire n°1622/MPMEF/DGD du 09 juillet 2015 - Circulaire n°1623/MPMEF/DGD du 12 juillet 2015 Visionner
CONVOCATION 129 28/05/2015 Comité de Direction. Visionner
NOTE D INFORMATION 130 28/05/2015 Elaboration du Budget 2016-2018 de la DGD. Visionner
NOTE DE SERVICE 127 27/05/2015 Formation sur le thème:"LES OUTILS MODERNES DE GESTION D'UN SECRETARIAT. Visionner
NOTE DE SERVICE 128 27/05/2015 Formation sur le thème:"LES OUTILS MODERNES DE GESTION D'UN SECRETARIAT". Visionner
NOTE D INFORMATION 126 21/05/2015 Désignation des correspondants renseignement. (Projet) Visionner
NOTE DE SERVICE 125 20/05/2015 Changement de raison sociale. Courrier GL.S.C. du 07/05/2015. Visionner
NOTE DE SERVICE 124 19/05/2015 Séminaire Douanes - Conseil café - cacao, les 21 et 22 mai 2015 à la Fondation Félix Houphouët Boigny à Yamoussoukro. Visionner
DECISION 48 06/05/2015 Création et attributions du comité de Pilotage de l'Installation et de Gestion de scanners à la Direction Générale des Douanes. Visionner

Pages