Web Analytics
logo douane

Vous êtes ici

Texte reglementaire
TEXTES REGLEMENTAIRES
La Direction Générale des Douanes met à votre disposition une base de données documentaire. Les documents ont une portée limitée dans le temps puisqu’il intervient de manière circonstancielle pour appuyer un développement de l’action administrative douanière.

 

 

Par ex., 02/06/2025
Par ex., 02/06/2025
Type Numero Date de signature Reférence Objet Signataire Fichier
NOTE DE SERVICE 212 18/10/2017 Intérim du Directeur des Systèmes d'Information Col. Maj. DA Pierre A Visionner
NOTE DE SERVICE 6779 17/10/2017 V/L n°211 du 05/10/2017 Séminaire sur le contrôle des produits pétroliers Col. Maj. DA Pierre A. Visionner
NOTE DE SERVICE 207 17/10/2017 Mise en stage d'imprégnation des élèves de l'ENA Promotion 2017-2018 Col. Maj. DA Pierre A. Visionner
NOTE DE SERVICE 208 17/10/2017 Courrier LTA n°L…7001../DG-IF/Np du 04/09/2017. Procuration en douane Col. Maj. DA Pierre A. Visionner
NOTE DE SERVICE 209 17/10/2017 - Loi n°64-291 du 01/08/1964 portant Codes des douanes - Arrêté n°360/MBPE du 29/05/2017 portant délégation de signature au Directeur Général des douanes - Cir n°827 du 30/10/1996 Fixation des amendes transactionnelles Col. Maj. DA Pierre A. Visionner
NOTE DE SERVICE 205 06/10/2017 Courrier TRANS-CI n°023/TRANSCI/NAE du 18/09/2017. Changement de dénomination Col. Maj. DA Pierre A. Visionner
NOTE DE SERVICE 204 05/10/2017 Formation sur le « E-Learning » Col. Maj. DA Pierre A. Visionner
NOTE DE SERVICE 203 29/09/2017 Intérim du Directeur des Ressources Humaines Col. Maj. DA Pierre A. Visionner
NOTE DE SERVICE 202 27/09/2017 Finale du tournoi de football de l’amitié Armée-Nation Col. Maj. DA Pierre A. Visionner
NOTE DE SERVICE 201 26/09/2017 Courrier DHLGF-CI N°DG/TB/NT/07-17 du 21 juillet 2017. Signatures autorisées. Col. Maj. DA Pierre A. Visionner
NOTE DE SERVICE 200 25/09/2017 Courrier n°048/GGH/ONGSFFCSF-CI/17A du 29/08/2017 Exécution du service Col. Maj. DA Pierre A. Visionner
NOTE DE SERVICE 199 22/09/2017 Participation des Douanes Ivoiriennes aux Journées Sportives de la Saint Michel 2017 au 1er BCP (AKOUEDO) Col. Maj. DA Pierre A. Visionner
NOTE DE SERVICE 197 19/09/2017 Formation sur les "Techniques de vérification des marchandises et rédaction des rapports de visite" Col. Maj. DA PIERRE A. Visionner
NOTE DE SERVICE 198 19/09/2017 Circulaire n°754 du 14/09/1994 Non enlèvement des lots adjugés. Col.Maj. DA Pierre A. Visionner
NOTE DE SERVICE 195 11/09/2017 Formation sur les "Elements de Taxation et les Techniques de Vérification" Col. Maj. DA PIERRE A. Visionner

Pages