Web Analytics
logo douane

Vous êtes ici

Texte reglementaire
TEXTES REGLEMENTAIRES
La Direction Générale des Douanes met à votre disposition une base de données documentaire. Les documents ont une portée limitée dans le temps puisqu’il intervient de manière circonstancielle pour appuyer un développement de l’action administrative douanière.

 

 

Par ex., 03/06/2025
Par ex., 03/06/2025
Type Numero Date de signature Reférence Objet Signataire Fichier
NOTE DE SERVICE 146 19/05/2014 Courrier ITI du 17/04/2014 Changement de raison sociale et d'adrese. Col.Maj.Issa COULIBALY Visionner
NOTE DE SERVICE 143 15/05/2014 Courrier N°1754 MPMEF/DGTCP/du 25 Avril 2014 Collecte de la documentation dans le Cadre de la préparation à la notation Financière de la Côte d'Ivoire. Col.Maj.Issa COULIBALY Visionner
NOTE DE SERVICE 145 15/05/2014 Déclaration simplifiée Col.Maj.Issa COULIBALY Visionner
NOTE DE SERVICE 139 09/05/2014 Courrier n°06-05-2014 du Président de la Communauté Portuaire. Exonération totale des frais de dépôt de Douane sur la période allant du 05 avril au 05 mai 2014. Col.Maj.Issa COULIBALY Visionner
NOTE DE SERVICE 135 06/05/2014 Courrier ETC-CI du 26 mars 2014. Changement d'adresse postale. Col.DA Pierre A. Visionner
NOTE DE SERVICE 134 06/05/2014 courrier 3F du 24 mars 2014. Changement d'adresse postale. Col.DA Pierre A. Visionner
NOTE DE SERVICE 133 05/05/2014 Intérim. Col.DA Pierre A. Visionner
NOTE DE SERVICE 118 25/04/2014 Séminaire de formation des agents de la catégorie C et D. Col.Maj.Issa COULIBALY Visionner
NOTE DE SERVICE 115 25/04/2014 Séminaire de formation des agents de la catégorie B. Col.Maj.Issa COULIBALY Visionner
NOTE DE SERVICE 112 24/04/2014 Aménagement des horaires d'ouverture des bureaux des douanes. col.Maj.Issa COULIBALY Visionner
NOTE DE SERVICE 107 22/04/2014 Formation sur le thème:"Déleguer avec efficacité". Col.Maj.Issa COULIBALY Visionner
NOTE DE SERVICE 109 22/04/2014 Courrier EMS TRANSIT du 04/04/2014. Changement de dénomination. Col.Maj.issa COULIBALY Visionner
NOTE DE SERVICE 110 22/04/2014 Mise à la disposition de la Direction de la Formation et de la Documentation d'agents stagiaires. Col.Maj.Issa COULIBALY Visionner
NOTE DE SERVICE 105 11/04/2014 Démarrage du SYDAM(Système de Dédouanement Automatisé des Marchandises)version 2. Col.DA Pierre A. Visionner
NOTE DE SERVICE 102 09/04/2014 Atelier sur l'interconnexion des systèmes informatiques Douaniers de la Côte d'Ivoire, du Burkina Faso et du Mali Col.Maj. Issa COULIBALY Visionner

Pages