Web Analytics
logo douane

Vous êtes ici

Texte reglementaire
A SAVOIR
La Direction Générale des Douanes met à votre disposition une base de données documentaires. Les documents ont une portée limitée dans le temps puisqu’ils interviennent de manière circonstancielle pour appuyer un développement de l’action administrative douanière.

 

Par ex., 05/08/2025
Par ex., 05/08/2025
Type Numéro Date de signature Objet Référence Fichier
DECISION 198 08/11/2022 Renouvellement du régime de l'entrepôt fictif de douane au titre de l'année 2022. Visionner
DECISION 197 08/11/2022 Renouvellement du Régime d'Admission Temporaire Pour Perfectionnement Actif (ATPA) au titre de l'année 2022. Visionner
DECISION 196 08/11/2022 Création d'une subdivision conteneurs et escorte Côte d'Ivoire Terminal. Visionner
CIRCULAIRE 2223 07/11/2022 Difficultés rencontrées pour la constitution des dossiers de transferts hors-UEMOA. Règlement n°09/2010/CM/UEMOA du 1er octobre 2010 (R09) Visionner
NOTE DE SERVICE 171 07/11/2022 Intérim Visionner
NOTE D INFORMATION 170 28/10/2022 Tournée d'échanges du Cabinet GOPA Worldwide Consultants dans les services des douanes. Visionner
DECISION 191 28/10/2022 Création du Comité d'organisation de la Semaine des Douanes Ivoiriennes, Edition 2023 (SEDIV 2023). Visionner
CONVOCATION 169 25/10/2022 Comité de Direction Visionner
NOTE D INFORMATION 168 24/10/2022 Confection des cartes de commission d'emploi biométriques Visionner
NOTE DE SERVICE 167 21/10/2022 Intérim de la Directrice des Services Douaniers du Port et des Services Spéciaux (DSDPSS). Visionner
CIRCULAIRE 2222 19/10/2022 Prorogation du délai d'embarquement des formules café ou cacao levées au 30 septembre 2022. - Note n°CCC/0076-22/DG-KBY/DCE-BK/DACE-KP/SY-DK du 29/09/2022 ; - Note n°CCC/0080-22/DG-KBY/DCE-BK/DACE-KP/SY-DK du 29/09/2022. Visionner
NOTE D INFORMATION 164 19/10/2022 Présentation des prix CAIDP. Visionner
NOTE DE SERVICE 163 18/10/2022 Formation sur le Programme Sécurité de l'OMD Visionner
NOTE DE SERVICE 160 17/10/2022 Changement de siège social de la société ivoirienne de construction du métro d'Abidjan (SICMA) courrier SICMA du 03/10/2022 Visionner
DECISION 188 17/10/2022 Renouvellement du Régime d'Admission Temporaire Pour Perfectionnement Actif (ATPA) au titre de l'année 2022. Visionner
DECISION 187 17/10/2022 Renouvellent du régime de l'entrepôt fictif de douane au titre de l'année 2022. Visionner
NOTE DE SERVICE 161 14/10/2022 Pouvoir en douane Courrier N.T.M.B Transit du 03/10/2022. Visionner
NOTE DE SERVICE 162 14/10/2022 Autorisation exceptionnelle de marquage et de commercialisation de sucre roux et de sucre raffiné importés. - Courrier n° 3039/MCAPPME/DGC/DMCQRF du 25/08/2022 ; - Courrier AIS-CI n° 0425·2022/PR/AIS/DG/MA/dt du 29/08/2022. Visionner
CIRCULAIRE 2221 13/10/2022 Habilitation au dédouanement des boissons alcooliques titrant plus de 20 degrés, des tabacs à fumer, des cigares, des cigarettes et des allumettes Circulaire n° 1713/MPMB/DGD du 16 avril 2015 portant conditions à remplir pour le dédouanement des boissons alcooliques, des tabacs à fumer, des cigares, des cigarettes et des allumettes Visionner
NOTE DE SERVICE 159 12/10/2022 Changement de dénomination sociale Courrier BUTEC ENERGIES & SERVICES Côte d'Ivoire du 23/08/2022 Visionner

Pages