TEXTES REGLEMENTAIRES
La Direction Générale des Douanes met à votre disposition une base de données documentaire. Les documents ont une portée limitée dans le temps puisqu’il intervient de manière circonstancielle pour appuyer un développement de l’action administrative douanière.
- Circulaire
- Décision
- Notes d'information
- Notes de services
- Décret
- Arrêté
- Convocation
- Conventions
- Autres
| Type | Mots Clés | Numéro | Date de signature | Objet | Reférence | Signataire | Contenu du document | Fichier |
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| DECISION | 118 | 06/07/2015 | Attribution d’un véhicule des Douanes à la Direction de l'Analyse de Risques, du Renseignement et de la Valeur (DARRV) | Colonel Major Issa COULIBALY | DECISION N°118 DU 06 JUILLET 2015 PORTANT ATTRIBUTION D'UN VEHICULE DES DOUANES LE DIRECTEUR GENERAL DES DOUANES VU la loi n°64-291 du 1 er août 1964 instituant un code des Douanes; VU le décret n°2013-802 du 21 novembre 2013, portant attributions du Ministre auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances et du Ministre auprès du Premier Ministre, chargé du Budget; VU le décret n°2012-287 du 16 mars 2012 portant nomination du Colonel Major ISSA COULIBALY, en qualité de Directeur Général des Douanes; VU l'arrêté n°023 du 10 mai 2011 portant délégation de signature au Directeur Général des Douanes; VU les nécessités du service, D E C I D E Article 1 : Il est attribué à la Direction de l'Analyse de Risques, du Renseignement et de la Valeur (DARRV) le véhicule suivant: SERVICES Direction de l'Analyse de Risques, du Renseignement et de la Valeur (DARRV) MARQUE Toyota Hilux Pick Up 4x4 IMM D 31 664 COULEUR Grise N° CHASSIS AHTFK22G003090648 Article 2: Le Directeur des Moyens Généraux est chargé de l'application de la présente décision qui prend effet à compter de sa date de signature. Colonel Major Issa COULIBALY | Visionner | ||
| DECISION | 103 | 06/07/2015 | Attribution d'un véhicule des Douanes au Bureau Guichet Unique Export de San-Pédro de la Direction des Services Extérieurs d’Abidjan | Colonel Major Issa COULIBALY | DECISION N°103 DU 06 JUILLET 2015 PORTANT ATTRIBUTION D'UN VEHICULE DES DOUANES LE DIRECTEUR GENERAL DES DOUANES VU la loi n°64-291 du 1 er août 1964 instituant un code des Douanes; VU le décret n°2013-802 du 21 novembre 2013, portant attributions du Ministre auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances et du Ministre auprès du Premier Ministre, chargé du Budget; VU le décret n°2012-287 du 16 mars 2012 portant nomination du Colonel Major ISSA COULIBALY, en qualité de Directeur Général des Douanes; VU l'arrêté n°023 du 10 mai 2011 portant délégation de signature au Directeur Général des Douanes; VU les nécessités du service, D E C I D E Article 1 : Il est attribué au Bureau Guichet Unique Export de San Pédro de la Direction des Services Extérieurs d'Abidjan le véhicule suivant: SERVICES Bureau Guichet Unique Export de San-Pédro de la Direction des Services Extérieurs d’Abidjan MARQUE Toyota Hilux Pick Up 4x4 IMM D 31 662 COULEUR Blanche N° CHASSIS AHTFK22G603092100 Article 2 Le Directeur des Moyens Généraux est chargé de l'application de la présente décision qui prend effet à compter de sa date de signature. Colonel Major Issa COULIBALY | Visionner | ||
| DECISION | 119 | 06/07/2015 | Attribution d’un véhicule des Douanes au Bureau de la Recette Annexe de San-Pedro | Colonel Major Issa COULIBALY | DECISION N°119 DU 06 JUILLET 2015 PORTANT ATTRIBUTION D'UN VEHICULE DES DOUANES LE DIRECTEUR GENERAL DES DOUANES VU la loi n°64-291 du 1 er août 1964 instituant un code des Douanes; VU le décret n°2013-802 du 21 novembre 2013, portant attributions du Ministre auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances et du Ministre auprès du Premier Ministre, chargé du Budget; VU le décret n°2012-287 du 16 mars 2012 portant nomination du Colonel Major ISSA COULIBALY, en qualité de Directeur Général des Douanes; VU l'arrêté n°023 du 10 mai 2011 portant délégation de signature au Directeur Général des Douanes; VU les nécessités du service, D E C I D E Article 1 : Il est attribué au Bureau de la Recette Annexe de San-Pedro le véhicule suivant: SERVICES Bureau de la Recette Annexe de San-Pedro MARQUE Toyota Hilux Pick Up 4x4 IMM D 31 622 COULEUR Grise N° CHASSIS AHTFK22GX03090799 Article 2: Le Directeur des Moyens Généraux est chargé de l'application de la présente décision qui prend effet à compter de sa date de signature. Colonel Major Issa COULIBALY | Visionner | ||
