Web Analytics
logo douane

Vous êtes ici

Texte reglementaire
TEXTES REGLEMENTAIRES
La Direction Générale des Douanes met à votre disposition une base de données documentaire. Les documents ont une portée limitée dans le temps puisqu’il intervient de manière circonstancielle pour appuyer un développement de l’action administrative douanière.

 

 

Par ex., 17/06/2025
Par ex., 17/06/2025
Type Numero Date de signature Reférence Objet Signataire Fichier
NOTE DE SERVICE 06 09/01/2017 Intérim du Directeur des Enquêtes Douanières. Issa COULIBALY Contrôleur Général des Douanes Visionner
NOTE DE SERVICE 04 06/01/2017 Note Circulaire n°004 MIRAH/CAB/dap du 22/12/2016. Prorogation de la validité des licences de pêches 2016. Issa COULIBALY Contrôleur Général des Douanes Visionner
NOTE DE SERVICE 300 30/12/2016 Modèle de Bon de Commande. Issa COULIBALY Contrôleur Général des Douanes Visionner
NOTE DE SERVICE 302 30/12/2016 Intérim du Directeur des Moyens Généraux Issa COULIBALY Contrôleur Général des douanes Visionner
NOTE DE SERVICE 297 21/12/2016 Courrier n°03/25/11/16 Agrément de consignation maritime et de manutentionnaire portuaire pour la société GROUPE AKYDOM. ISSA COULIBALY Contrôleur Général des Douanes Visionner
NOTE DE SERVICE 298 21/12/2016 Courrier n°01750/MIAIE/DGIA/DPCPHDD/CONACILSS du 01/12/2016. Recrutement de la deuxième promotion de Techniciens Supérieurs en Instruments et Micro-informatique. Issa COULIBALY Contrôleur Général des Douanes Visionner
NOTE DE SERVICE 299 21/12/2016 Courrier n°551/MT/DGAMP/DG Suspension d'activités de la société HULL BLYTH CI. ISSA COULIBALY Contrôleur Général des Douanes Visionner
NOTE DE SERVICE 295 19/12/2016 DG/DC/JA/ab/069/016. Changement d'adresse postale et de situation géographique. Col.Amadou COULIBALY Visionner
NOTE DE SERVICE 296 19/12/2016 Courrier n°12/25/11/16. Agrément d'avitaillement pour la société GROUPE AKYDOM. Col.AMADOU COULIBALY Visionner
NOTE DE SERVICE 293 15/12/2016 Courrier n°066/MC/MIRAH/Com.Agrém.du 25/11/2016. Liste des Opérateurs ayant reçu l'avis favorable de la Commission d'Agrément pour l'importation de lait et produits laitiers et d'exploitants d'atelier de traitement de lait. Col.Amadou COULIBALY Visionner
NOTE DE SERVICE 291 09/12/2016 Courrier n°0834/MPE/DGH/SESES/Tehh du 28 Novembre 2016. Base taxable des produits pétroliers du 1er au 31 Décembre 2016. Col.Amadou COULIBALY Visionner
NOTE DE SERVICE 288 06/12/2016 Alertes Douane. Col. Amadou COULIBALY Visionner
NOTE DE SERVICE 286 05/12/2016 Intérim du Directeur Général Issa COULIBALY Contrôleur Général des Douanes Visionner
NOTE DE SERVICE 283 30/11/2016 Séminaire de formation sur le Thème: "REGLES D'ORIGINES APPLICABLES AUX POISSONS". Issa COULIBALY Contrôleur Général des Douanes Visionner
NOTE DE SERVICE 284 30/11/2016 Formation de vingt(20) agents des douanes aux opérations de scannage. Issa COULIBALY Contrôleur Général des Douanes Visionner

Pages