Web Analytics
logo douane

Vous êtes ici

Texte reglementaire
A SAVOIR
La Direction Générale des Douanes met à votre disposition une base de données documentaires. Les documents ont une portée limitée dans le temps puisqu’ils interviennent de manière circonstancielle pour appuyer un développement de l’action administrative douanière.

 

Par ex., 10/11/2025
Par ex., 10/11/2025
Type Numéro Date de signature Objet Référence Fichier
NOTE DE SERVICE 28 05/02/2014 Extension des dispositions de ma circulaire n°1647 du 17 octobre 2013 à la procédure d'exportation du coton et de l'anacarde. Visionner
CONVOCATION 27 04/02/2014 Réunion du Comité de coordination des actions de lutte contre la fraude fiscale et douanière Visionner
CONVOCATION 26 03/02/2014 Comité de Direction Visionner
DECISION 09 03/02/2014 Habilitation des commissionnaires en douane au régime du transit Visionner
CONVOCATION 24 31/01/2014 Séance de travail Visionner
CONVOCATION 25 31/01/2014 Séance de travail Visionner
DECISION 08 31/01/2014 Modifiant la Décision n° 05/MPMB/DGD du 30 janvier 2014 création du Comité de veille informatique. Visionner
DECISION 05 30/01/2014 Création du Comité de veille informatique Visionner
DECISION 06 30/01/2014 Suspension d'agréments de Commissionnaires en Douane. Visionner
NOTE DE SERVICE 20 29/01/2014 Séminaire de formation des agents de la catégorie A. Visionner
NOTE DE SERVICE 22 29/01/2014 Séminaire de formation des cadres de la catégorie A. Visionner
CIRCULAIRE 1665 29/01/2014 Application du Tarif. Annexe fiscale à la Loi n°2013-908 du 26/12/13 portant budget de l'Etat pour la gestion 2014. Visionner
NOTE DE SERVICE 21 29/01/2014 Séminaire de formation des agents de la catégorie A. Visionner
NOTE DE SERVICE 19 29/01/2014 Changement de raison sociale. Courrier HCI AGRITEC SA du 10/01/2014 Visionner
NOTE DE SERVICE 18 28/01/2014 Journée Internationale de la Douane Visionner
NOTE DE SERVICE 16 17/01/2014 Intérim du Directeur Général des Douanes. Visionner
NOTE DE SERVICE 15 16/01/2014 Mission des Douanes de la Républiques du Mali Visionner
NOTE DE SERVICE 14 16/01/2014 Rappel des horaires de travail en vigueur dans l'Administration des Douanes. Visionner
NOTE DE SERVICE 10 15/01/2014 Rapport d'activités et plans d'action. Visionner
NOTE D INFORMATION 12 15/01/2014 Séminaire-bilan des activités 2013 et perspectives 2014. Visionner

Pages