Web Analytics
logo douane

Vous êtes ici

Texte reglementaire
A SAVOIR
La Direction Générale des Douanes met à votre disposition une base de données documentaires. Les documents ont une portée limitée dans le temps puisqu’ils interviennent de manière circonstancielle pour appuyer un développement de l’action administrative douanière.

 

Par ex., 09/06/2025
Par ex., 09/06/2025
Type Numéro Date de signature Objet Référence Fichier
NOTE DE SERVICE 364 08/12/2014 Procuration de signature. Courrier 0023/2014DG du 23/10/2014. Visionner
NOTE D INFORMATION 361 05/12/2014 Etablissement des vignettes touristiques. Visionner
NOTE D INFORMATION 362 05/12/2014 Recouvrement des droits et taxes. Visionner
NOTE D INFORMATION 357 04/12/2014 Séjour des marchandises sur le quai de dépotage du Bureau Scanner. Visionner
CONVOCATION 360 04/12/2014 Mission d'assistance technique du FMI. Visionner
NOTE DE SERVICE 358 04/12/2014 Changement de siège social. Courrier IL/akc 141716 du 06/11/2014 Visionner
NOTE DE SERVICE 355 02/12/2014 Elaboration des Plans d'Actions Stratégiques 2015. Visionner
CONVOCATION 354 01/12/2014 Comité de Direction Visionner
NOTE DE SERVICE 350 28/11/2014 Séminaire de formation. Visionner
NOTE DE SERVICE 351 28/11/2014 Séminaire de formation Visionner
NOTE DE SERVICE 352 28/11/2014 Séminaire de formation Visionner
NOTE DE SERVICE 353 28/11/2014 Séminaire de formation Visionner
NOTE D INFORMATION 349 28/11/2014 Prestation de serment de 245 Agents des Douanes. Visionner
NOTE DE SERVICE 347 24/11/2014 Formation sur le thème"LES NORMES DE CONTROLE ET D'AUDIT". Visionner
NOTE DE SERVICE 348 24/11/2014 Formation sur le thème"L'AUDIT ORGANISATIONNEL". Visionner
NOTE DE SERVICE 345 21/11/2014 Participation à une cérémonie militaire. Visionner
NOTE D INFORMATION 346 21/11/2014 Tournée d'information sur la procédure de cession des poches de sang. Visionner
NOTE D INFORMATION 344 20/11/2014 Restriction du recours aux codes OC3 et OP3 Visionner
NOTE D INFORMATION 343 20/11/2014 Obligation de payer les amendes suite à l'utilisation du code OC3. Visionner
DECISION 108 20/11/2014 Levée de suspension de l'agrément de Commissionnaire en Douane de la société LEATRANS INTER. Visionner

Pages