Web Analytics
logo douane

Vous êtes ici

Texte reglementaire
A SAVOIR
La Direction Générale des Douanes met à votre disposition une base de données documentaires. Les documents ont une portée limitée dans le temps puisqu’ils interviennent de manière circonstancielle pour appuyer un développement de l’action administrative douanière.

 

Par ex., 23/09/2025
Par ex., 23/09/2025
Type Numéro Date de signature Objet Référence Fichier
DECISION 036 30/03/2022 Création,composition, et attributions du Comité Opérationnel du projet Digitalisation du Commerce Mondial en Côte d'Ivoire. Visionner
CIRCULAIRE 2190 24/03/2022 Déclaration d'exportation des produits de la pêche d'origine communautaire en provenance du Sénégal. Circulaire n°1871/SEPMBPE/DGD du 18/10/2017 Visionner
NOTE DE SERVICE 047 18/03/2022 Changement de siège social. Courrier BLE Transit n°005/BLE-DG/0112022 du 25/01/2022. Visionner
NOTE DE SERVICE 046 18/03/2022 Formation et recyclage. Visionner
NOTE D INFORMATION 045 18/03/2022 Formation sur le module de rectification des déclarations. Visionner
NOTE D INFORMATION 044 18/03/2022 Présentation du module de rectification des déclarations. Visionner
NOTE DE SERVICE 043 16/03/2022 Changement de dénomination sociale. Courrier DEX-DSD/MB/CA/kan 001320 du 07 janvier 2022 Visionner
NOTE DE SERVICE 040 11/03/2022 Atelier de formation sur le thème:"La gestion du risque douanier en entreprise". Visionner
NOTE DE SERVICE 041 11/03/2022 Intérim du Directeur des Enquêtes Douanières. Visionner
CIRCULAIRE 2189 11/03/2022 Nouvelles conditions d'exportation de produits à destination de la Chine. Avis aux Exportateurs et Importateurs n°072/MCI/DGCE/DRE du 18/02/2022. Visionner
NOTE D INFORMATION 039 09/03/2022 Formation des agents des Douanes aux opérations de scannage et d'analyse d'image. Visionner
CIRCULAIRE 2188 08/03/2022 Mise en œuvre des dispositions de l'annexe fiscale 2022 relatives aux droits d'accises sur les tabacs. - Annexe fiscale à la loi n°2021-899 DU 21 décembre 2021 portant budget de l'Etat pour l'année 2022; - Circulaire n°2180/MBPE/DGD du 02/02/2022. Visionner
NOTE DE SERVICE 037 04/03/2022 Institution en Douane d'un nouveau format de quittanciers à souche Visionner
CIRCULAIRE 2187 03/03/2022 Arrêt de l'utilisation du carnet ATA au Brésil. - Convention douanière sur le carnet ATA pour l'Admission Temporaire de marchandises; - Lettre du Secrétaire Général de l'OMD N°21FL0466 du 22/12/2022 Visionner
CIRCULAIRE 2186 28/02/2022 Réouverture du Bureau des Douanes de Frambo Visionner
NOTE D INFORMATION 257 DRH 25/02/2022 Vacance au sein du Secrétariat Général de l'Organisation Mondiale des Douanes (OMD) des postes Visionner
NOTE D INFORMATION 258 DRH 25/02/2022 Poste d'Administrateur technique vacant à la Direction du Contrôle et de la Facilitation (Contrôle-lutte contre la fraude) au sein du Secrétariat Général de l'Organisation Mondiale des Douanes (OMD). Visionner
NOTE D INFORMATION 257 DRH 25/02/2022 Vacance au sein du Secrétariat Général de l'Organisation Mondiale des Douanes (OMD) des postes Visionner
CIRCULAIRE 2185 24/02/2022 Gestion automatisée des cautions d'agrément d'Admission Temporaire Ordinaire(ATO) et d'Admission Temporaire pour Perfectionnelent Actif(ATPA). Circulaire n°2178/MBPE/DGD du 27/12/2021 Visionner
CIRCULAIRE 2184 23/02/2022 Octroi des préférences tarifaires de l'APE CI-UE aux produits originaires de la Principauté d'Andorre et de la République de Saint-Marin. - Protocole sur les règles d'origine de l'APE CI- UE;- Circulaire n°2053 du 06 décembre 2019;- Circulaire n° 2067 du 05 février 2020 . Visionner

Pages