Web Analytics
logo douane

Vous êtes ici

Texte reglementaire
A SAVOIR
La Direction Générale des Douanes met à votre disposition une base de données documentaires. Les documents ont une portée limitée dans le temps puisqu’ils interviennent de manière circonstancielle pour appuyer un développement de l’action administrative douanière.

 

Par ex., 26/03/2026
Par ex., 26/03/2026
Type Numéro Date de signature Objet Référence Fichier
NOTE D INFORMATION 043 26/03/2026 Cérémonie de remise d'épaulettes aux Elèves-Officiers des Douanes. Visionner
NOTE DE SERVICE 035 23/03/2026 Cérémonie de remise d'épaulettes. Visionner
NOTE DE SERVICE 034 23/03/2026 Atelier méthodologique sur le nouveau dispositif d'auto-évaluation du contrôle interne de l'Inspection Générale des Finances. Visionner
NOTE DE SERVICE 033 19/03/2026 Désignation des Agents des Douanes pour participer au Championnat des Ecoles Militaires et Paramilitaires de l'Académie des Forces Armées (AFA) de Zambakro Visionner
NOTE DE SERVICE 031 09/03/2026 Célébration de la Journée Internationale des Droits de la Femme (JIF), Edition 2026 Visionner
CIRCULAIRE 2394 04/03/2026 Agrément d'exportateurs des produits et sous-produits du coco, au titre de l'année 2026. -Courrier n°0044/CHPC/DG/naj du 20 janvier 2026;-Décision n°0165/CHPC/DG du 13 janvier 2026;-Circulaire n°2374/MFB/DGD du 26 août 2025. Visionner
NOTE DE SERVICE 027 02/03/2026 Intérim du Directeur des Systèmes d'Information Visionner
NOTE DE SERVICE 026 02/03/2026 Intérim du Directeur Général des Douanes. Visionner
NOTE DE SERVICE 024 27/02/2026 Réalisation de l'audit interne du SMQ de la Direction Générale des Douanes Visionner
NOTE DE SERVICE 023 26/02/2026 Plan de Communication de la Direction Générale des Douanes 2026 Visionner
CONVOCATION 022 24/02/2026 Comité de Direction Visionner
CIRCULAIRE 2393 20/02/2026 Déclaration et contrôle des transports physiques transfrontaliers d'espèces et d'instruments négociables au porteur dans le cadre de l'application de la réglementation relative aux relations financières extérieures des Etats membres de l'UEMOA et de la Lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et de la prolifération des armes de destruction massive (LBC-FT-FP). -Décision n°04/31/03/2023/CM/UEMOA portant adoption de la loi uniforme relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et de la prolifération des armes de destruction massive dans les Etats membres de l'Union Monétaire Ouest Africaine (UMOA);-Règlement n°06/2024/CM/UEMOA du 20 décembre 2024 relative aux relations financières extérieures des Etats membres de l'Union Economique et Monétaire Ouest Africaine (UEMOA);-Instruction n°231-07-2024 du 16 juillet 2024 fixant le seuil de déclaration des transports physiques internationaux d'espèces et d'instruments négociables au porteur.-Instrument n°002-03-2025 du 18 mars 2025 fixant le seuil de déclaration des transports physiques intracommunautaires d'espèces et d'instruments négociable au porteur;-Loi n°2014-134 du 24 mars 2014 relative au contentieux des infractions à la réglementation des relations financières extérieures;-Loi n°2022-975 du 23 novembre 2022 portant Code des Douanes;-Ordonnance n°2023-875 du 23 novembre 2023 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et de la prolifération des armes de destruction massive;-Circulaire n°2296/MFB/DGD du 03 avril 2024 relative à la déclaration des transports physiques transfrontaliers d'espèces et d'instruments négociables au porteur. Visionner
NOTE D INFORMATION 363 DRH 17/02/2026 Bourse d'étude thaïlandaise. Visionner
CIRCULAIRE 2392 13/02/2026 Suspension du commerce des spécimens de tortues sillonnées en provenance de la République du Bénin et de la République du Mali. -Courrier n°00343/MINEF/DGFF/FRC-lgl du 28/01/2026.-Notification aux Parties n°2025/135 du 19/12/2025. Visionner
NOTE DE SERVICE 021 13/02/2026 Changement de dénomination sociale. Courrier SONOCO Metal Packaging SIEM n°001/DM-NE-28/01/2026 du 28/01/2026 Visionner
CIRCULAIRE 2391 12/02/2026 Mise en œuvre des dispositions de l'annexe fiscale 2025 relatives à la taxe environnementale sur les mégots de cigarettes. -Note de service n°00620/MEFB/DGI/DLCD/bke/01-2026 du 02/02/2026.-Circulaire n°2353/MFB/DGD du 17/04/2025.-Circulaire n°2343/MFB/DGD du 31/01/2025. Visionner
CIRCULAIRE 2390 12/02/2026 Changement de sous-position tarifaire en entrepôt spécial. Décret n°64-303 du 17 août 1964 organisant le régime de l'entrepôt de Douane. Visionner
NOTE DE SERVICE 018 11/02/2026 Harmonisation de la Communication relative à la certification ISO 9001 au sein de la Direction Générale des Douanes. Visionner
NOTE DE SERVICE 017 11/02/2026 Diffusion et mise en œuvre du programme d'audit qualité dans le cadre de la surveillance des performances du SMQ de la DGD. Visionner
NOTE D INFORMATION 019 11/02/2026 Opération de prise de vue pour la confection des cartes de commission d'emploi et des cartes professionnelles biométriques. Visionner

Pages