Web Analytics
logo douane

Vous êtes ici

Texte reglementaire
TEXTES REGLEMENTAIRES
La Direction Générale des Douanes met à votre disposition une base de données documentaire. Les documents ont une portée limitée dans le temps puisqu’il intervient de manière circonstancielle pour appuyer un développement de l’action administrative douanière.

 

 

Par ex., 03/06/2025
Par ex., 03/06/2025
Type Numero Date de signature Reférence Objet Signataire Fichier
NOTE DE SERVICE 295 19/12/2016 DG/DC/JA/ab/069/016. Changement d'adresse postale et de situation géographique. Col.Amadou COULIBALY Visionner
NOTE DE SERVICE 296 19/12/2016 Courrier n°12/25/11/16. Agrément d'avitaillement pour la société GROUPE AKYDOM. Col.AMADOU COULIBALY Visionner
NOTE DE SERVICE 293 15/12/2016 Courrier n°066/MC/MIRAH/Com.Agrém.du 25/11/2016. Liste des Opérateurs ayant reçu l'avis favorable de la Commission d'Agrément pour l'importation de lait et produits laitiers et d'exploitants d'atelier de traitement de lait. Col.Amadou COULIBALY Visionner
NOTE DE SERVICE 291 09/12/2016 Courrier n°0834/MPE/DGH/SESES/Tehh du 28 Novembre 2016. Base taxable des produits pétroliers du 1er au 31 Décembre 2016. Col.Amadou COULIBALY Visionner
NOTE DE SERVICE 288 06/12/2016 Alertes Douane. Col. Amadou COULIBALY Visionner
NOTE DE SERVICE 286 05/12/2016 Intérim du Directeur Général Issa COULIBALY Contrôleur Général des Douanes Visionner
NOTE DE SERVICE 283 30/11/2016 Séminaire de formation sur le Thème: "REGLES D'ORIGINES APPLICABLES AUX POISSONS". Issa COULIBALY Contrôleur Général des Douanes Visionner
NOTE DE SERVICE 284 30/11/2016 Formation de vingt(20) agents des douanes aux opérations de scannage. Issa COULIBALY Contrôleur Général des Douanes Visionner
NOTE DE SERVICE 282 28/11/2016 Mise à disposition de l'Unité de Lutte Contre la Criminalité Transnationale Organisée des Agents des Douanes. Issa COULIBALY Contrôleur Général des Douanes Visionner
NOTE DE SERVICE 275 24/11/2016 Seminaire de Formation ISSA COULIBALY Contrôleur General des Douanes Visionner
NOTE DE SERVICE 276 24/11/2016 Séminaire de formation ISSA COULIBALY Contrôleur Général des Douanes Visionner
NOTE DE SERVICE 277 24/11/2016 Séminaire de formation ISSA COULIBALY Contrôleur Général des Douanes Visionner
NOTE DE SERVICE 278 24/11/2016 Séminaire de formation ISSA COULIBALY Contrôleur General des Douanes Visionner
NOTE DE SERVICE 274 21/11/2016 Séminaire de Formation Col. DA Pierre .A Visionner
NOTE DE SERVICE 273 18/11/2016 -Décision n°147/MPMBPE/CAB du 16/11/2016 -Décision n°149/MPMBPE/CAB du 16/11/2016 Passation des services Col. DA Pierre A. Visionner

Pages