Web Analytics
logo douane

Vous êtes ici

Texte reglementaire
A SAVOIR
La Direction Générale des Douanes met à votre disposition une base de données documentaires. Les documents ont une portée limitée dans le temps puisqu’ils interviennent de manière circonstancielle pour appuyer un développement de l’action administrative douanière.

 

Par ex., 26/07/2025
Par ex., 26/07/2025
Type Numéro Date de signature Objet Référence Fichier
NOTE DE SERVICE 250 03/10/2012 Séance photo Visionner
NOTE D INFORMATION 172 28/09/2012 . Visionner
NOTE DE SERVICE 171 28/09/2012 Fermeture des frontières Est -Message n°7103/MPRCD/CAB-04 du 27 septembre 2012 Visionner
NOTE D INFORMATION 173 28/09/2012 Procédure de traitement des déclarations de riz exonéré -Circulaire n°1549 du 13-09-2012 Visionner
NOTE D INFORMATION 169 27/09/2012 . Visionner
NOTE D INFORMATION 170 27/09/2012 . Visionner
NOTE D INFORMATION 168 25/09/2012 Nouveaux passeports officiels à puces électroniques Visionner
NOTE DE SERVICE 167 17/09/2012 Intérim Visionner
NOTE DE SERVICE 101 14/09/2012 Relative à la mise à disposition de l'Unité de lutte contre le Racket des agents des Douanes Visionner
CIRCULAIRE 1549 13/09/2012 Frais de passage en douane pour riz, la tomate concentree, la viande et le poisson : champs d'application Arrêté interministériel n°218/MC/MT/MEF/MIRAH/MINAGRI du 06 aout 2012 fixant les frais de passage portuaire pour le riz,la tomate concentre, la viande et le poisson congelés Visionner
CIRCULAIRE 1548 12/09/2012 Habilitation à déclarer les boissons alcooliques, les tabacs et les cigarettes Visionner
NOTE DE SERVICE 165 10/09/2012 Intérim à la Direction De la reglémentation et du contentieux Visionner
NOTE D INFORMATION 163 07/09/2012 Perte de certificats d'assurance de la société ALLIANZ Courrier du 13 Août 2012 Visionner
NOTE DE SERVICE 162 07/09/2012 Intérim du Directeur des Ressources Humaines Visionner
NOTE DE SERVICE 164 07/09/2012 Changement de Dénomination Courrier arrivé 21/08/2012 Visionner
NOTE DE SERVICE 161 06/09/2012 Intérim du Directeur de l'Informatique Visionner
NOTE DE SERVICE 160 05/09/2012 Changement d'Adresse Courrier Arrivé n°5212 du 21/08/2012 Visionner
NOTE D INFORMATION 159 04/09/2012 Intérim Visionner
CIRCULAIRE 1547 04/09/2012 Dédouanement des véhicules usagés à Bouaké et à Korhogo Circulaire n°1532/MEF/DGD du 07/05/2012 Visionner
CIRCULAIRE 1546 30/08/2012 Autorisation de mise sur le marché du médicament vétérinaire CEVAC GUMBO L Décision n°0162/2012/PCOM/UEMOA du 23 juillet 2012 portant autorisation de mise sur le marche du médicament vétérinaire CEVAC GUMBO L Visionner

Pages