Web Analytics
logo douane

Vous êtes ici

Texte reglementaire
A SAVOIR
La Direction Générale des Douanes met à votre disposition une base de données documentaires. Les documents ont une portée limitée dans le temps puisqu’ils interviennent de manière circonstancielle pour appuyer un développement de l’action administrative douanière.

 

Par ex., 23/09/2025
Par ex., 23/09/2025
Type Numéro Date de signature Objet Référence Fichier
CIRCULAIRE 2178 27/12/2021 Gestion automatisée des cautions des agréments d'Admission Temporaire Ordinaire (ATO) et d'Admission Temporaire pour Perfectionnement Actif (ATPA). - circulaire n°811 du 17/07/1996 ;- circulaire n°550 du 13/07/1988. Visionner
NOTE D INFORMATION 197 23/12/2021 Séminaire-bilan 2021 et Perspectives 2022. Visionner
CIRCULAIRE 2177 21/12/2021 Procédure de récupération des droits et taxes acquittés par les marqueteurs sur les produits pétroliers servis aux diplomates et assimilés. -Circulaire n°2043/MPMBPE/DGD du 08/11/2019 ; -Circulaire n°2009/SEPMBPE/DGD du 05/04/2019 ; -Circulaire n°1810/MPMBPE/DGD du 17/10/2016 ; -Note d'information n°179/DGD du 28/07/2015. Visionner
CIRCULAIRE 2176 15/12/2021 Liste des structures bénéficiant des subventions du Fonds mondial de lutte contre le Sida, la Tuberculose et le Paludisme. - Décision n°284/MEF/CT.11 du 26/11/2007;- Courrier n°100/2021/CCM-CI/PR/yad du 08/11/2021. Visionner
CONVOCATION 736 13/12/2021 Report de la Séance de travail des membres du Comité d'organisation de la SEDIV 2022 Visionner
NOTE DE SERVICE 194 13/12/2021 Désignation de formateur Visionner
NOTE DE SERVICE 195 13/12/2021 Séminaire de formation Visionner
NOTE DE SERVICE 147 07/12/2021 Création d'un Comité interne du Prix d'Excellence 2021. Visionner
NOTE DE SERVICE 192 06/12/2021 Intérim du Directeur Général des Douanes. Visionner
NOTE DE SERVICE 191 06/12/2021 Intérim du Directeur de la Réglementation et du Contentieux. Visionner
NOTE DE SERVICE 190 06/12/2021 Intérim de la Directrice des Régimes Economiques. Visionner
CIRCULAIRE 2175 30/11/2021 Sortie du Port des véhicules non conteneurisés, déclarés sous le régime de la réexportation directe (EX3/3000). - Code des douanes; - Circulaire n°2146/MBPE/DGD du 26 avril 2021 ; - Circulaire n°1888/SEPMBPE/DGD du 28 décembre 2017 ; - Circulaire n°1530/MEF/DGD du 19 avril 2012 ; - Circulaire n°1529/MEF/DGD du 28 mars 2012. Visionner
DECISION 156 29/11/2021 Renouvellement du Régime d'Admission Temporaire Pour Perfectionnement Actif (ATPA) au titre de l'année 2021. Visionner
NOTE DE SERVICE 189 26/11/2021 Mission d'Assistance Technique dans le cadre du Programme de Facilitation des Echanges en Afrique de l'Ouest (PFEAO), du 29 novembre au 15 décembre 2021. Visionner
DECISION 155 26/11/2021 Nomination de correspondants des Ressources Humaines des Douanes (RH). Visionner
CONVOCATION 188 24/11/2021 Comité de Direction. Visionner
DECISION 152 23/11/2021 Modification de la Décision N°014/MBPE/DGD/DCQP/ DU 25 février 2021 portant création, attributions, organisation, composition et fonctionnement de la Cellule Sectorielle Genre des Douanes Ivoiriennes Visionner
CIRCULAIRE 2174 22/11/2021 Calcul du DUS au titre de la campagne cacaoyère 2021-2022. Courrier Conseil du Café-Cacao n° CCC/281-2021/DG-KBY/DCE-BK/DACE-KP/SV-DK du 11/10/2021 Visionner
NOTE DE SERVICE 151 19/11/2021 Atelier virtuel de formation sur la culture organisationnelle. TDR sur la culture organisationnelle. Visionner
DECISION 151 19/11/2021 Portant création du Comité d'organisation de la Semaine des Douanes Ivoiriennes, Edition 2022 (SEDIV 2022) Visionner

Pages