Web Analytics
logo douane

Vous êtes ici

Texte reglementaire
A SAVOIR
La Direction Générale des Douanes met à votre disposition une base de données documentaires. Les documents ont une portée limitée dans le temps puisqu’ils interviennent de manière circonstancielle pour appuyer un développement de l’action administrative douanière.

 

Par ex., 09/06/2025
Par ex., 09/06/2025
Type Numéro Date de signature Objet Référence Fichier
DECISION 35 10/04/2015 Création du Comité de Réflexion sur le Guichet Unique du Commerce Extérieur (GUCE). Visionner
NOTE DE SERVICE 99 07/04/2015 Formation sur les outils modernes de gestion d'un secretariat Visionner
NOTE DE SERVICE 98 07/04/2015 formation sur les outils modernes de gestion d'un secretariat. Visionner
CIRCULAIRE 1710 03/04/2015 Aménagement de la circulaire n°1565, portant célérité dans les opérations de dédouanement des produits pétroliers. Visionner
NOTE DE SERVICE 97 02/04/2015 Changement de dénomination. Courrier Necotrans/GETMA-CI n° DT/TMI/M003/GC/2015 du 02/03/2015. Visionner
CIRCULAIRE 1709 02/04/2015 Phase pilote du module E-SAD du Guichet Unique du Commerce Extérieur (GUCE). Circulaire n°1700/MPMB/DGD du 03/02/15 Visionner
NOTE DE SERVICE 93 31/03/2015 Report de la réunion du Comité de Direction. Visionner
NOTE D INFORMATION 94 31/03/2015 Visite de la Fédération Ivoirienne de Football (FIF) à la Direction Générale des Douanes. Visionner
NOTE D INFORMATION 93 31/03/2015 Report de la réunion du Comité de Direction.. Visionner
NOTE DE SERVICE 95 31/03/2015 Nomination d'un Nouveau Directeur Général. courrier n°Côte d'Ivoire bloc CI-27/ Nouveau Directeur Général de la Société du 09 Mars 2015. Visionner
NOTE DE SERVICE 92 30/03/2015 Modification des statuts. courrier n°DG/DN/12/2015 du 12 mars 2015. Visionner
NOTE DE SERVICE 87 25/03/2015 Intérim du Directeur Général des Douanes Visionner
NOTE DE SERVICE 89 25/03/2015 Séances de renforcement de capacités sur les spécificités des appareils et machines de télécommunication. Visionner
CONVOCATION 91 25/03/2015 Réunion sur la mise en oeuvre de la facilitation du Commerce et du Transport sur le Corridor Abidjan- Lagos de la Banque Mondiale. Visionner
NOTE DE SERVICE 86 24/03/2015 Agrément pour l'exportation des produits du coton au titre de 2015 - Note de service n°65 du 04 mars 2015 - Décisions du Conseil Coton Anacarde Visionner
NOTE DE SERVICE 83 23/03/2015 Intérim. Visionner
NOTE DE SERVICE 84 23/03/2015 Maintenance des instruments de pesage. Visionner
NOTE DE SERVICE 85 23/03/2015 Changement de forme et transfert de siège social. N°01/DG/DAJ/HT/02-2015. Visionner
NOTE DE SERVICE 79 18/03/2015 2ème Réunion du Comité de Pilotage (Projet d'interconnexion). Visionner
NOTE DE SERVICE 80 18/03/2015 Agrément pour l'exportation de café cacao au titre de la campagne 2014/2015. Décision n°019/15 du 03 mars 2015 du Conseil du Café-Cacao. Visionner

Pages