Web Analytics
logo douane

Vous êtes ici

Texte reglementaire
A SAVOIR
La Direction Générale des Douanes met à votre disposition une base de données documentaires. Les documents ont une portée limitée dans le temps puisqu’ils interviennent de manière circonstancielle pour appuyer un développement de l’action administrative douanière.

 

Par ex., 27/07/2025
Par ex., 27/07/2025
Type Numéro Date de signature Objet Référence Fichier
CIRCULAIRE 703 03/09/1992 Organisation de la division des brigades du port d'Abidjan Visionner
CIRCULAIRE 702 03/09/1992 Trafic maritime Lettre n°333 YD/NGC/OIC du 03 août 1992 Visionner
CIRCULAIRE 701 18/08/1992 Autorisation de misa à la consommation en suite d'A.T pour la transformation dans la construction automobile Visionner
CIRCULAIRE 700 18/08/1992 Mise en vente du tarif SYDAM version système harmonisé Décision n° 01 du 02 janvier 1992 portant mise en application du système harmonisé Visionner
CIRCULAIRE 699 13/08/1992 SH SYDAM Visionner
CIRCULAIRE 698 13/08/1992 Prélèvements compensatoires sur les viandes, abats et dérivés Art 7 al. 4 du décret n° 90-445 du 29 mai 1990 - Décision n° 309 du 30/06/92 de la commission de compensation des produits carnés Visionner
CIRCULAIRE 697 29/07/1992 Modalités d'exploitation de la ligne ABIDJAN-LAGOS Visionner
CIRCULAIRE 696 17/07/1992 Utilisation de la DST Circulaire n°690 du 24 Avril 1992 et 695 du 06 juin 1992: Additif n°02 Visionner
CIRCULAIRE 695 06/06/1992 Utilisation de la DST Circulaire n° 690 du 24 avril 1992 Addition n°01 Visionner
CIRCULAIRE 694 01/06/1992 Transfert et spécialisation des sections du bureau du Port-d'Abidjan Visionner
CIRCULAIRE 692 15/05/1992 Gestion des logements administratifs Visionner
CIRCULAIRE 691 15/05/1992 Régulation des déclarations provisoires de simple sortie Visionner
CIRCULAIRE 690 24/04/1992 Utilisation de la DST Circulaire N° 570 du 21/02/1989 Visionner
CIRCULAIRE 689 21/04/1992 Liste complémentaire des spécialités phamaceutiques concernées par la préférence nationale - Arrêté interministériel n°32 du 14 février 1991 - Lettre n°379 / Direction des services pharmaceutiques Visionner
CIRCULAIRE 687 16/03/1992 Suppression des immatriculations dans les séries WC1 et WWCI Arrêté n° 0088/METT/CAB/DTT du 13 Février 1992 Visionner
CIRCULAIRE 688 07/03/1992 Loi des finances gestion 91 - Addendum - Taxe spécifique sur les produits pétroliers Loi n°91-270 du 29 avril 1991 portant loi de finances pour la gestion 91 Visionner
CIRCULAIRE 686 05/03/1992 Prélèvements compensatoires sur les viandes, abats et dérivés Arrêté n° 013/MINAGRA/MEFCP/MIC du 21 janvier 1992 Visionner
CIRCULAIRE 685 21/02/1992 Classement tarifaire des pneumatiques destinés aux camionnettes Circulaire N°526 du 14/10/87 Visionner
CIRCULAIRE 684 11/02/1992 Conditions et modalités d'exécution du travail extra-légal - Arrêté n°1969 du 13/08/1996 - Arrêté n°1668 du 12/12/1974 - Arrêté n° 646 du 13/07/1983 - Circulaire n° 644 du 16/03/1991 Visionner
CIRCULAIRE 683 02/02/1992 Annexe fiscale à la loi des finances pour la gestion 1992 Visionner

Pages