Web Analytics
logo douane

Vous êtes ici

Texte reglementaire
A SAVOIR
La Direction Générale des Douanes met à votre disposition une base de données documentaires. Les documents ont une portée limitée dans le temps puisqu’ils interviennent de manière circonstancielle pour appuyer un développement de l’action administrative douanière.

 

Par ex., 08/06/2025
Par ex., 08/06/2025
Type Numéro Date de signature Objet Référence Fichier
CIRCULAIRE 591 25/07/1989 Démarrage SYDAM A VRIDI-PETROLE Ma circulaire N° 585 du 15/06/89 Visionner
CIRCULAIRE 589 17/07/1989 Etablissement de badge d’identification Visionner
CIRCULAIRE 587 23/06/1989 Autorisation d’exporter d’Amandes de Palmistes. Visionner
CIRCULAIRE 588 23/06/1989 Recrudescence de la fraude douanières Visionner
CIRCULAIRE 586 21/06/1989 Dédouanement en Procédure SYDAM. Ma Note de service N° 30 du 06/08/87 MA NOTE DE SERVICE N° 44 du 12/10/87 MA CIRCULAIRE N°545 du 21/04/88 MA CIRCULAIRE N°558 du 14/10/88 MA CIRCULAIRE N°575 du 03/03/88 MA CIRCULAIRE N°576 du 06/03/89 MA CIRCULAIRE N°582 du 05/05/89 MA CIRCULAIRE N°584 du 07/06/89 Visionner
CIRCULAIRE 585 15/06/1989 Démarrage du SYDAM à VRIDI-PETROLE Visionner
CIRCULAIRE 581 05/05/1989 Démarrage du SYDAM Visionner
CIRCULAIRE 582 05/05/1989 Dédouanement en procédure SYDAM : Admission temporaire pour transformation. Ma Note de Service N° 30 DU 06/08/87 Ma Note de Service N° 44 du 12/10/88 Ma Circulaire N° 545 du 21/04/88 Ma Circulaire N°558 du 14/10/88 Ma Circulaire N° 575 du 03/03/89 Ma Circulaire N°576 du 06/30/89 Visionner
CIRCULAIRE 583 05/05/1989 Admission Temporaire pour Transformation Visionner
CIRCULAIRE 580 03/05/1989 Valeurs de référence Décret 88-213 du 24/02/88 Décret 88-752 du 14/09/88 Circulaire n° 547 du 07/05/88 Circulaire n° 556 du 22/09/88 Visionner
CIRCULAIRE 579 11/03/1989 Manque de Civisme 0918MCU/DBC/G.LOGTS Visionner
CIRCULAIRE 578 10/03/1989 Démarrage du SYDAM à L’Aéroport Visionner
CIRCULAIRE 577 08/03/1989 UNICITE du Crédit en Douane sur les Bureaux du Port Visionner
CIRCULAIRE 576 06/03/1989 Dédouanement en procédure SYDAM Ma Note de Service N°30 du 6/8/87 Ma Note de Service N°44 du 12/10/87 Ma Circulaire N°545 du 21/04/88 Ma Circulaire N°558 du 14/10/88 Ma circulaire N°558 du 14/10/88 Ma circulaire N°575 du 03/03/89 Visionner
CIRCULAIRE 574 03/03/1989 Saisine du Comité Consultatif de la Valeur (C.C.V.) Décret 88-223 du 02/03/88 Et 88-732 du 25/08/88 Visionner
CIRCULAIRE 575 03/03/1989 Suppression du régime Statistique 6.6.Z. Ma Note de Service N°30 du 06/08/87 Visionner
CIRCULAIRE 572 01/03/1989 Déclaration de transbordement D5 SYDAM Article 81 paragraphe 4 du code des Douanes Circulaire N° 213 du 27/08/75 Visionner
CIRCULAIRE 573 01/03/1989 Interdiction de déposer des Déclarations manuelles dans les bureaux des douanes dotés du SYDAM. Visionner
CIRCULAIRE 570 21/02/1989 Transfert des Marchandises Visionner
CIRCULAIRE 571 21/02/1989 Apurement Automatique du Manifeste SYDAM Visionner

Pages