Web Analytics
logo douane

Vous êtes ici

Texte reglementaire
A SAVOIR
La Direction Générale des Douanes met à votre disposition une base de données documentaires. Les documents ont une portée limitée dans le temps puisqu’ils interviennent de manière circonstancielle pour appuyer un développement de l’action administrative douanière.

 

Par ex., 17/06/2026
Par ex., 17/06/2026
Type Numéro Date de signature Objet Référence Fichier
CONVOCATION 177 28/07/2015 Séminaire-bilan à fin juillet 2015 Visionner
NOTE DE SERVICE 173 28/07/2015 Spécimens de signature Réf.: n°117/CCI-CI/DG/DEPSP/KJ Visionner
NOTE DE SERVICE 174 28/07/2015 Liste des opérateurs ayant reçu l'avis favorable de la CAPTCADAOADCH. Courrier n°0011/MCAPPME/MIRAH/DGCI/CAPTCADAOADCH/S du 03/07/2015. Visionner
NOTE DE SERVICE 175 28/07/2015 Signatures autorisées. Courrier Standard Chartered Bank CI n° SCB/ JF-T&0-02/09072015 du 09/07/2015. Visionner
NOTE DE SERVICE 176 28/07/2015 Signatures autorisées. Courrier GNA n°KZF/st/02-70/15 du 08/07/2015. Visionner
NOTE DE SERVICE 178 28/07/2015 Contentieux DARRV - Circulaire n°1655/MPMB/DGD du 27/11/2013 - Circulaire n°1618/MPMB/DGD du 21/06/2013 - Note de service n°121 /DGD du 06/0/2012 - Note de service n°161 /MPMB/DGD du 16/05/2014 - Note d'information n°371/MPMB/DGD du 17/12/2014 Visionner
NOTE DE SERVICE 181 28/07/2015 Séances de travail préparatoires des comités processus Visionner
NOTE DE SERVICE 172 23/07/2015 Autorisation d'exportation de produits pétroliers liquides. Autorisation n°0893/MPE/DGH/DSRH/ du 11 juin portant exportation de produits pétroliers liquides (Super et Gasoil) par voie terrestre vers le Burkina Faso. Visionner
NOTE DE SERVICE 171 22/07/2015 Désignation des Responsables d'indicateurs Visionner
NOTE DE SERVICE 170 21/07/2015 Intérim Visionner
NOTE DE SERVICE 169 16/07/2015 Formation des Agents d'Encadrement sur les techniques douanières. Visionner
NOTE DE SERVICE 167 16/07/2015 Formation sur le thème: "INITIATION A L'ARCHIVAGE". Visionner
NOTE DE SERVICE 168 16/07/2015 Formation sur le thème: "INITIATION A L'ARCHIVAGE". Visionner
NOTE DE SERVICE 165 15/07/2015 Cessation d'activités. Courrier ETS ZN du 30/06/2015. Visionner
NOTE DE SERVICE 166 15/07/2015 Cessation d'activités. Courrier ETS HAB du 30/06/2015. Visionner
NOTE DE SERVICE 164 13/07/2015 Formation en imagerie (scanner). Visionner
CONVOCATION 163 13/07/2015 Comité de Direction conjoint avec la DGI. Visionner
NOTE DE SERVICE 162 10/07/2015 Détachement d'agents auprès de WEBB Fontaine Visionner
NOTE DE SERVICE 159 08/07/2015 Information Courrier du 11/06/2015 Visionner
NOTE DE SERVICE 160 08/07/2015 Retrait de procuration. Courrier CIP TRANSIT du 23/06/2015 Visionner

Pages