Web Analytics
logo douane

Vous êtes ici

Texte reglementaire
A SAVOIR
La Direction Générale des Douanes met à votre disposition une base de données documentaires. Les documents ont une portée limitée dans le temps puisqu’ils interviennent de manière circonstancielle pour appuyer un développement de l’action administrative douanière.

 

Par ex., 03/08/2025
Par ex., 03/08/2025
Type Numéro Date de signature Objet Référence Fichier
CIRCULAIRE 1994 22/01/2019 Agrément de consignataire maritime et de manutentionnaire portuaire aux Ports Autonomes d'Abidjan et de San Pedro Courrier PRO LOGISTICS du 19 décembre 2018 Visionner
CIRCULAIRE 1993 17/01/2019 Renouvellement d'agrément de consignataire maritime et de manutentionnaire portuaire 055/LAOMAT/PDG-2018 du 19/12/2018 Visionner
NOTE D INFORMATION 06 15/01/2019 Journée Internationale des Douanes Visionner
NOTE D INFORMATION 07 15/01/2019 La Nuit du mérite Visionner
NOTE D INFORMATION 08 15/01/2019 Séminaire-Bilan 2018 et Perspectives 2019 Visionner
NOTE D INFORMATION 09 15/01/2019 Cérémonie de présentation des vœux du nouvel an à Monsieur le Secrétaire d'Etat Visionner
DECISION 02 15/01/2019 Nomination des membres de l'Unité de Gestion des Opérateurs Economiques Agréés, en abrégé UG-OEA Visionner
DECISION 02 15/01/2019 Nomination des membres de l'Unité de Gestion des Opérateurs Economiques Agréés, en abrégé UG-OEA Visionner
NOTE D INFORMATION 05 14/01/2019 Semaine des Douanes Ivoiriennes (SEDIV) 2019 Visionner
NOTE D INFORMATION 081 DRH 11/01/2019 Programme de Développement des Carrières OMD/Japon pour l'exercice 2019/2020 Visionner
NOTE DE SERVICE 03 11/01/2019 Mise à disposition de la Direction des Ressources Humaines des élèves Administrateurs ayant achevé leur Formation à l'Ecole Nationale des Douanes. Visionner
CIRCULAIRE 1992 08/01/2019 Volume de produits dérivés du cacao soumis au régime exceptionnel d'exportation Courrier n°7335/SEPMBPE/2018/CAB-00/du 31/12/2018 Visionner
NOTE D INFORMATION 020 DRH 04/01/2019 Expression des besoins en secrétaires Visionner
NOTE DE SERVICE 21 04/01/2019 Mise à disposition des agents admis aux concours professionnels d'accès à l'ENA au titre de l'année 2019 Visionner
CONVOCATION 01 03/01/2019 Comité de Direction Visionner
CONVOCATION 01 03/01/2019 Comité de Direction Visionner
DECISION 01 02/01/2019 Création et composition de Groupes de Travail Thématiques Préparatoires à la SEDIV 2019. Visionner
DECISION 01 02/01/2019 Création et composition de Groupes de Travail Thématiques Préparatoires à la SEDIV 2019 Visionner
CIRCULAIRE 1990 27/12/2018 Rétablissement du recours au code additionnel OC3. Circulaire n°1961 du 10/10/2018. Visionner
CIRCULAIRE 1991 27/12/2018 Agrément d'exportateur de café-cacao au titre de la campagne 2018/2019. décision n°027-18/2018 du 10/12/2018 portant agrément d'exportateur de café-cacao au titre de la campagne 2018/2019. Visionner

Pages