Web Analytics
logo douane

Vous êtes ici

Texte reglementaire
A SAVOIR
La Direction Générale des Douanes met à votre disposition une base de données documentaires. Les documents ont une portée limitée dans le temps puisqu’ils interviennent de manière circonstancielle pour appuyer un développement de l’action administrative douanière.

 

Par ex., 08/06/2025
Par ex., 08/06/2025
Type Numéro Date de signature Objet Référence Fichier
CIRCULAIRE 342 04/02/1980 Facilités de Dédouanement exceptionnel accordés au matériel de construction destiné à la SONITRA Visionner
CIRCULAIRE 339 01/02/1980 Collaboration avec le Ministre de l'Intérieur ....72-747 du 24-11-72(JO-CI du 7-12-72) Visionner
CIRCULAIRE 340 01/02/1980 Reconduction des mesures de suspension et de reduction provisoires de certains droits et taxes a l'importation Ordonnance n°80-114 du 25-1-80 Visionner
CIRCULAIRE 338 30/01/1980 VALEURS MERCURIALES A L’IMPORTATION ET A L'EXPORTATION Décret N°80-117 du 25-1-80 Visionner
CIRCULAIRE 337 08/01/1980 Lettres en provenances de l'extérieur.-.-correspondances internes.-.-necessite d'une suite rapide Visionner
CIRCULAIRE 336 07/01/1980 Classement de la recette de SAN-PEDRO Arrêté n°2100/MEFP du 29 Décembre 1979 Visionner
CIRCULAIRE 334 21/12/1979 Contrôle des importations et des mouvements de sucre des n°s 17-01-10/17-01-21/17-01-22/ Visionner
CIRCULAIRE 335 21/12/1979 Loi de Finances gestion 1980 Visionner
CIRCULAIRE 331 27/11/1979 Tarif d'usage Visionner
CIRCULAIRE 332 27/11/1979 Organisation du cycle de formation préparation au concours professionnel spécial d'accès au corps des agents d'encadrement des Douanes. -Décret n° 76-455 du 24 Juillet 1976 -Circulaire n°11/FP/CNA du 3 février 1977 Visionner
CIRCULAIRE 333 27/11/1979 - Admission temporaire -Véhicules du Personnel Diplomatique Ivoirien Visionner
CIRCULAIRE 327 28/09/1979 Agrément des exportateurs de bois en grumes pour l’année 1979. Visionner
CIRCULAIRE 329 27/09/1979 Campagne Café et Cacao 1979/1980. Visionner
CIRCULAIRE 330 27/09/1979 Procédures d'importation et d'exportation du Ciment Visionner
CIRCULAIRE 328 27/09/1979 Perception des droits et taxes gravant les envois postaux Visionner
CIRCULAIRE 325 22/08/1979 CEAO-Tarif d'usage de la TCR Traité instituant la CEAO signé à ABIDJAN LE 16-4-73 Circulaire 230 du 19-2-76 Visionner
CIRCULAIRE 326 10/08/1979 Taux de frêt à l'import et à l'export lettre du 24 Août 1979 du Directeur Général de l'office Ivoirien des chargeurs. Visionner
CIRCULAIRE 323 05/07/1979 Contrôle du trafic RAN Visionner
CIRCULAIRE 324 03/07/1979 Certificats d'origine CEAO Lettre n°600/MEFP/DGAI/ du 28 Avril 1979 Visionner
CIRCULAIRE 322 27/06/1979 CEAO-Tarif d'usage de la TCR Traité instituant la CEAO signé Abidjan le 16-4-73 -Circulaire 230 du 10-2-76 Visionner

Pages