Web Analytics
logo douane

Vous êtes ici

Texte reglementaire
TEXTES REGLEMENTAIRES
La Direction Générale des Douanes met à votre disposition une base de données documentaire. Les documents ont une portée limitée dans le temps puisqu’il intervient de manière circonstancielle pour appuyer un développement de l’action administrative douanière.

 

 

Par ex., 01/06/2025
Par ex., 01/06/2025
Type Numero Date de signature Reférence Objet Signataire Fichier
NOTE D INFORMATION 13 18/01/2017 Journée Internationale de la Douane Col. DA Pierre A. Visionner
NOTE D INFORMATION 10 16/01/2017 Semaine des Douanes Ivoiriennes (SEDIV) 2017. Col.DA Pierre A Visionner
NOTE D INFORMATION 09 13/01/2017 Intérim du Directeur Général des Douanes Col.DA Pierre A. Visionner
NOTE D INFORMATION 01 03/01/2017 Séminaire-bilan 2016 et Perspectives 2017. Issa COULIBALY Contrôleur Général des Douanes Visionner
NOTE D INFORMATION 301 30/12/2016 Semaine des Douanes Ivoiriennes. Issa COULIBALY Contrôleur Général des Douanes Visionner
NOTE D INFORMATION 292 15/12/2016 Recouvrement des droits et taxes. Col.Amadou COULIBALY Visionner
NOTE D INFORMATION 289 06/12/2016 V/L du 18 novembre 2016. Changement de dénomination sociale. Col. Amadou COULIBALY Visionner
NOTE D INFORMATION 269 17/11/2016 LOI N°2016-414 du 15 JUIN 2016 PORTANT ORGANISATION DE LA DEFENSE ET DES FORCES ARMEES DE COTE D'IVOIRE. Information Col.DA PIERRE A. Visionner
NOTE D INFORMATION 234 28/09/2016 Présentation de condoléances Issa COULIBALY Contrôleur Général des Douanes Visionner
NOTE D INFORMATION 232 27/09/2016 Cérémonie d'honneurs militaires au regretté Lt.Col KONAN Kouadio Jean-baptiste Issa COULIBALY Contrôleur Général des Douanes Visionner
NOTE D INFORMATION 158 30/06/2016 Pèlerinage Militaire National Issa COULIBALY Contrôleur Général des Douanes Visionner
NOTE D INFORMATION 147 16/06/2016 Itinéraire des véhicules Transportant les conteneurs orientés au circuit scanner à San Pedro. Issa COULIBALY Contrôleur Général des Douanes Visionner
NOTE D INFORMATION 141 14/06/2016 Arrêté N°045/MT/DGAMP du 30 mai 2016 portant agrément de la société CARGO & GLOBAL LOGISTICS (CGLOG) en qualité de manutentionnaire portuaire au Port Autonome d'Abidjan et de San Pedro Information Issa COULIBALY Contrôleur Général des Douanes Visionner
NOTE D INFORMATION 2261 26/05/2016 Répertoire des fonctionnaires et agents de l'Etat intéressés par une carrière internationale. Col. AMANI OKA Bertin Visionner
NOTE D INFORMATION 2262 26/05/2016 Elaboration d'une base de données des compétences nationales. Col. AMANI OKA BERTIN Visionner

Pages