Web Analytics
logo douane

Vous êtes ici

Texte reglementaire
A SAVOIR
La Direction Générale des Douanes met à votre disposition une base de données documentaires. Les documents ont une portée limitée dans le temps puisqu’ils interviennent de manière circonstancielle pour appuyer un développement de l’action administrative douanière.

 

Par ex., 27/07/2025
Par ex., 27/07/2025
Type Numéro Date de signature Objet Référence Fichier
CIRCULAIRE 588 07/11/1989 Suspension du DUS sur le Café et le Cacao Ordonnance n°89-903 du 09/10/1989 Lettre n°2468/MEF/CAB-33 2078/SD du 3/11/1989 Visionner
CIRCULAIRE 600 07/11/1989 Suspension du DUS sur le Café et le Cacao Ordonnance n°89-903 du 09/10/1989 Lettre n°2468/MEF/CAB-33 2078/SD du 3/11/1989 Visionner
CIRCULAIRE 596 14/09/1989 Courtier en Douane Visionner
CIRCULAIRE 597 14/09/1989 Marchés Publics Arrêté n°305/MEF/MB du 2/9 au dédouanement des marchandises Dans le cadre des Marchés Publics, - Et n°55/MB du 7/9/89 définissant les modalités de passation, d’approbation et de règlement des avenants Visionner
CIRCULAIRE 598 14/09/1989 Transmission des D6.SGP pour visa à la Direction Générale des Douanes (Bureau des relations Extérieures) Visionner
CIRCULAIRE 595 06/09/1989 Modification du Tarif des droits et taxes d’entrée Ordonnance n°89-840 du 28/07/89 Circulaire n°593 du 07/08/89 Visionner
CIRCULAIRE 590 14/08/1989 Transmission des D3 et D6 CEAO Pour visa à la Direction Générale des Douanes (Bureau des Relation Extérieures). Visionner
CIRCULAIRE 594 08/08/1989 Suppression des exonérations pour les marchés publics Visionner
CIRCULAIRE 593 07/08/1989 Modification du Tarif Des droits et taxes d’entrée Ordonnance n°89-840 du 28/07/1989 Visionner
CIRCULAIRE 591 25/07/1989 Démarrage SYDAM A VRIDI-PETROLE Ma circulaire N° 585 du 15/06/89 Visionner
CIRCULAIRE 592 25/07/1989 Application du Tarif DUS sur le CAFE et le CACAO. Visionner
CIRCULAIRE 589 17/07/1989 Etablissement de badge d’identification Visionner
CIRCULAIRE 587 23/06/1989 Autorisation d’exporter d’Amandes de Palmistes. Visionner
CIRCULAIRE 588 23/06/1989 Recrudescence de la fraude douanières Visionner
CIRCULAIRE 586 21/06/1989 Dédouanement en Procédure SYDAM. Ma Note de service N° 30 du 06/08/87 MA NOTE DE SERVICE N° 44 du 12/10/87 MA CIRCULAIRE N°545 du 21/04/88 MA CIRCULAIRE N°558 du 14/10/88 MA CIRCULAIRE N°575 du 03/03/88 MA CIRCULAIRE N°576 du 06/03/89 MA CIRCULAIRE N°582 du 05/05/89 MA CIRCULAIRE N°584 du 07/06/89 Visionner
CIRCULAIRE 585 15/06/1989 Démarrage du SYDAM à VRIDI-PETROLE Visionner
CIRCULAIRE 581 05/05/1989 Démarrage du SYDAM Visionner
CIRCULAIRE 582 05/05/1989 Dédouanement en procédure SYDAM : Admission temporaire pour transformation. Ma Note de Service N° 30 DU 06/08/87 Ma Note de Service N° 44 du 12/10/88 Ma Circulaire N° 545 du 21/04/88 Ma Circulaire N°558 du 14/10/88 Ma Circulaire N° 575 du 03/03/89 Ma Circulaire N°576 du 06/30/89 Visionner
CIRCULAIRE 583 05/05/1989 Admission Temporaire pour Transformation Visionner
CIRCULAIRE 580 03/05/1989 Valeurs de référence Décret 88-213 du 24/02/88 Décret 88-752 du 14/09/88 Circulaire n° 547 du 07/05/88 Circulaire n° 556 du 22/09/88 Visionner

Pages