| DECISION | 104 | 06/07/2015 | Attribution d’un véhicule des Douanes au Bureau de Djiroutou de la Direction des Services Extérieurs d'Abidjan | Colonel Major Issa COULIBALY | DECISION N°104 DU 06 JUILLET 2015 PORTANT ATTRIBUTION D'UN VEHICULE DES DOUANES LE DIRECTEUR GENERAL DES DOUANES VU la loi n°64-291 du 1 er août 1964 instituant un code des Douanes; VU le décret n°2013-802 du 21 novembre 2013, portant attributions du Ministre auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances et du Ministre auprès du Premier Ministre, chargé du Budget; VU le décret n°2012-287 du 16 mars 2012 portant nomination du Colonel Major ISSA COULIBALY, en qualité de Directeur Général des Douanes; VU l'arrêté n°023 du 10 mai 2011 portant délégation de signature au Directeur Général des Douanes; VU les nécessités du service, D E C I D E Article 1 : Il est attribué au Bureau de Djiroutou de la Direction des Services Extérieurs d'Abidjan le véhicule suivant: SERVICES Bureau de Djiroutou de la Direction des Services Extérieurs d'Abidjan MARQUE Toyota Hilux Pick Up 4x4 IMM D 31 679 COULEUR Blanche N° CHASSIS AHTFK22G603092131 Article 2 Le Directeur des Moyens Généraux est chargé de Il application de la présente décision qui prend effet à compter de sa date de signature. Colonel Major Issa COULIBALY | Visionner | ||
| DECISION | 120 | 06/07/2015 | Attribution d’un véhicule des Douanes au Bureau de la Recette Annexe de Bouaké | Colonel Major Issa COULIBALY | DECISION N°120 DU 06 JUILLET 2015 PORTANT ATTRIBUTION D'UN VEHICULE DES DOUANES LE DIRECTEUR GENERAL DES DOUANES VU la loi n°64-291 du 1 er août 1964 instituant un code des Douanes; VU le décret n°2013-802 du 21 novembre 2013, portant attributions du Ministre auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances et du Ministre auprès du Premier Ministre, chargé du Budget; VU le décret n°2012-287 du 16 mars 2012 portant nomination du Colonel Major ISSA COULIBALY, en qualité de Directeur Général des Douanes; VU l'arrêté n°023 du 10 mai 2011 portant délégation de signature au Directeur Général des Douanes; VU les nécessités du service, D E C I D E Article 1 : Il est attribué au Bureau de la Recette Annexe de Bouaké le véhicule suivant: SERVICES Bureau de la Recette Annexe de Bouaké MARQUE Toyota Hilux Pick Up 4x4 IMM D 31 608 COULEUR Grise N° CHASSIS AHTFK22G103090965 Article 2: Le Directeur des Moyens Généraux est chargé de l'application de la présente décision qui prend effet à compter de sa date de signature. Colonel Major Issa COULIBALY | Visionner | ||
| DECISION | 105 | 06/07/2015 | Attribution d’un véhicule des Douanes au Bureau Central de San-Pedro de la Direction des Services Extérieurs d'Abidjan | Colonel Major Issa COULIBALY | DECISION N°105 DU 06 JUILLET 2015 PORTANT ATTRIBUTION D'UN VEHICULE DES DOUANES LE DIRECTEUR GENERAL DES DOUANES VU la loi n°64-291 du 1 er août 1964 instituant un code des Douanes; VU le décret n°2013-802 du 21 novembre 2013, portant attributions du Ministre auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances et du Ministre auprès du Premier Ministre, chargé du Budget; VU le décret n°2012-287 du 16 mars 2012 portant nomination du Colonel Major ISSA COULIBALY, en qualité de Directeur Général des Douanes; VU l'arrêté n°023 du 10 mai 2011 portant délégation de signature au Directeur Général des Douanes; VU les nécessités du service, D E C I D E Article 1 : Il est attribué au Bureau Central de San-Pedro de la Direction des Services Extérieurs d' Abidjan le véhicule suivant: SERVICES Bureau Central de San-Pedro de la Direction des Services Extérieurs d'Abidjan MARQUE Toyota Hilux Pick Up IMM D 31 231 COULEUR Grise N° CHASSIS AHTFK22G903090521 Article 2 : Le Directeur des Moyens Généraux est chargé de l'application de la présente décision qui prend effet à compter de sa date de signature. Colonel Major Issa COULIBALY | Visionner | ||
