Web Analytics
logo douane

Vous êtes ici

Texte reglementaire
A SAVOIR
La Direction Générale des Douanes met à votre disposition une base de données documentaires. Les documents ont une portée limitée dans le temps puisqu’ils interviennent de manière circonstancielle pour appuyer un développement de l’action administrative douanière.

 

Par ex., 17/06/2026
Par ex., 17/06/2026
Type Numéro Date de signature Objet Référence Fichier
DECISION 107 06/07/2015 Attribution d’un véhicule des Douanes au Bureau des Envois Express et Postaux de la Direction des Services Aéroportuaires Visionner
DECISION 123 06/07/2015 Attribution d’un véhicule des Douanes à la Subdivision de la Lutte contre la Contrefaçon les Stupéfiants et les Drogues de Bondoukou. Visionner
DECISION 108 06/07/2015 Attribution d’un véhicule des Douanes au Bureau de Ouangolo Terrestre de la Direction des Services Extérieurs Visionner
DECISION 124 06/07/2015 Attribution d’un véhicule des Douanes à la Subdivision de la Surveillance et des Interventions d'Aboisso (DSI) Visionner
DECISION 109 06/07/2015 Attribution d’un véhicule des Douanes au Bureau de N'Gandana de la Direction des Services Extérieurs de Yamoussoukro Visionner
DECISION 125 06/07/2015 Attribution d’un véhicule des Douanes à la Subdivision de la Lutte contre la Contrefaçon, les Stupéfiants et les Drogues de Daloa (DSI) Visionner
DECISION 110 06/07/2015 Attribution d’un véhicule des Douanes au Bureau de Pogo de la Direction des Services Extérieurs de Yamoussoukro Visionner
DECISION 126 06/07/2015 Attribution d’un véhicule des Douanes à l’Inspection Générale des Services Douaniers Visionner
DECISION 111 06/07/2015 Attribution d’un véhicule des Douanes à la Division des Brigades de la Direction des Services Douaniers du Port et des Services Spéciaux Visionner
DECISION 112 06/07/2015 Attribution d’un véhicule des Douanes au Bureau de Gbapleu de la Direction des Services Extérieurs de Yamoussoukro Visionner
DECISION 113 06/07/2015 Attribution d’un véhicule des Douanes au Bureau Export du Port (DSDPSS) Visionner
DECISION 114 06/07/2015 Attribution d’un véhicule des Douanes à la Direction des Régimes Economiques Visionner
DECISION 115 06/07/2015 Attribution d’un véhicule des Douanes au Bureau de Visite d'Abidjan Port (DSDPSS) Visionner
DECISION 100 06/07/2015 Attribution d'un véhicule à la Subdivision de la Lutte contre la Contrefaçon les Stupéfiants et les Drogues d'Odienné (DSI) Visionner
DECISION 116 06/07/2015 Attribution d’un véhicule des Douanes à la Sous-Directions des Contrôles après Dédouanement (DED) Visionner
DECISION 101 06/07/2015 Attribution d'un véhicule des Douanes au Bureau de Nigouni des Services Extérieurs de Yamoussoukro Visionner
DECISION 117 06/07/2015 Attribution d’un véhicule des Douanes à la Sous-Direction des Contrôles en Entreprise de la Direction des Enquêtes Visionner
NOTE DE SERVICE 153 02/07/2015 Formation sur le thème: "INITIATION A L' ARCHIVAGE". Visionner
NOTE DE SERVICE 154 02/07/2015 Séances de renforcement de capacités Visionner
NOTE DE SERVICE 150 01/07/2015 Gestion du code additionnel 703 Circulaire N°1610 du 22/05/2013. Visionner

Pages