Web Analytics
logo douane

Vous êtes ici

Texte reglementaire
A SAVOIR
La Direction Générale des Douanes met à votre disposition une base de données documentaires. Les documents ont une portée limitée dans le temps puisqu’ils interviennent de manière circonstancielle pour appuyer un développement de l’action administrative douanière.

 

Par ex., 03/06/2024
Par ex., 03/06/2024
Type Numéro Date de signature Objet Référence Fichier
NOTE DE SERVICE 156 08/08/2023 Participation à l'activité sportive dite "Les Foulées de Forces Armées" Visionner
CIRCULAIRE 2261 01/08/2023 Extension du module d'acte d'inspection. Visionner
CIRCULAIRE 2259 01/08/2023 Procédure de rectification des déclarations en détail. Code des Douanes. Visionner
NOTE DE SERVICE 152 01/08/2023 Recevabilité des Procès-Verbaux de constatation des infractions douanières transmis à la hiérarchie. Recommandations de la SEDIV 2022. Visionner
CIRCULAIRE 2260 01/08/2023 Suspension des importations, des exportations et des formalités de dédouanement des marchandises en provenance ou à destination du Niger. Avis aux importateurs et exportateurs de marchandises en République de Côte d'Ivoire n°06917/MBPE/MCIPPME-2023 du 01/08/2023. Visionner
NOTE DE SERVICE 150 31/07/2023 Mise en stage d'application des élèves administrateurs issus du concours professionnel exceptionnel 2021 Visionner
NOTE DE SERVICE 151 31/07/2023 Changement de lieu de stage d'application Visionner
NOTE DE SERVICE 3216 DRH 31/07/2023 Intérim du Sous-directeur du Personnel Visionner
CIRCULAIRE 2258 31/07/2023 Application du Tarif Extérieur Commun (TEC) de la CEDEAO basé sur la version 2022 du Système Harmonisé. Règlement C/REG.16/12/21 du 10 décembre 2021 portant définition de la liste composant les catégories de marchandises figurant dans la nomenclature tarifaire et statistique de la CEDEAO basée sur la version 2022 de la Nomenclature du Système Harmonisé de Désignation et de Codification des Marchandises; Visionner
NOTE DE SERVICE 147 28/07/2023 Intérim du DARRV Visionner
DECISION 090 28/07/2023 Nomination du Président du Comité de Gestion des Annulations des Déclarations en détail et des Bulletins de Liquidation Visionner
NOTE DE SERVICE 145 26/07/2023 Intérim Visionner
NOTE DE SERVICE 144 25/07/2023 Défilé du 07 août 2023. Visionner
CIRCULAIRE 2256 21/07/2023 Agrément de consignataire maritime et de manutentionnaire portuaire aux Ports Autonomes d'Abidjan et de san Pedro. - Arrêté n°0007/MT/DGAMP du 22/02/2023 portant agrément de la société DJIGUI SHIPPING en qualité de consignataire maritime et de manutentionnaire portuaire aux Ports Autonomes d'Abidjan et de San Pedro; - Courrier n°539/MT/DGAMP/CA/Pr du 03/07/2023 Visionner
CIRCULAIRE 2257 21/07/2023 Prorogation du délai d'embarquement des formules cacao levées au 30 juin 2023. Note n° CCC/0060-23/DG-KBY/DCE-BK/DACE-KP/SV-DK du 29/06/2023. Visionner
DECISION 138 17/07/2023 Désignation des responsables et membres des Cellules Qualité -Contrôle Interne (CQCI). Visionner
CIRCULAIRE 2255 17/07/2023 Agrément d'exportateurs de fonds de tasse d'hévéa au titre de l'année 2023. - Décision n°0055/CHPH/DG/SJRA du 07/06/2023 ; - Circulaire n°2254/MBPE/DGD du 13/06/2023. Visionner
DECISION 088 17/07/2023 Nomination des membres du Comité de Pilotage du Système de Management Qualité de la Direction Générale des Douanes. Visionner
DECISION 084 12/07/2023 Création, attributions et composition des cellules qualité-contrôle interne de la Direction Générale des Douanes. Visionner
DECISION 083 12/07/2023 Création, attributions et composition du Comité de Pilotage du Système de Management de la Qualité de la Direction Générale des Douanes. Visionner

Pages