Web Analytics
logo douane

Vous êtes ici

Texte reglementaire
A SAVOIR
La Direction Générale des Douanes met à votre disposition une base de données documentaires. Les documents ont une portée limitée dans le temps puisqu’ils interviennent de manière circonstancielle pour appuyer un développement de l’action administrative douanière.

 

Par ex., 29/03/2026
Par ex., 29/03/2026
Type Numéro Date de signature Objet Référence Fichier
DECISION 55 01/06/2015 Agrément d'Entrepôt Fictif n°P437 à l'entreprise IVORY TRADING, sise à la Zone 4,01 BP 3154 Abidjan 01. Visionner
DECISION 56 01/06/2015 Accorde le bénéfice du Régime d'Admission Temporaire pour Transformation à l'entreprise, JEBEILY AND COMPAGNY (JEBACO), 01 BP 11880 Abidjan 01. Visionner
CIRCULAIRE 1719 29/05/2015 Fixation des redevances afférentes aux prestations liées aux procédures d'importation en Côte d'Ivoire. - Décret n°93-313 du 11 mars 1993 - Arrêté interministériel n°241/MCAPPME/MPMEF du 1er juillet 2013 - Circulaire n°1622/MPMEF/DGD du 09 juillet 2015 - Circulaire n°1623/MPMEF/DGD du 12 juillet 2015 Visionner
CONVOCATION 129 28/05/2015 Comité de Direction. Visionner
NOTE D INFORMATION 130 28/05/2015 Elaboration du Budget 2016-2018 de la DGD. Visionner
NOTE DE SERVICE 127 27/05/2015 Formation sur le thème:"LES OUTILS MODERNES DE GESTION D'UN SECRETARIAT. Visionner
NOTE DE SERVICE 128 27/05/2015 Formation sur le thème:"LES OUTILS MODERNES DE GESTION D'UN SECRETARIAT". Visionner
NOTE D INFORMATION 126 21/05/2015 Désignation des correspondants renseignement. (Projet) Visionner
NOTE DE SERVICE 125 20/05/2015 Changement de raison sociale. Courrier GL.S.C. du 07/05/2015. Visionner
NOTE DE SERVICE 124 19/05/2015 Séminaire Douanes - Conseil café - cacao, les 21 et 22 mai 2015 à la Fondation Félix Houphouët Boigny à Yamoussoukro. Visionner
CIRCULAIRE 1717 06/05/2015 Suivi des opérations d'embarquement de café et de cacao. -Décret n°2012-1008 du 17 octobre 2012. Visionner
CIRCULAIRE 1718 06/05/2015 Taxes et redevances au titre de la campagne intermédiaire de cacao 2014 - 2015 Arrêté interministériel n°0085/MINAGRI/MPMEF/MPMB du 07 avril 2015 Visionner
DECISION 48 06/05/2015 Création et attributions du comité de Pilotage de l'Installation et de Gestion de scanners à la Direction Générale des Douanes. Visionner
NOTE DE SERVICE 120 06/05/2015 Intérim du Directeur Général des Douanes Visionner
DECISION 49 06/05/2015 Nomination des membres du Comité de Pilotage de l'Installation et de Gestion de Scanners à la Direction Générale des Douanes. Visionner
NOTE DE SERVICE 121 06/05/2015 Intérim Visionner
NOTE DE SERVICE 122 06/05/2015 Agrément en qualité de consignataire maritime et de manutentionnaire portuaire arrêté n°011/MT/DGAMP du 17 février 2015 du Ministre des Transports Visionner
NOTE DE SERVICE 123 06/05/2015 Agrément d'exportateurs de café - cacao au titre de la campagne 2014 / 2015 Décision n°023/15 du 20 avril 2015 du Conseil du Café-Cacao Visionner
CONVOCATION 119 05/05/2015 Comité de Direction. Visionner
CIRCULAIRE 1716 29/04/2015 Suspension temporaire de l'importation de la volaille et ses dérivés d'origine et en provenance du Burkina Faso. arrêté n°006/MIRAH/CAB du 03/04/2015. Visionner

Pages