Web Analytics
logo douane

Vous êtes ici

Texte reglementaire
A SAVOIR
La Direction Générale des Douanes met à votre disposition une base de données documentaires. Les documents ont une portée limitée dans le temps puisqu’ils interviennent de manière circonstancielle pour appuyer un développement de l’action administrative douanière.

 

Par ex., 13/06/2025
Par ex., 13/06/2025
Type Numéro Date de signature Objet Référence Fichier
NOTE DE SERVICE 187 02/08/2016 Séminaire de formation Visionner
NOTE DE SERVICE 188 02/08/2016 Séminaire de formation Visionner
NOTE DE SERVICE 183 29/07/2016 Agrément pour la consignation Courrier n°OT/DEC/ABF/RC/MTCI-017-2016 Visionner
CIRCULAIRE 1800 29/07/2016 Déclaration obligatoire du FRET auprès des Conseils des Chargeurs du Burkina Faso Et de la République de Côte d'Ivoire Note d'information conjointe des conseils des chargeurs du Burkina Faso et de Côte d'Ivoire du 01/06/2016 Visionner
NOTE DE SERVICE 184 29/07/2016 Agrément pour la manutention et la consignation Courrier n°22/DJF/Dr/07-2016 Visionner
NOTE DE SERVICE 180 27/07/2016 Procédure de Dédouanement simplifiée pour les importations des Forces Françaises de Côte d'Ivoire. Traité du 26/01/2012 instituant un partenariat de défense entre la Côte d'Ivoire et la France. Visionner
NOTE DE SERVICE 178 26/07/2016 Interim du Directeur Général des Douanes Visionner
NOTE DE SERVICE 175 25/07/2016 Changement de gérance. Courrier SHAZA TRANSIT n°ST/SP002/2016 du 15/06/2016 Visionner
NOTE DE SERVICE 176 25/07/2016 changement de dénomination AG/97.013 Visionner
CIRCULAIRE 1799 25/07/2016 Stock report cacao 2014-2015/2 - CCC/342-2016/MTL/DGA-FD/DV-KIEK/SAV-TG/AM Circulaire N° 1658/MPMB/DGD du 12/12/2013 Visionner
NOTE DE SERVICE 174 22/07/2016 Séminaire de formation Visionner
CIRCULAIRE 1797 22/07/2016 Dédouanement des véhicules usagés importés au Port Autonome d'Abidjan Circulaire n°1792/MPMBPE/DGD du 23 juin 2016 Visionner
CIRCULAIRE 1798 22/07/2016 Nouvelle procédure de traitement des Déclarations Sommaires de Transfert (DST) Visionner
NOTE DE SERVICE 173 21/07/2016 Précisions sur les importations exceptionnelles de sucre - Règlement n°06/99/CM/UEMOA du 17/09/1999 - Circulaire n°1196 du 09/02/2004 - Note de service n°82/MPMBPE/DGD du 04/04/2016 Visionner
NOTE DE SERVICE 172 21/07/2016 Séminaire de formation Visionner
CIRCULAIRE 1796 13/07/2016 Commissionnaire en douane agréé, habilité à dédouaner les boissons alcooliques, les tabacs et cigarettes. Visionner
NOTE DE SERVICE 166 13/07/2016 Relocalisation de magasin de dégroupage. Courrier SIMAT n°DT/DGP/SM/TP/091/06/16 du 15/06/2016. Visionner
NOTE DE SERVICE 168 13/07/2016 Formation en Chine des formateurs à l'utilisation et à l'entretien des scanneurs mobiles Visionner
NOTE DE SERVICE 169 13/07/2016 Séminaire de formation Visionner
NOTE DE SERVICE 170 13/07/2016 Séminaire de formation Visionner

Pages