Web Analytics
logo douane

Vous êtes ici

Texte reglementaire
TEXTES REGLEMENTAIRES
La Direction Générale des Douanes met à votre disposition une base de données documentaire. Les documents ont une portée limitée dans le temps puisqu’il intervient de manière circonstancielle pour appuyer un développement de l’action administrative douanière.

 

 

Par ex., 02/06/2025
Par ex., 02/06/2025
Type Numero Date de signature Reférence Objet Signataire Fichier
DECISION 116 06/07/2015 Attribution d’un véhicule des Douanes à la Sous-Directions des Contrôles après Dédouanement (DED) Colonel Major Issa COULIBALY Visionner
DECISION 101 06/07/2015 Attribution d'un véhicule des Douanes au Bureau de Nigouni des Services Extérieurs de Yamoussoukro Colonel Major Issa COULIBALY Visionner
DECISION 117 06/07/2015 Attribution d’un véhicule des Douanes à la Sous-Direction des Contrôles en Entreprise de la Direction des Enquêtes Colonel Major Issa COULIBALY Visionner
DECISION 102 06/07/2015 Attribution d'un véhicule des Douanes au Bureau d'Ebilassokro de la Direction des Services Extérieurs d'Abidjan Colonel Major Issa COULIBALY Visionner
DECISION 118 06/07/2015 Attribution d’un véhicule des Douanes à la Direction de l'Analyse de Risques, du Renseignement et de la Valeur (DARRV) Colonel Major Issa COULIBALY Visionner
DECISION 103 06/07/2015 Attribution d'un véhicule des Douanes au Bureau Guichet Unique Export de San-Pédro de la Direction des Services Extérieurs d’Abidjan Colonel Major Issa COULIBALY Visionner
DECISION 119 06/07/2015 Attribution d’un véhicule des Douanes au Bureau de la Recette Annexe de San-Pedro Colonel Major Issa COULIBALY Visionner
DECISION 104 06/07/2015 Attribution d’un véhicule des Douanes au Bureau de Djiroutou de la Direction des Services Extérieurs d'Abidjan Colonel Major Issa COULIBALY Visionner
DECISION 120 06/07/2015 Attribution d’un véhicule des Douanes au Bureau de la Recette Annexe de Bouaké Colonel Major Issa COULIBALY Visionner
DECISION 64 05/06/2015 Création du Comité Technique DOUANE-WEBB FONTAINE Col. Maj. Issa COULIBALY Visionner
DECISION 54 01/06/2015 Accorde le bénéfice du Régime d'Admission Temporaire pour Transformation à l'entreprise, PLASTICA, 05 BP 2160 Abidjan 05. Colonel Major Issa COULIBALY Visionner
DECISION 55 01/06/2015 Agrément d'Entrepôt Fictif n°P437 à l'entreprise IVORY TRADING, sise à la Zone 4,01 BP 3154 Abidjan 01. Col.Major Issa COULIBALY Visionner
DECISION 56 01/06/2015 Accorde le bénéfice du Régime d'Admission Temporaire pour Transformation à l'entreprise, JEBEILY AND COMPAGNY (JEBACO), 01 BP 11880 Abidjan 01. Colonel Major Issa COULIBALY Visionner
DECISION 57 01/06/2015 Accorde le bénéfice du Régime d'Admission Temporaire pour Transformation à l'entreprise, SOTRALCI, 01 BP 232 Abidjan 01. Colonel Major Issa COULIBALY Visionner
DECISION 58 01/06/2015 Agrément d'Entrepôt Fictif n°P435 à l'entreprise PALMIER TRADING, sise à Treichville, 04 BP 2401 Abidjan 04. Col.Major Issa COULIBALY Visionner

Pages