Web Analytics
logo douane

Vous êtes ici

Texte reglementaire
A SAVOIR
La Direction Générale des Douanes met à votre disposition une base de données documentaires. Les documents ont une portée limitée dans le temps puisqu’ils interviennent de manière circonstancielle pour appuyer un développement de l’action administrative douanière.

 

Par ex., 09/06/2025
Par ex., 09/06/2025
Type Numéro Date de signature Objet Référence Fichier
NOTE DE SERVICE 139 09/05/2014 Exonération totale des frais de dépôt de Douane sur la période allant du 05 avril au 05 mai 2014. Courrier n°06-05-2014 du Président de la Communauté Portuaire. Visionner
DECISION 37 08/05/2014 Modification de la décision n°33/MPMB/DGD du 29 avril 2014 portant création du Comité de Supervision des Ventes aux Enchères Publiques. Visionner
CONVOCATION 138 08/05/2014 Comité de Direction Visionner
NOTE DE SERVICE 135 06/05/2014 Changement d'adresse postale. Courrier ETC-CI du 26 mars 2014. Visionner
NOTE DE SERVICE 134 06/05/2014 Changement d'adresse postale. courrier 3F du 24 mars 2014. Visionner
CONVOCATION 132 05/05/2014 Réunion du Comité de coordination des actions de lutte contre la fraude fiscale et douanière. Visionner
NOTE DE SERVICE 133 05/05/2014 Intérim. Visionner
NOTE D INFORMATION 124 30/04/2014 Changement de dénomination sociale. V/L du 09/04/2014. Visionner
DECISION 33 29/04/2014 Création du Comité de supervision des ventes aux enchères Visionner
CIRCULAIRE 1674 28/04/2014 Suspension de la restriction portant sur le marquage des sacs destinés à l'emballage des noix brutes de Cajou à l'exportation au titre de la campagne 2014 -Circulaire n°08-DG/CCA-14 du 31 mars 2014 -Circulaire n°02-DG/CCA-14 du 02 janvier 2014 Visionner
NOTE DE SERVICE 115 25/04/2014 Séminaire de formation des agents de la catégorie B. Visionner
NOTE DE SERVICE 118 25/04/2014 Séminaire de formation des agents de la catégorie C et D. Visionner
NOTE DE SERVICE 112 24/04/2014 Aménagement des horaires d'ouverture des bureaux des douanes. Visionner
NOTE DE SERVICE 107 22/04/2014 Formation sur le thème:"Déleguer avec efficacité". Visionner
DECISION 32 22/04/2014 Levée de suspension d'agréments de Commisionnaires en Douane Visionner
NOTE D INFORMATION 111 22/04/2014 Changement de dénomination sociale. SBL/HT/001A-14 Visionner
NOTE DE SERVICE 109 22/04/2014 Changement de dénomination. Courrier EMS TRANSIT du 04/04/2014. Visionner
NOTE DE SERVICE 110 22/04/2014 Mise à la disposition de la Direction de la Formation et de la Documentation d'agents stagiaires. Visionner
DECISION 30 17/04/2014 Accord du bénéfice du Régime d'Admission Temporaire pour Transformation à l'entreprise,Société Industrielle Thanry (SIT),01 BP 3916 Abidjan 01 Visionner
DECISION 31 17/04/2014 Accord du bénéfice du Régime d'Admission Temporaire pour Transformation à l'entreprise,Nouvelle Scierie de Douekoue (NSD), 01 BP 3916 Abidjan 01. Visionner

Pages