| DECISION | 121 | 06/07/2015 | Attribution d’un véhicule des Douanes à la Subdivision de la Lutte contre la Contrefaçon, les Stupéfiants et les Drogues de San-Pédro (DSI) | Colonel Major Issa COULIBALY | DECISION N°121 DU 06 JUILLET 2015 PORTANT ATTRIBUTION D'UN VEHICULE DES DOUANES LE DIRECTEUR GENERAL DES DOUANES VU la loi n°64-291 du 1 er août 1964 instituant un code des Douanes; VU le décret n°2013-802 du 21 novembre 2013, portant attributions du Ministre auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances et du Ministre auprès du Premier Ministre, chargé du Budget; VU le décret n°2012-287 du 16 mars 2012 portant nomination du Colonel Major ISSA COULIBALY, en qualité de Directeur Général des Douanes; VU l'arrêté n°023 du 10 mai 2011 portant délégation de signature au Directeur Général des Douanes; VU les nécessités du service, D E C I D E Article 1: Il est attribué à la Subdivision de la Lutte contre la Contrefaçon, les Stupéfiants et les Drogues de San-Pédro de la Direction de la Surveillance et des Interventions le véhicule suivant: SERVICES Subdivision de la Lutte contre la Contrefaçon, les Stupéfiants et les Drogues de San-Pédro MARQUE Toyota Hilux Pick Up 4x4 IMM D 31 677 COULEUR Grise N° CHASSIS AHTFK22G703090680 Article 2: Le Directeur des Moyens Généraux est chargé de l'application de la présente décision qui prend effet à compter de sa date de signature. Colonel Major Issa COULIBALY | Visionner | ||
| DECISION | 106 | 06/07/2015 | Attribution d’un véhicule des Douanes au Bureau de Gbélégban de la Direction des Services Extérieurs de Yamoussoukro | Colonel Major Issa COULIBALY | DECISION N°106 DU 06 JUILLET 2015 PORTANT ATTRIBUTION D'UN VEHICULE DES DOUANES LE DIRECTEUR GENERAL DES DOUANES VU la loi n°64-291 du 1 er août 1964 instituant un code des Douanes; VU le décret n°2013-802 du 21 novembre 2013, portant attributions du Ministre auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances et du Ministre auprès du Premier Ministre, chargé du Budget; VU le décret n°2012-287 du 16 mars 2012 portant nomination du Colonel Major ISSA COULIBALY, en qualité de Directeur Général des Douanes; VU l'arrêté n°023 du 10 mai 2011 portant délégation de signature au Directeur Général des Douanes; VU les nécessités du service, D E C I D E Article 1 : Il est attribué au Bureau de Gbélégban de la Direction des Services Extérieurs de Yamoussoukro le véhicule suivant: SERVICES Bureau de Gbélégban de la Direction des Services Extérieurs de Yamoussoukro MARQUE Toyota Hilux Pick Up 4x4 IMM D 31 237 COULEUR Blanche N° CHASSIS AHTFK22G 7030921 23 Article 2 : Le Directeur des Moyens Généraux est chargé de l'application de la présente décision qui prend effet à compter de sa date de signature. Colonel Major Issa COULIBALY | Visionner | ||
| DECISION | 122 | 06/07/2015 | Attribution d’un véhicule des Douanes à la Subdivision de la Surveillance et des Interventions de Man | Colonel Major Issa COULIBALY | DECISION N°122 DU 06 JUILLET 2015 PORTANT ATTRIBUTION D'UN VEHICULE DES DOUANES LE DIRECTEUR GENERAL DES DOUANES VU la loi n°64-291 du 1 er août 1964 instituant un code des Douanes; VU le décret n°2013-802 du 21 novembre 2013, portant attributions du Ministre auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances et du Ministre auprès du Premier Ministre, chargé du Budget; VU le décret n°2012-287 du 16 mars 2012 portant nomination du Colonel Major ISSA COULIBALY, en qualité de Directeur Général des Douanes; VU l'arrêté n°023 du 10 mai 2011 portant délégation de signature au Directeur Général des Douanes; VU les nécessités du service, D E C I D E Article 1 : Il est attribué à la Subdivision de la Surveillance et des Interventions de Man de la Direction de la Surveillance et des Interventions le véhicule suivant: SERVICES Subdivision de la Surveillance et des Interventions de Man MARQUE Toyota Hilux Pick Up 4x4 IMM D 31 233 COULEUR Grise N° CHASSIS AHTFK22G103090626 Article 2: Le Directeur des Moyens Généraux est chargé de l'application de la présente décision qui prend effet à compter de sa date de signature. Colonel Major Issa COULIBALY | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 153 | 02/07/2015 | Formation sur le thème: "INITIATION A L' ARCHIVAGE". | Colonel Major Issa COULIBALY | NOTE DE SERVICE N°153 DU 02 JUJLLET 2015 L'Institut des Finances, organise au profit des Agents du Ministère auprès du Premier Ministre chargé du Budget, une formation sur le thème: "INITIATION A L' ARCHIVAGE". A cet effet, les Agents des Douanes dont les noms suivent sont désignés pour participer à cette formation qui aura lieu du lundi 06 au mercredi 08 juillet 2015 au centre de formation du Trésor (DGTCP) situé à Yopougon Zone industrielle, à partir de 08h00 : N° NOM ET PRENOMS 01 COULIBALY TIECOURA 02 KOUASSI NEE ADJOA SUZANNE M'GBRA FONCTION CHEF DE BUREAU AGENT DE BUREAU SERVICE BUREAU COURRIER ET ARCHIVES DIRECTION DE LA FORMATION ET DE LA DOCUMENTATION Colonel Major Issa COULIBALY | Visionner |
