Web Analytics
logo douane

Vous êtes ici

Texte reglementaire
A SAVOIR
La Direction Générale des Douanes met à votre disposition une base de données documentaires. Les documents ont une portée limitée dans le temps puisqu’ils interviennent de manière circonstancielle pour appuyer un développement de l’action administrative douanière.

 

Par ex., 26/01/2026
Par ex., 26/01/2026
Type Numéro Date de signature Objet Référence Fichier
NOTE D INFORMATION 232 17/12/2018 Cérémonie d'hommage au Colonel Bakomba TOURE Visionner
CIRCULAIRE 1983 14/12/2018 Autorisation d'exercice des professions d'importateurs de lait, de produits laitiers et d'exploitants d'ateliers de traitement de lait au titre de la première session ordinaire de l'année 2018. Arrêté interministériel n°18 MCIPPME/MIRAH du 21 novembre 2018. Visionner
NOTE D INFORMATION 5947 DRH 13/12/2018 Confection des cartes professionnelles Visionner
CONVOCATION 230 13/12/2018 Refonte du site internet www.douanes.ci Visionner
CONVOCATION 231 13/12/2018 Comité de Direction. Visionner
NOTE D INFORMATION 228 12/12/2018 Prix d'Excellence 2018 Visionner
DECISION 140 11/12/2018 Création du Comité Technique chargé de la mise en œuvre et du suivi en Douane de l'Accord de Partenariat Economique signé entre la Cote d'Ivoire et l'Union européenne Visionner
CIRCULAIRE 1981 11/12/2018 Entraves à la libre circulation des produits originaires agréés dans les espaces UEMOA et CEDEAO Visionner
DECISION 139 07/12/2018 NOMINATION DES MEMBRES DU COMITE D'AUDIT DE LA DIRECTION GENERALE DES DOUANES Visionner
NOTE D INFORMATION 5809 DRH 07/12/2018 Gestion des congés administratifs Visionner
NOTE DE SERVICE 226 06/12/2018 Mise en stage des Administrateurs après formation à l' Ecole Nationale des Douanes Visionner
NOTE D INFORMATION 224 05/12/2018 Cérémonie de remise de véhicules à la Direction Générale des Douanes Visionner
CIRCULAIRE 1980 04/12/2018 Respect des normes de passage des camions au scanner dans les bureaux frontières terrestres. Règlement n°14/2005/CM/UEMOA relatif relatif à l'harmonisation des normes et des procédures du contrôle du Gabarit. du poids et de la charge à l'essieu des véhicules lourds de transport de marchandises au sein de l'UEMOA. Visionner
NOTE DE SERVICE 223 04/12/2018 Intérim de la Directrice de la Communication, de la Qualité et du Partenariat avec le Secteur Privé Visionner
NOTE DE SERVICE 220 04/12/2018 Formation sur le MANAGEMENT DES SERVICES Visionner
NOTE DE SERVICE 222 04/12/2018 Formation sur le RENSEIGNEMENT (recueil, analyse et exploitation) Visionner
NOTE D INFORMATION 5864 DRH 04/12/2018 Postes vacants à l'Organisation Mondiale des Douanes(OMD) Visionner
NOTE DE SERVICE 218 30/11/2018 Désignation pour formation organisé par le PAS Visionner
NOTE DE SERVICE 219 30/11/2018 Désignation des agents pour une formation Visionner
NOTE DE SERVICE 217 30/11/2018 Désignation des formateurs. Visionner

Pages