Web Analytics
logo douane

Vous êtes ici

Texte reglementaire
TEXTES REGLEMENTAIRES
La Direction Générale des Douanes met à votre disposition une base de données documentaire. Les documents ont une portée limitée dans le temps puisqu’il intervient de manière circonstancielle pour appuyer un développement de l’action administrative douanière.

 

 

Par ex., 01/06/2025
Par ex., 01/06/2025
Type Numero Date de signature Reférence Objet Signataire Fichier
CIRCULAIRE 2159 16/07/2021 - Circulaire n°2016/SEPMBPE/DGD du 25 avril 2019 ; - Circulaire n°1530/MEF/DGD du 19 avril 2012. Extension du Système Interconnecté de Gestion des Marchandises en Transit (SIGMAT) au corridor routier Côte d'Ivoire-Burkina Faso-Niger. Général DA Pierre A. Visionner
CIRCULAIRE 2158 12/07/2021 Circulaire n°1713/MPMB/DGD du 16 avril 2015 portant conditions à remplir pour le dédouanement des boissons alcooliques, des tabacs à fumer, des cigares, des cigarettes et des allumettes. Habilitation au dédouanement des boissons alcooliques, des tabacs à fumer, des cigares, des cigarettes et des allumettes. Général DA Pierre A. Visionner
CIRCULAIRE 2157 12/07/2021 Circulaire n°1713/MPMB/DGD du 16 avril 2015 portant conditions à remplir pour le dédouanement des boissons alcooliques, des tabacs à fumer, des cigares, des cigarettes et des allumettes. Habilitation au dédouanement des boissons alcooliques, des tabacs à fumer, des cigares, des cigarettes et des allumettes. Général DA Pierre A. Visionner
CIRCULAIRE 2156 28/06/2021 Arrêté Interministériel n°0034/MCI/MIRAH du 02/06/2021. Autorisation d'exercice des professions d'importateurs de lait, de produits laitiers et d'exploitants d'atelier de traitement de lait, au titre de la première session ordinaire de l'année 2021 Général DA Pierre A Visionner
CIRCULAIRE 2154 22/06/2021 Circulaire conjointe N°654 du 08 mai 1991 Douane Côte d'Ivoire N°10723 du 21 mai 1991 Douane Burkina Faso relative aux modalités d'application du régime du Transit International Par Fer. Modalités d'application du Système Interconnecté de Gestion des Marchandises en Transit (SIGMAT) au Transit International par Fer entre la République de Côte d'Ivoire et le Burkina Faso Général DA Pierre Alphonse Visionner
CIRCULAIRE 2155 22/06/2021 Circulaire n°1713/MPMB/DGD du 16 avril 2015 portant conditions à remplir pour le dédouanement des boissons alcooliques, des tabacs à fumer, des cigares, des cigarettes et des allumettes. Habilitation au dédouanement des boissons alcooliques, des tabacs à fumer, des cigares, des cigarettes et des allumettes. Général DA Pierre A. Visionner
CIRCULAIRE 2153 27/05/2021 - Circulaire n°1900/SEPMBPE/DGD du 06/03/2018 ; - Circulaire n°1963/SEPMBPE/DGD du 10/10/2018. Importation et dédouanement de marchandises aux bureaux frontières terrestres de la façade Ouest. Col. Maj. OUATTARA Issa Visionner
CIRCULAIRE 2152 20/05/2021 -Avis n°03071/MEF/DGTCP/DECFINEX du 28/04/2021. Déclaration des rapatriements de recettes d'exportation sur la plateforme du Guichet Unique du Commerce Extérieur (GUCE). Général DA Pierre A. Visionner
CIRCULAIRE 2151 18/05/2021 - Code des douanes Utilisation du code additionnel 0P4 pour les importations par voie aérienne Général DA Pierre A. Visionner
CIRCULAIRE 2150 06/05/2021 Règlement C/REG.13/09/20 du 06 septembre 2020 portant prorogation de la période de mise en œuvre des Mesures Complémentaires de Protection; - Circulaire n° 1702/MPMBPIDGD du 13 février 2015 relative aux Mesures Complémentaires de Protection (MCP) pour la mise en œuvre du Tarif Extérieur Commun de la CEDEAO. Prorogation de la période transitoire de mise en œuvre des Mesures Complémentaires de Protection (MCP) pour l'accompagnement du Tarif Extérieur Commun de la CEDEAO Général DA Pierre A. Visionner
CIRCULAIRE 2149 04/05/2021 - Courrier n° 06974/MEMAEIAD/SGIDGPEIDPI/SDPI-MDC/NCP/NMC du 22/0412021 Renouvellement des formulaires de franchises Général DA Pierre A. Visionner
CIRCULAIRE 2148 03/05/2021 Système Généralisé de Préférences (SPG) suisse et norvégien. Procédure d'auto-certification de l'origine préférentielle ivoirienne des produits exportés à destination de la Suisse et la Norvège(Système des Exportateurs Enregistrés, en abrégé REX). Général DA Pierre A. Visionner
CIRCULAIRE 2147 29/04/2021 Circulaire n°1934/SEPMBPE/DGD du 21 juin 2018. Traitement des demandes d'Attestation de Régularité douanière relatives aux exportations de fruits (secteur fruitier). Général DA Pierre A. Visionner
CIRCULAIRE 2146 26/04/2021 Circulaire n°1529/MEF/DGD du 28/03/2012 Génération des T1 par les Commissionnaires en Douane Agréés. Général DA Pierre A. Visionner
CIRCULAIRE 2145 23/04/2021 - Code des Douanes; - Circulaire n°2016/SEPMBPE/DGD du 25/04/2019 ; - Circulaire n°1942/SEPMBPE/DGD du 20/07/2018 ; - Circulaire n°1930/SEPMBPE/DGD du 28/05/2018 ; - Circulaire n°1914/SEPMBPE/DGD du 06/04/2018 ; - Circulaire n°1803/MPMBPE/DGD du 13/09/2016 ; - Circulaire n°1530/MEF/DGD du 19/04/2012. Sortie des conteneurs, sans rupture de plombs, de marchandises déclarées sous le régime de la réexportation directe (EX3/3000) du Port. Général DA Pierre A. Visionner

Pages