Web Analytics
logo douane

Vous êtes ici

Texte reglementaire
A SAVOIR
La Direction Générale des Douanes met à votre disposition une base de données documentaires. Les documents ont une portée limitée dans le temps puisqu’ils interviennent de manière circonstancielle pour appuyer un développement de l’action administrative douanière.

 

Par ex., 14/06/2025
Par ex., 14/06/2025
Type Numéro Date de signature Objet Référence Fichier
CONVOCATION 247 13/10/2016 Comité de Direction Extraordinaire Visionner
CIRCULAIRE 1808 13/10/2016 Elaboration des déclarations au bureau CIAB3. Visionner
NOTE DE SERVICE 245 10/10/2016 Passages à l'émission"Matin Bonheur" sur RTI1. Visionner
NOTE DE SERVICE 242 07/10/2016 Séminaire de formation Visionner
NOTE DE SERVICE 243 07/10/2016 Séminaire de formation Visionner
NOTE DE SERVICE 244 07/10/2016 Séminaire de formation Visionner
NOTE DE SERVICE 241 07/10/2016 Intérim du Directeur Général Visionner
CIRCULAIRE 1807 04/10/2016 Autorisation d'exercice des professions touchant au commerce des animaux, des denrées animales et d'origine animale destinés à la consommation humaine Arrêté interministériel n°565/MC/MIRAH du 07 septembre 2016 portant autorisation d'exercice des professions touchant au commerce des animaux, des denrées animales et d'origine animale destinés à la consommation humaine au titre de la deuxième session de l'année 2016 pour le District d'Abidjan. Visionner
NOTE DE SERVICE 240 03/10/2016 Séminaire de formation Visionner
NOTE DE SERVICE 238 03/10/2016 Séminaire de formation Visionner
NOTE DE SERVICE 239 03/10/2016 Séminaire de formation Visionner
NOTE DE SERVICE 237 30/09/2016 Information Réf. : N°723/DEF/SCA/DICOM/FFCI/SAF/BAMNP Visionner
CIRCULAIRE 1806 28/09/2016 Demandes d'agrément d'importateur et d'exportateur des boissons alcooliques titrant plus de 20 degrés en Côte d'Ivoire. Décret n°72-221 du 22 mars 1972 fixant les règles particulières de marquage et les conditions dans lesquelles les boissons alcooliques titrant plus de 20 degrés des positions tarifaires 22 07 et 22 08 peuvent être mises à la consommation en Côte d'Ivoire. Visionner
NOTE D INFORMATION 234 28/09/2016 Présentation de condoléances Visionner
CONVOCATION 235 28/09/2016 Comité de Direction Visionner
DECISION 198 28/09/2016 Création du comité de santé et de sécurité au travail. Visionner
NOTE D INFORMATION 232 27/09/2016 Cérémonie d'honneurs militaires au regretté Lt.Col KONAN Kouadio Jean-baptiste Visionner
DECISION 194 27/09/2016 Agrément d'Entrepôt Fictif n°P447 à l'entreprise SOCIETE AFRICAINE DE MATERIELS ET D'EQUIPEMENTS (SAME BUSINESS-SA) Visionner
DECISION 195 27/09/2016 Agrément d'Entrepôt Fictif n°P448 à l'entreprise PREMIUM COTE D'IVOIRE Visionner
DECISION 196 27/09/2016 Accord du bénéfice du Régime d'Admission Temporaire pour Perfectionnement Actif,à la société SAFPLAST. Visionner

Pages