Web Analytics
logo douane

Vous êtes ici

Texte reglementaire
TEXTES REGLEMENTAIRES
La Direction Générale des Douanes met à votre disposition une base de données documentaire. Les documents ont une portée limitée dans le temps puisqu’il intervient de manière circonstancielle pour appuyer un développement de l’action administrative douanière.

 

 

Par ex., 01/06/2025
Par ex., 01/06/2025
Type Numero Date de signature Reférence Objet Signataire Fichier
NOTE D INFORMATION 367 10/12/2014 Mode opératoire du module de gestion et de suivi des chèques dans le SYDAM WORLD. Col. Major. Issa COULIBALY Visionner
NOTE D INFORMATION 361 05/12/2014 Etablissement des vignettes touristiques. Colonel Major ISSA COULIBALY Visionner
NOTE D INFORMATION 362 05/12/2014 Recouvrement des droits et taxes. Colonel Major ISSA COULIBALY Visionner
NOTE D INFORMATION 357 04/12/2014 Séjour des marchandises sur le quai de dépotage du Bureau Scanner. Colonel Major Issa COULIBALY Visionner
NOTE D INFORMATION 349 28/11/2014 Prestation de serment de 245 Agents des Douanes. Colonel Major Issa COULIBALY Visionner
NOTE D INFORMATION 346 21/11/2014 Tournée d'information sur la procédure de cession des poches de sang. Colonel Major Issa COULIBALY Visionner
NOTE D INFORMATION 344 20/11/2014 Restriction du recours aux codes OC3 et OP3 Colonel Major ISSA COULIBALY Visionner
NOTE D INFORMATION 343 20/11/2014 Obligation de payer les amendes suite à l'utilisation du code OC3. Colonel Major ISSA COULIBALY Visionner
NOTE D INFORMATION 341 19/11/2014 Note d'information n°316/DGD/DU 31/10/2014 Mode opératoire du dédouanement des véhicules aux bureaux frontières dans Sydam World. Col. Major Issa COULIBALY Visionner
NOTE D INFORMATION 316 31/10/2014 Dédouanement des véhicules aux bureaux frontières. Colonel Major ISSA COULIBALY Visionner
NOTE D INFORMATION 302 14/10/2014 Tournée de travail du Directeur Général dans les services des Douanes. Col. Maj. Issa COULIBALY Visionner
NOTE D INFORMATION 290 26/09/2014 -Règlement n°05/1995/CM/UEMOA du 06//1999 portant valeur en douane des marchandises. -Circulaire n°1049 du 29/06/2001 Suppression de l'abattement de 20% sur le fret aérien. Colonel Major ISSA COULIBALY Visionner
NOTE D INFORMATION 283 23/09/2014 Constitution de la base de données de l'assurance maladie de la Mutuelle des Douanes de Côte d'Ivoire(MUDCI). Colonel Major Issa COULIBALY Visionner
NOTE D INFORMATION 278 12/09/2014 Article 8 et 9 du protocole additionnel n°III/2001 du 19 décembre 2001 instituant les règles d'origine des produits de l'UEMOA. Liquidation des droits et taxes à l'importation du poisson issu des entreprises franches d'exportation. Col.Major Issa COULIBALY Visionner
NOTE D INFORMATION 243 14/08/2014 Courrier UBIPHARM du 22 juillet 2014. Information relative à l'utilisation d'UBIPHARM Côte d'Ivoire comme nom commercial de LABOREX Côte d'Ivoire. Col.DA Pierre A. Visionner

Pages