Web Analytics
logo douane

Vous êtes ici

Texte reglementaire
A SAVOIR
La Direction Générale des Douanes met à votre disposition une base de données documentaires. Les documents ont une portée limitée dans le temps puisqu’ils interviennent de manière circonstancielle pour appuyer un développement de l’action administrative douanière.

 

Par ex., 21/06/2025
Par ex., 21/06/2025
Type Numéro Date de signature Objet Référence Fichier
NOTE DE SERVICE 570 DRH 07/03/2025 Evaluation de l'efficacité des formations dispensées en 2024. Visionner
NOTE DE SERVICE 571 DRH 07/03/2025 Notification des formations retenues au titre de l'année 2025. Visionner
CIRCULAIRE 2347 04/03/2025 Volumes de produits dérivés du cacao soumis au régime exceptionnel d'exportation. Courrier n°01355/MFB/CAB-1-CT-SS/Rnda du 13/02/2025 Visionner
CONVOCATION 21 28/02/2025 Comité de Direction Visionner
CONVOCATION 21 28/02/2025 Comité de Direction. Visionner
NOTE D INFORMATION 20 26/02/2025 Diffusion du plan d'audit de l'année 2025 Compte rendu de la réunion du Comité d'audit, Séance du 19 février 2025 Visionner
NOTE D INFORMATION 18 20/02/2025 Obligations des Commissionnaires en douane agréés en matière de Lutte contre le Blanchiment de capitaux, le Financement du Terrorisme et de la Prolifération des armes de destruction massive (LBC/FT/FP) Visionner
CIRCULAIRE 2346 20/02/2025 Apurement des déclarations de type IM8/8000(EX D15). Circulaire n°1169 du 13/06/2003. Visionner
CIRCULAIRE 2345 13/02/2025 Suspension à titre conservatoire de l'exportation des noix et amendes de karité. Avis n°001/MCI/MEMINADERPV/MFB/MINEF-2024 du 09/01/2025. Visionner
DECRET 2025-89 12/02/2025 Modification du décret n°2023-960 du 23 décembre 2023 portant organisation du Ministère des Finances et du Budget. Visionner
CIRCULAIRE 2344 11/02/2025 Agrément de consignataire maritime aux Ports Autonomes d'Abidjan et de San Pedro. -Arrêté n°0100/MT/DGAMP du 07/05/2024 portant agrément de la société CONTINENTAL SHIPPING en qualité de consignataire maritime aux ports Autonomes d'Abidjan et de San Pedro; -Courrier n°031/MT/MDMTAM/DGAM/DG du 20/01/2025. Visionner
NOTE D INFORMATION 15 10/02/2025 Cérémonie de remise de matériels Visionner
NOTE DE SERVICE 14 05/02/2025 Intérim du Directeur des Systèmes d'Information. Visionner
CIRCULAIRE 2343 31/01/2025 Application du Tarif. Annexe fiscale à la Loi de Finances n°2024-1109 du 18 décembre 2024 portant Budget de l'Etat pour l'année 2025. Visionner
CIRCULAIRE 2342 31/01/2025 Procédure de contrôle aux PC des produits pétroliers enlevés au moyen d'une déclaration en détail. -Circulaire n°2043/MPMBPE/DGD du 08/11/2019;-Circulaire n°1426/MEF/DGD du 16/07/2009;-Note d'information n°179/DGD du 28/07/2015 Visionner
CIRCULAIRE 2341 31/01/2025 Procédure de contrôle aux PC des produits pétroliers enlevés au moyen d'un BLP. -Circulaire n°2043/MPMBPE/DGD du 08/11/2019;-Circulaire n°1426/MEF/DGD du 16/07/2019;-Note d'information n°179/DGD du 28/07/2015 Visionner
CIRCULAIRE 2340 31/01/2025 Procédure d'élaboration et de régularisation des bilans matières des entrepôts spéciaux de produits pétroliers et dérivés sous Douane. -Circulaire n°2105/MPMBPE/DGD du 10/07/2020;-Circulaire n°1810/MBPE/DGD du 17/10/2016;-Circulaire n°1565/MEF/DGD du 30/11/2012;-Note d'information n°179/DGD du 28/07/2015. Visionner
CONVOCATION 12 31/01/2025 Comité de Direction. Visionner
CIRCULAIRE 2339 20/01/2025 Extension du module informatique T1 au Bureau des Douanes de KORHOGO. -Circulaire n°1530 du 28-03-2012; -Circulaire n°2016 du 25-05-2019; -Circulaire n°2098/MPMBPE/DGD du 02 juin 2020; -Circulaire n°2146/MBPE/DGD du 26 avril 2021; -Circulaire Conjointe n°2154/MBPE/DGD du 22 juin2021; -Circulaire n°2159/MBPE/DGD du 16 juillet 2021; -Circulaire n°2163/MBPE/DGD du 14 septembre 2021; -Circulaire n°2192/MBPE/DGD du 05 avril 2022; -Circulaire n°2236/MBPE/DGD du 11 novembre 2024. Visionner
DECISION 04 17/01/2025 Nomination des Membres du Groupe de Travail chargé de la mise en œuvre du dispositif de Lutte contre le Blanchiment de Capitaux, le Financement du Terrorisme et la Prolifération des Armes de Destruction Massive au sein de la Direction Générale des Douanes Visionner

Pages