Web Analytics
logo douane

Vous êtes ici

Texte reglementaire
TEXTES REGLEMENTAIRES
La Direction Générale des Douanes met à votre disposition une base de données documentaire. Les documents ont une portée limitée dans le temps puisqu’il intervient de manière circonstancielle pour appuyer un développement de l’action administrative douanière.

 

 

Par ex., 26/06/2024
Par ex., 26/06/2024
Type Numero Date de signature Reférence Objet Signataire Fichier
CONVOCATION 49 28/02/2013 Atelier de formation sur la Valeur. Col. DA Pierre A. Visionner
CONVOCATION 41 22/02/2013 Comité de Direction Col.Maj.Issa COULIBALY Visionner
CONVOCATION 40 20/02/2013 Comité de pilotage du projet de plate-forme informatique d'échange entre la DGD et la DGI Col.DA Pierre A. Visionner
CONVOCATION 17 25/01/2013 Journée internationale de la Douane Col.Maj.Issa COULIBALY Visionner
CONVOCATION 11 16/01/2013 Validation de supports de Communication. Col.DA Pierre A. Visionner
CONVOCATION 213 20/12/2012 Comité de Direction Col. Maj. ISSA COULIBALY Visionner

Pages