Web Analytics
logo douane

Vous êtes ici

Texte reglementaire
A SAVOIR
La Direction Générale des Douanes met à votre disposition une base de données documentaires. Les documents ont une portée limitée dans le temps puisqu’ils interviennent de manière circonstancielle pour appuyer un développement de l’action administrative douanière.

 

Par ex., 29/06/2026
Par ex., 29/06/2026
Type Numéro Date de signature Objet Référence Fichier
NOTE D INFORMATION 093 28/05/2026 Journée de Reconnaissance du Mérite Visionner
CONVOCATION 092 28/05/2026 Comité de Direction Visionner
NOTE DE SERVICE 091 28/05/2026 Changement de raison sociale et transfert de siège. Courrier n°04/2026/IZILI CIV/DAF/TR du 14/01/2026 Visionner
NOTE DE SERVICE 090 28/05/2026 Changement de dénomination sociale. Courrier n°GEVIO_CI_001 du 06/10/2025 Visionner
NOTE DE SERVICE 088 26/05/2026 Mise en stage d'application des élèves de la 61ème promotion (2025-2026) du Cycle Moyen Supérieur de la filière Douanes de l'ENA inscrits à titre étranger (ATE). Visionner
NOTE DE SERVICE 087 26/05/2026 Mise en stage d'application des élèves de la 61ème promotion (2025-2026) du Cycle Moyen Supérieur de la filière douanes de l'ENA. Visionner
NOTE DE SERVICE 089 26/05/2026 4ème réunion du Comité Spécial en matière de douanes et de la Facilitation du Commerce Côte d'Ivoire-UE. Visionner
CIRCULAIRE 2403 21/05/2026 Volumes de produits dérivés du cacao soumis au régime exceptionnel d'exportation. Courrier n°06572/MFB/CAB/CAB-CT-SS/Rnda du 09/07/2025. Visionner
NOTE DE SERVICE 086 19/05/2026 Atelier de formation de mise à niveau des Maîtres Formateurs (MFs) sur les règles d'origine. Visionner
NOTE DE SERVICE 085 18/05/2026 Participation à un séminaire de formation sur « Le nouveau code des Douanes: dispositions juridiques et contentieuses nouvelles» Visionner
NOTE DE SERVICE 084 15/05/2026 Surveillance des plans d'eaux maritime et lagunaire. Visionner
NOTE D INFORMATION 083 13/05/2026 Recueil des besoins des services en vue de l'élaboration du budget 2027. Lettre N°03586/MEFB/CAB/DAF du 27 Avril 2026 relative à l'organisation des conférences budgétaires internes, gestion 2027. Visionner
NOTE D INFORMATION 082 12/05/2026 Journée de Reconnaissance du Mérite Visionner
NOTE DE SERVICE 078 07/05/2026 Mise en stage d'application des élèves de la 61ème promotion (2025-2026) du Cycle Supérieur de la filière douanes de l'ENA. Visionner
CIRCULAIRE 2402 05/05/2026 Mise en place d'un nouveau modèle d'Autorisation d'exportation des produits du coton et de l'anacarde. - décret n°2024-994 du 20 novembre 2024 relatif à l'Autorisation d'exportation des produits du coton et de l'anacarde ; - Note de Service n°100/MPMBPE/DGD du 22 avril 2016 relative au nouveau format d'autorisation d'exportation des produits du coton et de l'anacarde ; - Courrier n° 0364/DG/DSIPE/GS/BID/CCA-26 du 15 avril 2026. Visionner
CIRCULAIRE 2401 05/05/2026 Délai de séjour des marchandises en Entrepôt Privé Particulier. Article 256 du Code des Douanes. Visionner
CIRCULAIRE 2400 05/05/2026 Traitement des demandes d'Attestation de Régularité Douanière relatives aux exportations de minerais. Circulaire n°1934/SEPMBPE/DGD du 21 juin 2018. Visionner
NOTE DE SERVICE 076 05/05/2026 Intérim du Directeur Général des Douanes. Visionner
NOTE DE SERVICE 075 04/05/2026 Mise en stage d'imprégnation des élèves agents d'encadrement des douanes. Visionner
NOTE DE SERVICE 073 30/04/2026 Liste additive de joueurs pour le Tournoi du Président de la République, Chef Suprême des Armées. Visionner

Pages