Web Analytics
logo douane

Vous êtes ici

Texte reglementaire
A SAVOIR
La Direction Générale des Douanes met à votre disposition une base de données documentaires. Les documents ont une portée limitée dans le temps puisqu’ils interviennent de manière circonstancielle pour appuyer un développement de l’action administrative douanière.

 

Par ex., 22/09/2025
Par ex., 22/09/2025
Type Numéro Date de signature Objet Référence Fichier
CIRCULAIRE 2067 05/02/2020 Dédouanement des marchandises éligibles à l'APEI CI/UE et d'autres marchandises contenues dans un même envoi. Circulaire n°2054/MPMBPE/DGD du 06/12/19 Visionner
CIRCULAIRE 2066 05/02/2020 Mise en œuvre du module de gestion des agréments spéciaux des commissionnaires en douane - Code des douanes. - Circulaire n°1713/MPMB/DGD du 16/04/2015. - Note d'Information n°94/SEPMBPE/DGD du 07/06/2019. Visionner
CIRCULAIRE 2064 05/02/2020 Opérationnalisation du module de gestion des agréments des commissionnaires en douane - Code des douanes ; - Circulaire n°2049/MPMBPE/DGD du 28/11/2019; - Note d'Information n° 94/SEPMBPE/DGD du 07/06/2019. Visionner
CIRCULAIRE 2065 05/02/2020 Extension de la procédure de transbordement simplifié des marchandises conteneurisées au Port de San Pedro. Circulaire n°1789/MPMBPE/DGD du 16 juin 2016. Visionner
CONVOCATION 021 03/02/2020 Comité de Direction Visionner
NOTE DE SERVICE 020 31/01/2020 Formation des stagiaires Officiers et Sous-officiers des Douanes aux tirs et au maniement des armes Visionner
CONVOCATION 017 30/01/2020 Séance de travail avec la mission FMI le 03/02/2020 Visionner
NOTE DE SERVICE 018 30/01/2020 Intérim du DSI Visionner
NOTE D INFORMATION 016 28/01/2020 Conférence des Effectifs de la Direction Générale des Douanes Visionner
NOTE D INFORMATION 010 22/01/2020 Journée Internationale des Douanes Visionner
CIRCULAIRE 2063 22/01/2020 Composition et organisation du Comité de Gestion des demandes d'annulation des déclarations en détail et des bulletins de liquidation - Circulaire n° 2061/MPMBPE/DGD du 10/01/2020; - Circulaire n° 1924/SEPMBPE/DGD du 08/05/2018; - Circulaire n° 1416/DGD du 18/05/2009; - Décision n° 21/DGD du 18/05/2009. Visionner
NOTE D INFORMATION 014 21/01/2020 La Nuit du mérite Visionner
NOTE D INFORMATION 015 21/01/2020 Participation à la Journée Sportive Visionner
NOTE D INFORMATION 013 20/01/2020 Journée sportive SEDIV 2020 Visionner
NOTE D INFORMATION 012 20/01/2020 Semaine des Douanes Ivoiriennes (SEDIV) 2020 Visionner
NOTE D INFORMATION 011 20/01/2020 Séminaire- bilan 2019 et Perspectives 2020 Visionner
NOTE D INFORMATION 009 17/01/2020 Mission d'information dans les services Visionner
NOTE DE SERVICE 008 16/01/2020 Opérations en douane de la société LABOREX Côte d'Ivoire (Ubipharm Côte d'Ivoire) Note de Service n° 209/MPMBPE/DGD du 01/09/2016 - Courrier Ubipharm CI du 14/01/2019 Visionner
CONVOCATION 006 14/01/2020 Préparation de la mission FMI du 03 au 14/02/2020. Visionner
NOTE D INFORMATION 005 14/01/2020 Cérémonie de présentation de vœux Visionner

Pages